La consolidation : notions et cas pratiques

Extraits

[...] Capital FA 8.000  10K€ x  Calculé sur le % d'intéret Réserves FA 6.800  8,5K€ x  Calculé sur le % d'intérêt Réserves Résultat 480  0,6K€ x  Calculé sur le % d'intérêt KP  19.100 € Bilan société FA Immo corp Participations Titres FB Titres FC Actif circulant Capital Réserves Résultat KP Dettes CAS COMPLET : Intégration des bilans des Filiales : Société FB Éléments d'actif & de passif : Méthode IG  on retient la totalité de l'actif et des dettes Immo. corporelles 15.000  IG : 100% de l'actif Actif circulant 15.000  IG : 100% de l'actif Dettes 17.000  IG : 100% du passif Intégration de capitaux propres : Calcul Part du groupe Part des minoritaires Commentaires . [...]

[...] Capitaux propres du groupe (50 + 51 Titres Filiales 0 Titres Filiales MEE = 20x Actif 50 Dettes 3 Actif 54 Passif 54 - Il s'agit juste de réévaluer les titres et d'impacter la différence dans les KP - Pas d'impact sur les actifs & passifs Bilan - Société Mère Bilan – Filiale (détenues à 20% par la SM) Titres filiales 3 Actifs 50 Capitaux propres 50 Dettes 3 Actifs 30 Capitaux propres 20 Dettes 10 Mise en Équivalence - MEQ (influence notable) – 2/2 Compte de résultat consolidé Énoncé Compte de résultat consolidé Charges & produits de la société mère uniquement Quote-part de résultat de la filiale en profit Compte de résultat consolidé . [...]

[...] Nous avons les données suivantes : M détient de la société FA M détient de la société FB FA détient de la société FB FA détient de la société FC Afin d'établir le bilan consolidé, nous devons par ordre : Déterminer le périmètre de consolidation de contrôle, Méthode de consolidation d'intérêt) Procéder aux retraitements des bilans des sociétés prises en compte dans le périmètre de consolidation Bilans des sociétés du groupe consolidé Bilan société M Immo corp Participations Titres FA Titres FB Actif circulant Capital Réserves Résultat KP Dettes Bilan société FA Immo corp Participations Titres FB Titres FC Actif circulant Capital Réserves Résultat KP Dettes Bilan société FB Immo corp Actif circulant Capital Réserves Résultat KP Dettes Bilan société FC Immo corp Actif circulant Capital Réserves Résultat KP Dettes CAS COMPLET : Détermination du périmètre de consolidation Rappel M détient de la société FA M détient de la société FB FA détient de la société FB FA détient de la société FC  Organigramme à faire si nécessaire Méthodologie du calcul du périmètre de consolidation Calcul du % de contrôle pour définir le type de contrôle et identifier la méthode de consolidation applicable Calcul du % d'intérêt qui sera appliqué sur les éléments du patrimoine des filiales Stés % de contrôle Type de contrôle Méthode % d'intérêt Commentaires M Exclusif IG Société consolidante FA Exclusif IG FB Exclusif IG  70% + x FC Exclusif IG  60% x 80% CAS COMPLET : Intégration des bilans des Filiales : Société FA Éléments d'actif & de passif : Méthode IG  on retient la totalité de l'actif et des dettes Immo. corporelles 31.600  IG : 100% de l'actif Actif circulant 7.500  IG : 100% de l'actif Dettes 23.400  IG : 100% du passif Intégration de capitaux propres : Calcul Part du groupe Part des minoritaires Commentaires . [...]

[...]  permet la substitution aux titres de participation figurant au bilan de la Société Mère de chacun des élts du patrimoine de l'entreprise émettrice des titres Méthode les actifs et passifs, et les charges et produits de l'entreprise consolidée sont additionnés ligne à ligne avec ceux de la SM les titres de participation détenus par la SM sont remplacés par les KP  Réserves consolidées = QP de la SM ds les réserves accumulées depuis la création ou l'acquisition de l'entreprise consolidée  Intérêts minoritaires = QP des autres actionnaires ds les KP Intégration globale (contrôle exclusif) – 1/2 Bilan consolidé Énoncé Bilan consolidé Reprise de l'actif et des dettes Annulation des titres de la filiales  car remplacés par les éléments de l'actif et du passif KP : distinction KP du groupe de détention) / Intérêts minoritaires détenu par les autres actionnaires) Bilan consolidé . [...]

[...] Cette société est présidée depuis 4 ans par le Président de la société ENTREPRISE SARL «C» : 50% des actions. Un autre associé détient également 50% SA «D» : 20% des actions SA «E» : des actions Société Degré de contrôle Méthode de consolidation SA «A» Exclusif Intégration Globale  Société détenue directement à + de 50% des droits de vote SA «B» Exclusif IG  Contrôle effectif (de fait) SARL «C» Contrôle conjoint Intégration Proportionnelle  2 associés contrôlent conjointement (pas d'associé majoritaire) SA «D» Influence notable Mise en équivalence  + (contrôle présumé) SA «E» Pas d'influence Aucune méthode (pas de conso)  Aucun contrôle ou influence sur cette sté (ne rentre pas dans le périmètre de consolidation) METHODES DE CONSOLIDATION Forme de contrôle Méthode de consolidation Traitement comptable Contrôle exclusif Intégration globale Cumul de des actifs, passifs, charges et produits Partage des KP (groupe et intérêts minoritaires) Contrôle conjoint Intégration proportionnelle Cumul des actifs, passifs, charges et produits à hauteur du % détenu Pas d'intérêts minoritaires Influence notable Mise en équivalence Pas de cumul Revalorisation des titres à hauteur de la QP des K La QP de résultat de la filiale  dans le résultat consolidé MINI CAS PRATIQUES INTEGRATION GLOBALE Intégration Globale  Contrôle exclusif Les actifs et les passifs de l'entreprise consolidée sont considérés comme faisant partie intégrale du patrimoine du groupe. [...]