M. ou Mme) <> bénéficiera de <> jours annuels de congés payés conformément aux dispositions <> (préciser s'il s'agit de dispositions légales, conventionnelles ou des usages en vigueur dans l'entreprise).
La date de ces congés est déterminée par accord entre la direction et M. fou Mme) <> compte tenu des nécessités du service (...)
[...] ) ; à se soumettre, avant l'expiration de la période d'essai, à la visite médicale d'embauché conformément aux dispositions de l'article R. 241-48 du Code du travail. M. fou Mme) déclare être libre de tout engagement. Article 11 - Préavis (voir commentaire 105, 2 et commentaire 202) A l'issue de la période d'essai pourra être mis fin au présent contrat dans les conditions fixées à cet effet par la loi, sous réserve de respecter, sauf cas de faute grave ou lourde, un délai de préavis fixé à : mois pour un licenciement ; mois pour une démission. [...]
[...] Le nouveau lieu de travail devra lui être communiqué en respectant un délai de (fixer un délai raisonnable permettant au salarié de prendre ses dispositions). En fonction des nécessités, la société se réserve le droit de demander à M. fou Mme) d'effectuer des déplacements temporaires n'entraînant pas de changement de résidence. Article 8 - Congés payés (voir commentaire 105, 2 et commentaire 201) M. fou Mme) bénéficiera de jours annuels de congés payés conformément aux dispositions (préciser s'il s'agit de dispositions légales, conventionnelles ou des usages en vigueur dans l'entreprise). [...]
[...] Ces précisions n'ont qu'une valeur indicatives. Les horaires de travail de M. fou Mme) et leur aménagement pourront être modifiés en fonction des impératifs de production. Il pourra par ailleurs lui être demandé, si nécessaire, d'effectuer des heures supplémentaires. C3P Variante Clause de forfait annuel en heures ou en jour, voir modèles 225-10 et 225- 30 Article 7 - Lieu de travail (voir commentaire 105, 2 et M. fou Mme) exercera ses fonctions dans les locaux de la société à . [...]
[...] (ou Mme) dispose de toute lattitude pour accomplir cette mission. M. (ou Mme) reconnaît que la mission qui lui est confiée est, sauf impondérable, tout à fait réalisable dans le cadre du forfait fixé par l'article 6 du présent contrat. En cas de difficulté, M. (ou Mme) devra saisir sa hiérarchie, pour examiner la compatibilité de sa charge de travail avec le forfait. (Dispositions communes) Les fonctions confiées à M. fou Mme) sont par nature évolutives. Elles pourront donc nécessiter des adaptations liées aux évolutions économiques, commerciales et techniques. [...]
[...] (Variantes) Pour un cadre, voir modèle 200-1. Pour un non cadre, voir modèle 200-2. Article 4 - Emploi et qualification (voir commentaire 105, 2 et Sous réserve des résultats de la visite médicale d'embauché, M. (ou Mme) occupera le poste en qualité de , au coefficient hiérarchique (se référer à la classification de la convention collective applicable dans l'entreprise). (Dispositions envisageables pour un salarié non cadre ou pour un cadre sans réelle autonomie) Ses attributions sont notamment les suivantes : (préciser l'activité principale). [...]
Référence bibliographique
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