Les années '80 se caractérisent par une sensibilité croissante de la société à l'égard des
problèmes écologiques. Les nombreux accidents industriels ont conduit le grand public à
prendre conscience de la gravité des atteintes portées à l'environnement. « Le mouvement
environnemental n'est plus aujourd'hui le monopole de groupes militants en marge de la
société. Ce thème recueille une audience qui s'étend progressivement à toutes les sphères
d'activité et de pouvoir » (Revue Française de Gestion, n°89,1992).
Au niveau des entreprises, des recherches en gestion sont menées afin de trouver des outils
aidant celles-ci à évaluer les conséquences écologiques de leurs activités.
Dans ce domaine, ce n'est que très récemment que la comptabilité environnementale ou
comptabilité verte a été reconnue dans les entreprises. De manière générale, les aspects
comptables d'une entreprise s'avèrent indispensables pour l'information des tiers, comme
les actionnaires ou les administrations de contrôle des comptes annuels.
D'une part, cette comptabilité environnementale représente l'opportunité de compléter la
comptabilité générale par la prise en « compte » des flux physiques et des coûts écologiques
que l'entreprise occasionne par ses activités. Il s'agira notamment de gérer les coûts
environnementaux déclenchés par les opérations quotidiennes de l'organisation.
D'autre part, la comptabilité verte élargit les catégories d'acteurs à qui l'entreprise doit
rendre des « comptes ». Ce deuxième argument se manifeste par les pressions exercées par
l'opinion publique, l'activisme des groupes d'influence et le développement des dispositifs
juridiques, contraignant les entreprises à accorder une attention plus grande aux questions
écologiques.
En termes de développement durable, les incidences écologiques de l'activité économique
placent, en effet, les entreprises au devant de la scène. La comptabilité environnementale,
en pleine expansion aujourd'hui, s'inscrit parfaitement dans le cadre de la mise en place
d'un Système de Mangement Environnemental (SME) qui peut se définir comme un « système intégré de lignes d'action et de mécanismes techniques, organisationnels et
comptables mis en œuvre par une entreprise pour expliciter, contrôler et, si possible,
atténuer les impacts de ses activités sur l'environnement » (définition de l'Institut Limperg,
Pays-Bas). Ceci permet de justifier l'importance d'une comptabilité environnementale au
sein de l'entreprise.
Par ailleurs, le cinquième programme européen d'action en matière environnementale, dans
le cadre du développement soutenable et de l'internalisation des coûts environnementaux, a
pour objectif de mettre en place « des notions, des règles, des conventions et des méthodes
comptables pour veiller à ce que la consommation et l'utilisation de ressources
environnementales soient comptabilisées comme une partie des coûts de production et
soient répercutées sur les prix du marché » (Résolution CEE du Conseil du 1er février 1993).
Divers argument semblent donc légitimer la création d'une comptabilité verte au cœur
d'une organisation. Bien que la mise en place de celle-ci rencontre, comme nous le verrons,
quelques difficultés, cet exposé nous permettra de confirmer sa nécessité.
[...] Mais l'apparition des rapports environnement amènera très vite le corps comptable à sortir de son nid Le contexte juridique La véritable concrétisation de ce phénomène date du 30 mars 2001, avec l'apparition de la recommandation européenne insistant sur le fait que les sociétés cotées fassent état, dans leur rapport du conseil d'administration, d'un certain nombre d'informations environnementales en données physiques (rejets dans l'eau, l'air, consommation énergétique, etc.) et en données monétaires (coûts écologiques) et également des informations sur le système de management environnemental mis en place. Il existe deux raisons pour lesquelles les auditeurs comptables se sentaient peu compétents pour vérifier les informations environnementales. D'abord, ils ne nient pas leur manque de connaissances scientifiques pour vérifier la pertinence de la méthodologie appliquée. [...]
[...] p Les grands courants de la comptabilité environnementale 5.1 L'école radicale Peu d'attention sera portée sur cette tendance écologiste, celle-ci n'ayant apportée aucune application pratique en comptabilité. Les théories radicales concernent la remise en question du système économique. Outre le fait qu'elles modifient l'environnement juridique des entreprises, il faut absolument évoluer vers un autre courant de pensée, dans la mesure où les entreprises vont être amenées de plus en plus à devoir bien encercler leurs coûts environnementaux et à mettre au point des méthodes de valorisation efficaces La théorie néo-classique Selon cette approche, la comptabilité environnementale doit renseigner sur5 : les coûts des efforts de l'entreprise afin de ne pas dégrader l'environnement, c'est-àdire les coûts de prévention, les coûts de dégradation du milieu naturel (dégradations que les technologies actuelles ne peuvent éviter). [...]
[...] Ceci permet de justifier l'importance d'une comptabilité environnementale au sein de l'entreprise. Par ailleurs, le cinquième programme européen d'action en matière environnementale, dans le cadre du développement soutenable et de l'internalisation des coûts environnementaux, a pour objectif de mettre en place des notions, des règles, des conventions et des méthodes comptables pour veiller à ce que la consommation et l'utilisation de ressources environnementales soient comptabilisées comme une partie des coûts de production et soient répercutées sur les prix du marché (Résolution CEE du Conseil du 1er février 1993). [...]
[...] Toutefois, certains processus de production impliquent que la pollution ne soit résorbée qu'en fin d'exploitation Dans ce cas, les problèmes environnementaux doivent être envisagés dans une perspective de très long terme et les frais qui en découlent doivent être pris en charge pendant toute la durée de l'exploitation. Il s'avère donc nécessaire de constituer des provisions. On distingue assez couramment l'horizon à trente ans, applicable pour les remises en état de sites (carrières, démantèlement de centrales nucléaires, de plates-formes pétrolières, etc.). Dans ce cas, les estimations des coûts écologiques sont sujettes à un degré élevé d'incertitude. On trouve également l'horizon a-économique (conservation de déchets nucléaires pouvant s'étendre jusqu'à ans), dont les provisions sont incalculables. [...]
[...] Les questions environnementales agissent sur quelques postes du bilan et du compte de résultats et perturbent donc la situation financière de l'entreprise. De manière à ce que les comptes annuels respectent les principes d'image complète et fidèle, il semble nécessaire que les retombées financières de la variable environnementale soient correctement valorisées et enregistrées (cf. plus haut). Pour ce qui est du bilan, les rubriques impliquées sont, pour l'actif, les frais d'établissement, les immobilisations incorporelles, corporelles et financières, les stocks et les créances à un an au plus et, pour le passif, les subsides en capital, les provisions pour risques et charges et les dettes à un an au plus. [...]
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