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Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chauffeur de bus au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
[...] heures, réparti de la façon suivante : . (Planning) Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Monsieur YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement de l'entreprise. Monsieur YYY pourra également être amené à effectuer des heures supplémentaires lorsque la bonne marche de l'entreprise l'exigera. ARTICLE 5 - LIEU DE TRAVAIL Le lieu de travail de Monsieur YYY sera situé au : (Adresse du siège social) Etant précisé que celui-ci pourra être amené à se déplacer partout où les nécessités de son travail l'exigeront. [...]
[...] ARTICLE 10 NON CONCURRENCE Compte tenu de la nature des fonctions exercées par Monsieur YYY au sein de la société de Mr XXX, Monsieur YYY s'engage en cas de rupture du contrat de travail quelle qu'en soit la cause, à ne pas exercer par la suite, directement ou indirectement de fonctions similaires ou concurrentes de celles exercées au sein de la société de Monsieur XXX. Il s'engage donc à travailler exclusivement pour la société XXX, et ne pas travailler en qualité de salarié ou de non-salarié pour une société concurrente ou ayant des activités similaires. ARTICLE 11 - FORMALITES Le présent contrat a été établi en deux exemplaires, dont un pour chacune des parties. Fait à . Le . [...]
[...] Contrat de travail CDI - Chauffeur de bus (Tourisme) ENTRE La SARL XXX dont le siège social est sis : (Adresse) Représentée par M.XXX, en sa qualité de chef d'entreprise, ci-après désigné par la Société, Code NAF . - SIRET : . d'une part, ET : Monsieur YYY Sécurité Sociale : . demeurant : d'autre part, Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective Tourisme Agences de voyage et de tourisme et aux conditions particulières ci-après. [...]
[...] ARTICLE 3 FONCTIONS Monsieur YYY exercera les fonctions de Chauffeur de bus de niveau II applicable dans la convention collective Tourisme Agences de voyage et de tourisme Vous serez chargé de réaliser les déplacements divers en autocar qui vous seront assignés à l'aide d'un planning qui vous sera remis tous les jours. Vous userez de la plus grande prudence au volant et suivrez rigoureusement le code de la route en vigueur. Vous serez responsable de votre véhicule, dont vous prendrez le plus grand soin, et en informerez vos supérieurs hiérarchiques en cas d'incident dans les 48 heures. ARTICLE 4 - REMUNERATION En contrepartie de ses services, Monsieur YYY percevra une rémunération forfaitaire mensuelle de . Pour une durée forfaitaire mensuelle de . heures, soit un horaire hebdomadaire de . [...]
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