L'impact de la norme IAS 39 sur le comportement des trésoriers d'entreprises

StÃ©fan C.

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L'impact de la norme IAS 39 sur le comportement des trésoriers d'entreprises

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Thèmes abordés

Impact de la norme IAS 39, comportement des trésoriers d'entreprises, comptabilité, référentiel IFRS, évaluation des instruments financiers, Sarbanes-Oxley Act, méthodes d'investissement, publication d'informations financières, SFAS No 2, réforme des retraites aux États-Unis, recherche et développement, audit

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Résumé du document

Dans un contexte de développement des marchés financiers accompagnés de scandales multiples, la normalisation comptable a pris un tournant de façon à assurer une meilleure transparence, une comparabilité des états financiers et surtout une information de qualité. Les référentiels IAS (international accounting standards)/IFRS (international financial reporting standards) représentent l'application concrète de cette volonté de normalisation. En juin 2002, la Commission européenne publie un règlement qui concrétise sa volonté d'imposer aux entreprises dont les titres sont négociables sur un marché européen réglementé l'adoption du référentiel comptable élaboré par l'Association internationale de normalisation comptable (IASB).

L'obligation d'établir des comptes consolidés selon ce référentiel a débuté en
2005. Ce référentiel comptable a profondément changé les dispositions réglementaires, les systèmes d'information internes et a surtout développé le mode de comptabilisation à la juste valeur. Ce dernier est parfaitement illustré dans l'IAS 39, cette norme relative à l'enregistrement et à l'évaluation des instruments financiers a introduit des innovations majeures par rapport aux règles françaises et européennes en vigueur. Elle a donc influencé de manière significative la valorisation de l'actif et du passif ainsi que des capitaux propres. Bien que ce changement comporte des avantages, la mise en place de la norme IAS 39 a soulevé un certain nombre de problèmes.

Sommaire

Les objectifs
Les hypothèses de travail
La méthodologie
Intérêt du sujet
Introduction des concepts clés
1. IAS 39
2. Les instruments dérivés
3. Le trésorier d'entreprise
Revue de la littérature
1. L'obligation de publier des informations financières
2. Les interventions réglementaires ou de normalisation comptable
3. Le Sarbanes-Oxley Act
4. La SFAS No. 2 et son impact en termes du processus R et D
5. Les réformes de la retraite aux États-Unis
6. La SFAS No. 133 portant sur les produits dérivés (équivalent de l'IAS 39 aux États-Unis)
7. Le choix de la capitalisation des dépenses R et D
8. Les méthodes d'investissement
9. Les choix comptables en termes de prix de cessions
10. Les particularités de la banque
Méthodologie et résultats
1. Méthodologie
2. Résultats de l'étude : l'impact de l'IAS 39 sur le comportement des trésoriers

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Extraits

[...] Une fois définis, ces invariants doivent être isolés pour pouvoir les appliquer à d'autres situations dans d'autres contextes. L'interprétation créative L'interprétation créative ou appelée autrement subjective est fondée sur l'implication du chercheur, son jugement et sa réflexion ont la même importance dans l'élaboration des recommandations que les données de l'enquête. Selon Denzin et Lincoln 2005, le jugement du chercheur permet d'améliorer sa lecture des résultats. L'étude ou le travail de recherche fournit un certain nombre d'informations, cette dernière doit être complétée par les informations terrain relevées lors de l'enquête pour permettre de tirer des conclusions vraies. [...]

[...] Un autre effet positif que l'IAS 39 a eu sur le métier du trésorier est celui relatif à l'arrêt de la spéculation. Un répondant estime que les pratiques spéculatives dans les entreprises ont un impact très nuisible sur la santé financière de l'entreprise et qu'elles impactent fortement la stabilité de l'entité. Les trésoriers se félicitent donc de la réduction de la spéculation et sont tous d'accord que l'un des apports les plus importants de l'IAS 39 et la limitation des risques dut à l'abandon de la spéculation. [...]

[...] Aussi, cette norme a été soupçonnée d'avoir une influence comportementale sur les managers qui sont en relation avec elle. Les comptables et les auditeurs sont concernés de manière directe vu que les premiers sont responsables d'établir les états financiers et que les deuxièmes doivent les contrôler. Pour notre part, nous avons choisi d'étudier cet impact sur le comportement des trésoriers, ce choix se justifie par la nature même de leur métier et le traitement d'une multitude d'instruments dérivés qu'ils doivent effectuer. [...]

[...] Alors que dans le cas du SSDI, il s'agit d'un programme d'assurance-revenu bien qu'il ne dépende pas des ressources ou moyens de la personne. Une personne qualifiée au SSDI devient éligible au système de santé publique américain seulement après deux ans. Cette période de perte de couverture santé va réduire la propension à aller en retraite d'un grand nombre de personnes. La COBRA oblige les entreprises disposant d'un plan de couverture maladie à offrir un accès continu à cette couverture aux salariés qualifiés SSDI pour une durée de 18 mois après être parties en retraite. [...]

[...] (2008) “Corporate governance in the post Sarbanes-Oxley era: Auditors' experiences.” Working paper, Boston College. - Cooper, J. C., Selto, F. H. (1991). “An Experimental Examination of the Effects of SFAS No.2 on R&D Investment Decisions”. Accounting, Organizations & Society 16 227– 242. - Covaleski, M. [...]

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