Les stocks options et la gestion de patrimoine, aspects stratégiques (2002)

Extraits

[...] En ces périodes, le CAC 40 oscillait aux alentours de 2000 points. Par la suite les marchés ont connu une croissance très forte pour faire que l'indice en 2000 atteigne les 7000 points. Par conséquent, la plus value était considérable toutefois certains plans n'avaient pas atteint le seuil de disponibilité fiscale. Aujourd'hui, alors que nombre de plans sont arrivés à échéance, et dans la mesure ou le CAC 40 se situe environ à 3500 points, les plus values sont encore réelles[10]. [...]

[...] Les Stocks-Options sont de toute évidence des objets de gestion de patrimoine, en effet de fait de leur nature particulière, voire hybride ces valeurs nécessitent une optimisation fiscale. Mais, outre la nécessaire optimisation fiscale, les Stocks-Options, parcequ'elles sont un attribut du patrimoine de la famille doivent bénéficier d'une attention propre L'optimisation familiale Au sein de la famille, les Stocks-Options doivent faire l'objet d'une gestion patrimoniale particulière. Considérés comme un complément du patrimoine du salarié en général et de la famille en particulier, les Stocks-Options sous certaines conditions peuvent permettre la création d'un revenu maîtrisé lors de la retraite. [...]

[...] Les stocks-option et la gestion de patrimoine (Aspects Stratégiques) Les aspects stratégiques Du fait de leurs caractéristiques et de leurs modalités d'exécution, les Stocks-Options permettent l'utilisation de stratégies spécifiques. En effet, pour le gestionnaire de patrimoine, ce type d'actif financier est intéressant tant dans la phase de constitution que dans la phase d'optimisation patrimoniale Les Stocks-Options : outil de constitution de patrimoine L'essence même des Stocks-Options est de permettre au titulaire de se constituer un patrimoine au fil de sa collaboration avec l'entreprise. [...]

[...] A l'inverse pour un cadre dirigeant qui aurait peu ou prou les mêmes responsabilités, la possibilité de se constitution d'un tel patrimoine serait plus incertaine. En effet, les niveaux de rémunération ne permettent pas toujours d'atteindre un tel stade ; et quand bien même ils le permettraient la fiscalité applicable à ce type de revenu serait proche de 65%. Aussi, les Stocks-Options du fait de leur caractère différé et du fait de leur caractère patrimonial permettent elles de rapprocher la fonction de dirigeant de celle d'entrepreneur individuel. [...]

[...] Aussi dans une logique de gestion de patrimoine faut-il aborder la matière de manière optimale. La gestion fiscale du revenu Comme il a été traité ci-dessus, la réalisation des Stocks-Options génère des gains qui sont imposables tantôt comme des salaires, tantôt comme des plus values. θ La cession imposée comme un salaire Lorsque la cession s'est faite dans le respect des délais fiscaux et que l'éventuel rabais n'est pas requalifiable en salaire, le cédant doit normalement imposer le gain subsistant comme un plus value. [...]