Méthodes, consolidation, étude de cas, Euroglass, groupe Mamie, pourcentages, audit
Consolider, c'est substituer au montant des titres de participation qui figure au bilan d'une entreprise la part des capitaux propres de l'entreprise émettrice détenue par la société consolidante.
Cette substitution est réalisée :
- Soit par intégration dans le bilan de l'entreprise consolidante des éléments du patrimoine des entreprises consolidées et dans son compte de résultat des éléments constitutifs du résultat de ces dernières (intégration globale ou proportionnelle) ;
- Soit sur la base du montant équivalent à la part des capitaux propres et de résultat correspondant aux titres détenus (mise en équivalence).
[...] Cette substitution est réalisée : - Soit par intégration dans le bilan de l'entreprise consolidante des éléments du patrimoine des entreprises consolidées et dans son compte de résultat des éléments constitutifs du résultat de ces dernières (intégration globale ou proportionnelle) ; - Soit sur la base du montant équivalent à la part des capitaux propres et de résultat correspondant aux titres détenus (mise en équivalence) SECTION 1 Pourcentages de contrôle et d'intérêt 11 Pourcentage de contrôle Le pourcentage de contrôle représente le pourcentage de droits de vote que peut avoir la société consolidante, soit directement, soit indirectement sur une filiale ou une participation. Il est égal à la somme du pourcentage direct de la société mère sur la société concernée et du pourcentage indirect détenu par des sociétés contrôlées de manière exclusive par la société mère. Le pourcentage de contrôle permet de déterminer si une société entre dans le périmètre de consolidation et quelle méthode lui est applicable. [...]
[...] Le calcul du pourcentage d'intérêt pose des difficultés dans le cas des liaisons réciproques et circulaires. Pourcentage d'intérêt dans les liaisons réciproques : 2ème hypothèse Prenons le schéma suivant : M F Les actionnaires majoritaires de M détiennent en fait moins de 80% de puisqu'elle est également auto détenue par cette dernière. M' Mère fictive 92% Pour déterminer le pourcentage d'intérêts des actionnaires majoritaires, introduisons l'actionnaire M' de M autre que F que nous appellerons Mère fictive Le schéma se transforme ainsi. [...]
[...] Envisageons les deux cas suivants : M M F F2 F F2 Pourcentage de contrôle sur F1 Pourcentage de contrôle sur F2 o direct o indirect 1ère hypothèse 2ème hypothèse Master 1 de Gestion Parcours Comptabilité Contrôle Audit (2012/2013) Pourcentage d'intérêts Le pourcentage d'intérêts représente la quote-part du patrimoine de la filiale ou de la participation que possède la société consolidante. Il est égal au produit des participations directes et indirectes. Les pourcentages de contrôle et pourcentage d'intérêt de la société consolidante sur une filiale ou une participation peuvent donc être différents. Pourcentage d'intérêt sur B Pourcentage d'intérêt sur C o direct o indirect x x 1ère hypothèse Le pourcentage d'intérêt permet de déterminer les intérêts majoritaires et minoritaires directs ou indirects, en particulier dans le cas d'une consolidation directe. [...]
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