Contrat de consultation, consultant, prestation de conseil, domaine d'intervention de l'Entreprise, condition de Base, renouvellement, connaissances de produits, recherches, développement, rémunération, avantages, charges, successeurs, cessionnaires
Ce contrat entre en vigueur le [DATE] et prendra fin [DATE]. Chaque partie peut résilier ce contrat [NOMBRE] jours après l'avoir notifié par écrit à l'autre partie. La lettre de notification devra être envoyée par courrier recommandé ou remise en main propre (...)
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[...] Par conséquent, le Consultant sera responsable du paiement de toutes taxes relevant de ses prestations DES InformationS CONFIDENTIELLES Le Consultant accepte que toute information personnelle, financière, ou concernant les activités de l'Entreprise, reçue pendant toute exécution de ses obligations dans le cadre de ce contrat, sera gardée confidentielle et ne sera pas divulguée à d'autres personnes, entreprises ou organisations DE L'EmploI DE TIERS L'Entreprise pourrait de temps en temps demander au Consultant de recourir à de tiers dans le cadre des fonctions du Consultant en conformité avec le présent contrat. Les charges qu'entraîneraient ces prestations pour le Consultant lui seront remboursées. Mais le Consultant ne devra en aucun cas recourir à des services de tiers sans l'autorisation écrite de l'Entreprise. En foi de quoi, les présentes parties ont signé ce contrat qui prend effet à la date indiquée en début de document. [...]
[...] Le temps nécessaire pourrait varier de jour en jour ou de semaine en semaine. Toutefois, le Consultant devra consacrer un minimum de [HEURES] par mois pour ses fonctions au titre du présent contrat DU LIEU DE LA PRESTATION Le choix du lieu où le Consultant exécutera les prestations conformément à ce contrat est laissé à sa discrétion. Par ailleurs, le Consultant exécutera les prestations en se servant du téléphone et se rendra dans tout lieu pour exécuter les obligations du présent contrat DE LA RÉMUNÉRATION DU Consultant Le Consultant sera payé à un taux de [TAUX HORAIRE] pour le travail accompli. [...]
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