Cas pratique comptable, provisions, dépréciation, trésorerie, poste d'actif, balance, inventaire d'une société, amende fiscale, licenciement, risque, charges exceptionnelles, créances client, amortissement
La provision correspond à la constatation comptable soit de la diminution d'une valeur d'un élément d'actif soit d'une augmentation du passif exigible à plus ou moins long terme. Les comptes impliqués sont des comptes de classe 9, voire le compte 15 selon la situation. Il est nécessaire que la nature de cette dépréciation soit connue, qu'elle soit précise quant à sa nature, mais incertaine quant à sa réalisation, elle doit également entrainer une sortie probable de trésorerie. À ce titre dès qu'un risque nait il convient de le couvrir soit au travers de la diminution d'un élément d'actif soit au moyen d'une provision (respectivement compte terminant par un 9 ou compte en 15).
[...] Les titres elle possède 20 titres acquis pour 143 euros ; le cours moyen en décembre N s'élève à 144,50 euros. Les titres elle possède 10 titres acquis pour 120 euros ; le cours moyen en décembre N s'élève à 90 euros. Les titres elle possède 15 titres acquis pour 114 euros ; le cours moyen en décembre N s'élève à 118 euros. II. L'enregistrement comptable de l'amende fiscale et du licenciement Pour l'amende fiscale, l'enregistrement est déclenché dès lors que la notification est reçue (il faut une matérialisation du risque). [...]
[...] En cas de dépréciation d'un poste d'actif Le passage de la Débit Crédit provision Le passage de la provision X X X X Exercice : La balance avant inventaire de la société X est la suivante (balance avant inventaire correspond à l'état de la balance avant d'avoir passé toutes les écritures de régularisation de fin d'exercice) ; Débit Crédit placement Les événements suivants doivent être pris en compte. L'entreprise a fait face à une amende fiscale d'un montant de euros payée en 2018. Cette amende avait fait l'objet d'une provision au cours de l'exercice précédent. Également, un salarié remet en cause son licenciement, le risque d'être condamné est réel, le montant estimé est de euros. [...]
[...] Les comptes impliqués sont des comptes de classe voire le compte 15 selon la situation. Il est nécessaire que la nature de cette dépréciation soit connue, qu'elle soit précise quant à sa nature, mais incertaine quant à sa réalisation, elle doit également entrainer une sortie probable de trésorerie. À ce titre dès qu'un risque nait il convient de le couvrir soit au travers de la diminution d'un élément d'actif soit au moyen d'une provision (respectivement compte terminant par un 9 ou compte en 15). I. L'enregistrement est alors le suivant. [...]
[...] SC = Solde créditeur. III. Les créances client Client R paiement de Débit Crédit Client R reprise de la provision de provision Client R enregistrement de la perte définitive l'exercice Client D passage d'une provision provisions Client M passage d'une provision ou provision L'état de la balance après rectification serait alors le suivant ; dépréciation Reprise de la provision liée à R État initial de la balance Passage d'une provision complémentaire pour D Passage d'une provision complémentaire pour M Total Dans ces exemples où il est faut augmenter le montant de la provision, il serait également possible au lieu de l'augmenter, de supprimer la provision de N-1 par une reprise puis de passer une nouvelle provision du montant total, par exemple pour M la provision aurait été de euros, car on aurait repris la provision de N-1 d'un montant de euros. [...]
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