Modèle de prévisionnel d'une société
Contrat type - 5 pages - Comptabilité
Monsieur (nom gérant), travaille comme Directeur dans une Société ayant pour activité (code ape de l'activité), et a de nombreuses années de référence dans la profession et profite de s'installer à son compte en créant une SARL, EURL... avec un investissement de matériel et de travaux...
La politique qualité des dispositifs médicaux
Contrat type - 2 pages - Comptabilité
Les dispositifs médicaux ont un rôle capital dans le bien-être et la survie des patients. Une défaillance même mineure peut présenter des conséquences néfastes pour ces patients. C'est la raison pour laquelle la direction a décidé d'appliquer une politique qualité basée sur : - La remise...
Contrat de conception d'un site web
Contrat type - 11 pages - Comptabilité
Le Client désire confier au Prestataire : 1 - La conception d'un site Web, dans la définition générale que les utilisateurs en donnent, à savoir un espace virtuel, à caractère convivial, rassemblant des informations de diverses formes, liées le cas échéant entre elles par des liens hypertextes...