Contrat de partenariat commercial

Extraits

[...] Contrat de partenariat commercial ENTRE LES SOUSSIGNEES NOM DE LA SOCIETE EMETTRICE SA/SARL/EURL . au capital de XXXX.000€ SIRET route des petits chemins de traverse 75008 Paris Représentée par M. NOM DE LA PERSONNE RESPONSABLE, Senior Manager en charge des partenariats de l'émission Réalise-toi ! dûment habilité à l'effet des présentes. Ci-après dénommée la SOCIETE D'UNE PART ET NOM DE LA SOCIETE DESTINATAIRE SA/SARL/EURL . au capital de XXXX.000€ SIRET route des grandes route de campagne 49100 Angers Représentée par M. [...]

[...] Les prestations fournies par la SOCIETE s'élèvent à un montant global de 3.880 HT (trois mille huit cent quatre vingt euros hors taxes), soit un total de 4.640 TTC (quatre mille six cent quarante euros et quarante huit centimes toutes taxes comprises.) Les prestations fournies par le COCONTRACTANT s'élèvent à un montant global de 1.226 HT (mille deux cent vingt six euros et dix centimes hors taxes), soit un total de 1525€ TTC (mille cinq cent vingt cinq euros toutes taxes comprises.) Il est convenu entre les PARTIES que cet échange ne donnera lieu à aucun règlement ni aucune facturation. Il est d'ores et déjà entendu entre les PARTIES que les prestations énoncées dans les articles 1&2 seront livrées au plus tard au 09/09/2010. ARTICLE 5 DUREE Le présent contrat prend effet au 05/07/2010 et prendra fin sans formalités le 09/09/2010. Fait à PARIS, en deux exemplaires originaux, le 24/06/2010. [...]

[...] et souhaite promouvoir son site internet realisetoilesite.fr» . Le COCONTRACTANT souhaite promouvoir la visibilité de sa boutique en ligne laboutiqueducocontractant.fr et souhaite profiter du vecteur Internet de LA SOCIETE afin de communiquer sur ses soldes d'été . C'est dans ces perspectives que les parties ont décidé de se rapprocher dans les conditions suivantes. ARTICLE 1 PRESTATIONS FOURNIES PAR LE COCONTRACTANT Le COCONTRACTANT s'engage à fournir : 1. DOTATION DE PRODUITS - Un JEU DE BOULES SUPERJEU neuf et fonctionnel, valorisé sur le site du COCONTRACTANT à hauteur de quatre cent dix-neuf euros toutes taxes comprises TTC). [...]

[...] - Insertion du COCONTRACTANT en coregistration sur la fiche d'inscription aux jeux-concours. Envoi de tous les OPT-INS renseignés ayant coché la case de coregistration au COCONTRACTANT en fin de jeu-concours. - Mise à disposition de deux questions du quizz du concours au COCONTRACTANT. - Insertion en zone chaude de la Newsletter hebdomadaire REALISE TOI d'un visuel communiquant sur le jeu-concours partenaire, mentionnant nommément la marque du COCONTRACTANT et avec un lien de renvoi vers la page d'accueil du site du COCONTRACTANT. [...]