Comment les normes IAS/IFRS resistent-elles face aux à-coups de la conjoncture économique ?
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2024
Thèmes abordés
Normes IAS/IFRS, conjoncture économique, mémoire, US GAAP, IRFS 7,
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Résumé du document
Mémoire de Comptabilité sur les relations entre la crise économique et la juste valeur, les normes IFRS et les normes IAS 32 et IAS 39.
Sommaire
Introduction
I) Les normes IAS/IFRS : une nouvelle philosophie du rôle de la comptabilité
A. Des objectifs comptables adaptés aux attentes des utilisateurs potentiels 1. Des états financiers basés sur l'information de l'entité 2. Une approche comptable plus qualitative B. Le principe de pertinence prend les devants 1. Des informations influentes pour les utilisateurs 2. Une réactualisation en fonction de la réalité économique C. Les normes IFRS : Une alternative crédible face aux normes locales 1. Le premier échec à l'harmonisation comptable : US GAAP 2. Les normes IFRS pour répondre à la concurrence
II) Les normes IAS/IFRS : Les impacts des normes IFRS
A. Les attentes de la notion de juste valeur 1. Les avantages de la juste valeur 2. Les inconvénients de cette notion B. La réglementation des instruments financiers 1. La reconnaissance de la juste valeur dans les instruments financiers 2. Les normes IAS 32, 39 et IFRS 7 pour la réglementation des instruments financiers C. Le premier test des normes IFRS dans la conjoncture économique actuelle 1. Les effets de la juste valeur en temps de crise 2. L'affectation de la réglementation des instruments financiers dans les établissements financiers
III) Les normes IAS/IFRS : nos préconisations sur l'application des normes IFRS
A. Le maintien de la comptabilisation avec la juste valeur 1. Une refonte de la comptabilisation des instruments financiers 2. Pour une réglementation des méthodes d'évaluation de la juste valeur B. Vers une plus grande responsabilité des agents économiques 1. Des encadrements plus stricts des informations financières 2. Un ré encadrement du métier financier
Conclusion Annexes
Introduction
I) Les normes IAS/IFRS : une nouvelle philosophie du rôle de la comptabilité
A. Des objectifs comptables adaptés aux attentes des utilisateurs potentiels 1. Des états financiers basés sur l'information de l'entité 2. Une approche comptable plus qualitative B. Le principe de pertinence prend les devants 1. Des informations influentes pour les utilisateurs 2. Une réactualisation en fonction de la réalité économique C. Les normes IFRS : Une alternative crédible face aux normes locales 1. Le premier échec à l'harmonisation comptable : US GAAP 2. Les normes IFRS pour répondre à la concurrence
II) Les normes IAS/IFRS : Les impacts des normes IFRS
A. Les attentes de la notion de juste valeur 1. Les avantages de la juste valeur 2. Les inconvénients de cette notion B. La réglementation des instruments financiers 1. La reconnaissance de la juste valeur dans les instruments financiers 2. Les normes IAS 32, 39 et IFRS 7 pour la réglementation des instruments financiers C. Le premier test des normes IFRS dans la conjoncture économique actuelle 1. Les effets de la juste valeur en temps de crise 2. L'affectation de la réglementation des instruments financiers dans les établissements financiers
III) Les normes IAS/IFRS : nos préconisations sur l'application des normes IFRS
A. Le maintien de la comptabilisation avec la juste valeur 1. Une refonte de la comptabilisation des instruments financiers 2. Pour une réglementation des méthodes d'évaluation de la juste valeur B. Vers une plus grande responsabilité des agents économiques 1. Des encadrements plus stricts des informations financières 2. Un ré encadrement du métier financier
Conclusion Annexes
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Extraits
[...] On voit donc apparaître pour la première fois, les faiblesses de ce système comptable international qui orchestre une forte volatilité. Par conséquence, il devient difficile pour les actionnaires et les investisseurs de pouvoir se référer sur les prévisions à long terme mais également sur la lisibilité des états financiers des entreprises. Si nous comparons des états financiers élaborés selon le système national par rapport aux états avec le système international, il y a effectivement des divergences qui s'affichent. Et c'est sur ce point qu'il y a une remise en cause. [...]
[...] Est-ce que l'instrument a une date d'échéance ? 2. Les actifs détenus en vue de spéculation ou dans l'intention détenir les instruments à échéance ? 3. Est-ce que l'instrument contient-il un dérivé incorporé ? 4. Est-ce que l'instrument coté sur un marché est actif ? [...]
[...] Cela suppose également que les utilisateurs ont de bonnes connaissances au niveau de la comptabilité, au niveau des affaires et aussi au niveau des activités économiques. La recherche de l'information par l'utilisateur est aussi un point essentiel pour la compréhension. Il faut bien noter que même si certaines informations sont difficiles d'interprétation, il est obligatoire de les indiquer dans les états financiers. Pour qu'une information soit utile, elle doit d'abord être pertinente quand les utilisateurs en feront appel lors des prises de décision. [...]
[...] Ces informations pourraient aider aux utilisateurs des états financiers de comprendre les données émises. Patrick NGUYEN Fouad MARZOUGUI Page 49 Mémoire Comment les normes IFRS résistent face aux à coups de conjoncture économique ? Il faudrait que les entités fassent des provisions sur les incertitudes de l'estimation des instruments financiers. Une opération similaire aux provisions pour risques et charges qui prennent en compte par exemple le risque d'avoir des charges sur l'exercice suivant. Mais ceci doit se faire quelque soit l'état de la conjoncture économique. [...]
[...] Par conséquent, où il existe des preuves objectives que les actifs financiers peuvent être atteints, la perte de valeur est calculée et reconnue en résultat. "Couverture" est le processus d'utilisation d'un instrument financier qui est le plus souvent un dérivé afin d'atténuer tout ou partie du risque d'un élément couvert. Pour être admissible à la comptabilité de couverture, une entité doit désigner, lors de la création de la couverture, les documents énonçant la relation entre la qualification de la couverture et l'élément couvert afin démontrer que la couverture est très efficace. Il existe trois types de relation de couverture: 1. [...]
