Exposé de Comptabilité concernant l'application des normes IAS/IRFS au Maroc.
Sommaire
I) Généralités sur les normes IAS/IFRS
A. Les normes IAS/IFRS : introduction, choix et changements 1. Choix du référentiel international 2. Présentation des normes IAS/IFRS
B. Contexte historique 1. Les parties prenantes 2. Dates clés 3. Processus d'élaboration d'une norme
C. Principales évolutions 1. Différences face au PCG 2. Nouvel état d'esprit
II) Comparatif des normes IAS/IFRS à la comptabilité marocaines
A. L'actif du bilan 1. Les immobilisations incorporelles a) Définition d'une immobilisation incorporelle b) Enregistrement des immobilisations à l'actif c) Evaluation postérieure à l'inventaire
2. Les immobilisations corporelles a) Enregistrement des immobilisations corporelles à l'actif b) Evaluation des immobilisations corporelles à l'inventaire c) Les immobilisations acquises en crédit bail
3. Les immobilisations financières a) L'évaluation des titres de participation b) Les participations dans les filiales c) Les participations dans les entreprises associées
4. Les stocks a) Le coût d'entrée des stocks b) Evaluation des stocks à l'inventaire
5. Les créances a) Créances et juste valeur b) Les provisions pour créances douteuses
B. Les passif du bilan
1. Les capitaux propres a) Les éléments des capitaux propres b) La notion du résultat
2. Les provisions pour risques et charges a) Obligation envers un tiers b) Obligation résultant d'un événement passé
III) L'application des normes dans les sociétés marocaines
A. Le passage aux normes pour les sociétés marocaines
B. Conception, réalisation et résultat de l'étude 1. Le choix de questionnaire 2. Le choix des questions 3. Les résultats obtenus
A. Les normes IAS/IFRS : introduction, choix et changements 1. Choix du référentiel international 2. Présentation des normes IAS/IFRS
B. Contexte historique 1. Les parties prenantes 2. Dates clés 3. Processus d'élaboration d'une norme
C. Principales évolutions 1. Différences face au PCG 2. Nouvel état d'esprit
II) Comparatif des normes IAS/IFRS à la comptabilité marocaines
A. L'actif du bilan 1. Les immobilisations incorporelles a) Définition d'une immobilisation incorporelle b) Enregistrement des immobilisations à l'actif c) Evaluation postérieure à l'inventaire
2. Les immobilisations corporelles a) Enregistrement des immobilisations corporelles à l'actif b) Evaluation des immobilisations corporelles à l'inventaire c) Les immobilisations acquises en crédit bail
3. Les immobilisations financières a) L'évaluation des titres de participation b) Les participations dans les filiales c) Les participations dans les entreprises associées
4. Les stocks a) Le coût d'entrée des stocks b) Evaluation des stocks à l'inventaire
5. Les créances a) Créances et juste valeur b) Les provisions pour créances douteuses
B. Les passif du bilan
1. Les capitaux propres a) Les éléments des capitaux propres b) La notion du résultat
2. Les provisions pour risques et charges a) Obligation envers un tiers b) Obligation résultant d'un événement passé
III) L'application des normes dans les sociétés marocaines
A. Le passage aux normes pour les sociétés marocaines
B. Conception, réalisation et résultat de l'étude 1. Le choix de questionnaire 2. Le choix des questions 3. Les résultats obtenus
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Extraits
[...] Toutefois, une réévaluation positive doit être comptabilisée en produits dans la mesure où elle compense une réévaluation négative du même actif antérieurement comptabilisée en charges. (Le cas réévaluations successives) Lorsque la valeur comptable d'un actif diminue à la suite d'une réévaluation, cette diminution doit être comptabilisée en charges. Toutefois, un écart de réévaluation négatif doit être directement imputé en capitaux propres dans la limite du montant antérieurement comptabilisé en écart de réévaluation pour le même actif. Comparaison avec la comptabilité marocaine II. [...]
[...] En période normale, les quantités produites sont de unités par an. Au 31/12/N, le stock est de unités. Les informations suivantes sont fournies pour la détermination du coût de production en N : Si on ne tient pas compte de la sous-activité, le coût de production unitaire est de / soit 12,16 par unité. Le stock final serait de (environ). En excluant le coût de la sous-activité du coût de production ainsi que l'exige la norme, on obtient le coût de production suivant : = (ce qui signifie que les frais fixes de production ne sont retenus dans le coût de production qu'à hauteur de 90% de leur montant correspondant au rapport entre activité réelle et activité normale / 100 000) soit 11,72 par unité. [...]
[...] L'OICV, conformément à son engagement, recommande à ses membres d'accepter des états financiers présentés selon les normes comptables internationales pour toutes les émissions et cotations effectuées sur les marchés financiers internationaux, sans nécessité de réconciliation avec les normes locales. La Commission européenne présente un plan selon lequel toutes les entreprises européennes cotées devront commencer à utiliser les IAS au plus tard à partir de 2005. 2001 : Réforme de l'International Accounting Standards Committee (IASC) qui devient l'International Accounting Standards Board (IASB). Ce dernier se voit doter d'un organe de direction : l'International Accounting Standards Committee Foundation (IASCF) qui est également chargé d'assurer son financement. [...]
[...] Valeur résiduelle : C'est la valeur estimée a priori de l'immobilisation à la fin de la durée d'utilisation. [...]
[...] IAS 28 permet l'utilisation des deux méthodes qui s'appliquent aux titres de participation. Comparaison avec la comptabilité marocaine Section IV : Les stocks Cette partie fait référence à IAS Stocks I. Le coût d'entrée des stocks I.1. La notion de stocks Selon les normes IAS/IFRS : IAS 2 précise que recouvre le terme stocks : Les stocks sont des actifs : Détenus pour être vendus dans le cours normal de l'activité ; En cours de production pour une telle vente ; Ou sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services I.2. [...]
