contrôle comptable, BPCE banque populaire caisse pargne, Natixis Lease, financement locatif, CBM crédit-bail mobilier, CBI immobilier, succursale, LLD location longue durée, LOI location opérationnelle informatique, CRBF comité de la réglementation bancaire et financière, méthodes comptables, audit interne, chaînes batch, Business Objects, Evolan, FIPM-RWA
Natixis Lease est une filiale de Natixis, banque internationale de financement, de gestion, d'assurance et de services financiers du groupe BPCE (Banque Populaire Caisse Epargne), deuxième groupe bancaire en France, détenant 71 % du capital de Natixis, détenant à son tour l'intégralité du capital de Natixis Lease. Cette dernière développe des solutions de financement locatif, à savoir, le crédit-bail mobilier et immobilier, la location de longue durée ou bien le financement de projets relatifs aux énergies renouvelables. Elle se place au premier rang en tant qu'opérateur bancaire dans l'Hexagone en financement locatif immobilier, et au troisième à l'échelle de l'Europe. C'est le quatrième opérateur bancaire en France sur l'activité du crédit-bail mobilier. Natixis Lease est aussi implantée à l'international par la présence de deux succursales, l'une à Milan et l'autre à Madrid ; et d'une filiale, Océor Lease sur cinq sites en outre-mer. Le crédit-bail se définit comme «un contrat de location d'un bien pour une durée déterminée et irrévocable, souscrit entre une entreprise (crédit-preneur) et une banque ou un établissement spécialisé (crédit-bailleur), assorti d'une promesse unilatérale de vente (option d'achat) à son échéance. En effet, à l'issue de la période de location, le crédit-preneur peut opter pour l'acquisition du bien loué. Il peut également renouveler le crédit-bail ou restituer le bien au crédit-bailleur (dans ce cas le contrat de crédit-bail prend fin)».
[...] Le crédit-bail se définit comme « un contrat de location d'un bien pour une durée déterminée et irrévocable, souscrit entre une entreprise (crédit- preneur) et une banque ou un établissement spécialisé (crédit-bailleur), assorti d'une promesse unilatérale de vente (option d'achat) à son échéance. En effet, à l'issue de la période de location, le crédit-preneur peut opter pour l'acquisition du bien loué. Il peut également renouveler le crédit-bail ou restituer le bien au crédit-bailleur (dans ce cas le contrat de crédit-bail prend fin) »[1]. A. [...]
[...] Si ces derniers sont traduits en écritures comptables, alors ils sont déversés en comptabilité au travers de l'application Arcole. Sinon il y a rejet et ils doivent alors être corrigés. Analyse des Comptes-rendus d'Opération rejetés 1re étape : recherche de la cause du rejet. À chaque situation de CRO rejeté, on consulte à partir de l'application Cassiopae l'événement posant problème afin de déterminer les actions menant à la résolution du rejet. Prenons l'exemple d'un CRO rejeté de dépense matérialisé par la pièce suivante : Décrivons rapidement le contexte dans lequel se situe l'opération. [...]
[...] Définition des contrôles Un contrôle est défini lorsque les points clés suivants sont traités : B. Nature des contrôles comptables Il existe deux types de comptes induisant deux types de contrôle distincts : - Les comptes alimentés de façon automatique par un déversement de données de systèmes de gestion en amont, sans intervention manuelle, qui sont des comptes cadrables avec les comptes correspondants dans les outils de gestion ; - Et les comptes alimentés par des écritures effectuées par des comptables et expliqués par ces derniers : il s'agit de comptes justifiables. [...]
[...] La régularisation fait naître deux événements : - Un avoir de la pièce litigieuse dans Cassiopée entraînant alors un CRO rejeté similaire au CRO rejeté initial, mais dont le sens débit-crédit est inversé ; - Un événement interprété en comptabilité. Dès la confirmation dans Cassiopae de la correction en bonne et due forme de l'événement par le gestionnaire qui en a la charge, on procède au blocage des CRO rejetés constitués du CRO de l'événement initial et de son avoir. VI. Difficultés rencontrées et solutions apportées. VII. Apports des missions à l'étudiant et à l'entreprise. [...]
[...] La pièce ci-dessus montre un CRO qui est rejeté, car la gestionnaire a saisi par erreur « client » comme rôle de l'acteur au lieu de « apporteur » ou « garant ». Cette erreur implique que les frais sont à la fois facturés et reversés au client. Les commissions sont reversées à l'apporteur et non au client. L'écriture est donc rejetée comptablement. L'action à mener consistera donc à demander au gestionnaire de corriger le type de tiers quant au reversement des commissions. 2e étape : signalement de l'anomalie. [...]
Référence bibliographique
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