Comptes consolidés, Alstom, étude de marché du transport ferroviaire, 2006, analyse financière, Bombardier, risques financiers, instruments financiers, normes IFRS
De nombreux postes du bilan entrent dans la catégorie des instruments financiers telle qu'elle est définie par les normes IFRS. Les actifs financiers du groupe Alstom incluent les créances et comptes rattachés, les prêts et les dépôts, les participations et instruments d'emprunt, et les instruments financiers dérivés dont la valeur de marché est positive. Nous allons présenter chacun de ces postes et identifier de quelle manière ils ont été comptabilisés.
Selon l'IAS 39 les créances émises par l'entreprise ne doivent pas être évaluées à leur juste valeur mais au coût amorti calculé à l'aide d'un taux effectif. Elles sont initialement comptabilisées à leur juste valeur qui correspond, en général, à leur valeur nominale. S'il existe une indication que ces actifs ont perdue de la valeur, ils font l'objet d'un test de dépréciation. Tout écart entre leur valeur comptable et leur valeur nette de réalisation constatée lors du test est comptabilisé au compte de résultat, en charge opérationnelle. Au contraire, la perte de valeur peut donner lieu à une reprise. Dans ce cas, la reprise de la perte de valeur est comptabilisée en produit opérationnel.
Au même titre que les créances, les prêts sont initialement comptabilisés à leur coût historique auquel on ajoute les coûts de transaction directement attribuables et sont ensuite évalués à leur coût amorti selon la méthode du taux d'intérêt effectif lors d'un test de dépréciation.
Les dépôts sont enregistrés en actifs financiers lorsque leur échéance initiale est supérieure à trois mois et en trésorerie et équivalents de trésorerie lorsqu'il s'agit de dépôts à vue ou lorsque leur échéance initiale est inférieure à trois mois.
Si ces actifs ont perdu de la valeur, ils font l'objet d'un test de dépréciation. Tout écart entre la valeur comptable et la valeur nette de réalisation est comptabilisé en charge financière. La perte de valeur peut donner lieu ultérieurement à une reprise. Dans ce cas, la reprise de perte de valeur est comptabilisée en produit financier.
[...] La juste valeur des titres cotés correspond à leur valeur de marché à l'inventaire. Les titres non cotés sont évalués à partir d'un modèle de valorisation. Les modifications de juste valeur affectant cette catégorie de titres sont directement comptabilisées en capitaux propres jusqu'à la date de cession des titres et tant qu'il n'existe pas d'indication objective que les titres se sont dépréciés. A la date de cession ou en cas de perte de valeur significative, le gain ou la perte cumulé antérieurement reconnu en capitaux propres est transféré dans le résultat de la période. [...]
[...] L'impact de ces instruments dans les Capitaux Propres Les capitaux propres au 31 mars 2006 s'élèvent à millions, y compris les intérêts minoritaires, par rapport à millions au 1er avril 2005. Cette augmentation s'explique par : le résultat net de la période pour un montant de 181 millions, un ajustement cumulé des écarts de conversion pour un montant de 55 millions, et d'autres effets pour un montant de 21 millions . Cependant, le total des capitaux propres (excluant l'impact cumulé des dépréciations d'impôts différés actifs survenues après le 31 mars 2004 pour un montant de 189 millions et incluant les obligations remboursables en actions non encore remboursées et les intérêts minoritaires) ressort à millions. [...]
[...] Certains instruments financiers, comme les obligations remboursables en actions, comprennent à la fois une composante de passif financier et une composante de capitaux propres. L'évaluation de la composante passif financier à la date d'émission correspond à la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs pour un instrument similaire assorti des mêmes conditions (échéance, flux de trésorerie). Ce passif est ensuite réévalué au coût amorti par l'application de la méthode du taux d'intérêt effectif. Le montant de la composante capitaux propres est le montant résiduel obtenu après déduction du montant de la composante passif financier. [...]
[...] Une augmentation de des taux d'intérêt aurait diminué la charge d'intérêts nette de 10 millions, représentant de la charge d'intérêts nette de l'exercice concerné. Une augmentation de des taux d'intérêt aurait diminué la charge d'intérêts nette après swaps de 8 millions, représentant de la charge d'intérêts nette de l'exercice. Le risque de crédit Le risque de crédit auquel le groupe est confronté concerne le risque lié aux créances commerciales. Pour certains contrats Alstom couvre jusqu'à du risque de contrepartie par des polices d'assurance spécifiques. [...]
[...] Ainsi, en début d'exercice, et par application des normes IAS 32 et 39, ces dettes ont fait l'objet d'une nouvelle évaluation utilisant la méthode du taux d'intérêt effectif. L'encours après retraitement s'établissait donc à : 5 millions de Titres Subordonnés remboursables (ORA) en septembre 2006 231 millions d'obligations remboursables en juillet 2006, 963 millions d'obligations remboursables en mars 2010. Au cours de l'exercice, le Groupe a émis : 5 millions de Titres Subordonnés remboursables (ORA) en septembre 2006 600 millions de titres remboursables en mars 2009, 400 millions de titres remboursables en juillet 2008. [...]
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