Réglementation et régulation bancaire, 2010, accroitre, Bâle I, Bâle II, normes IAS/IFRS, CECEI, AMF, AFUB, crise de liquidité bancaire, crise financière, crise, subprimes, outils de régulation, marché interbancaire, banques centrales, European Banking Authority
Les établissements financiers sont soumis à l'autorité de différents organismes de tutelle et de régulation, selon les pays et les réglementations. En matière de régulation bancaire, l'autorité dont le pouvoir est le plus étendu, est la banque des règlements internationaux. Celle-ci a mis au jour le comité Bâle réunissant les plus grandes banques centrales du monde.
Au cours du comité Bâle, les chefs des grandes banques centrales du monde mettent au point les accords de Bâle. Le premier fut créé en 1988 et permis de concevoir les grandes lignes en termes de régulation de la liquidité bancaire au travers du ratio Cook. Cependant, ce système ne prenant pas en compte le risque, le comité Bâle à mis au point les accords de Bâle II avec le ratio Mc Donough intégrant la part de risque.
D'autre autorité sont compétente en matière de régulation bancaire comme la CECEI, l'AMF etc.
Cependant, malgré toutes les dispositions mises en place, le système financière a connut une crise qui a remis le système économique en question, ainsi que les normes en vigueurs.
A l'heure de la sortie de crise le paysage bancaire a considérablement évolué. Les anciennes pratiques se sont avérées trop douteuses et dangereuses. La crise financière, crise de solvabilité et de liquidité prouve que le système Bâle II connaît des points de faiblesses.
C'est pourquoi le comité Bâle, travail aujourd'hui sur la nécessité d'un nouvel accord : les accords de Bâle III. Le projet suscite actuellement de nombreux débats concernant les impacts éventuels sur l'économie.
[...] Communiquer la liste des PSI qui fournissent des services d'investissement dans les autres Etats membres de la communauté européenne en libre établissement ou en libre prestation de services aux autorités compétentes de chacun de ces autres états. Communiquer sans délai, l'ensemble de ces listes à l'autorité des marchés financières ) L'Autorité des Marchés Financier (AMF) L'AMF joue également un rôle dans la régulation bancaire. Elle régule plus précisément les marchés financiers et fut instaurée en 2003. Les missions de l' AMF L'AMF veille à la protection des épargnants dans le cadre des entreprises faisant appel public à l'épargne ou dans le cadre d'introduction d'instruments financiers sur les marchés financiers. [...]
[...] Ce ratio fut aménagé dans les 90 pour intégrer la gestion des risques hors-bilan (les dérivés). Cet accord permettait de définir ce qu'était que les fonds propres règlementaires et ce qu'il fallait considérer comme l'ensemble des engagements de crédit. Le ratio Cook signifié concrètement que les fonds propres règlementaires d'un établissement de crédit par rapport à l'ensemble des engagements de crédit de cet établissement ne devait pas être inférieur à 8%. Par exemple, la banque finance de crédit avec un minimum de de fond propres et un maximum de 92 en utilisant ses autres sources de financement tels que dépôts, emprunts, financement interbancaire etc. [...]
[...] Le second ratio net stable funding ratio vise le même objectif sur un an. Plus contraignant, il doit inciter les établissements de crédit à rallonger leur profil de financement en faveur de ressources de long terme, supposées plus stables ) Arguments pour les normes Bâles III Les arguments pour la nouvelle norme de Bâle sont d'une part, le manque de contrôle au niveau international ou européen sur les standards quantitatifs de liquidité. Les mettre en place devrait inciter les banques à mieux maîtriser le risque de liquidité. [...]
[...] Cette crise marque la fin d'un cycle économique. La crise financière = crise de liquidité bancaire Les incertitudes sur les engagements directs et indirects des établissements financiers en matière de crédit à risque, mais aussi la crainte d'un ralentissement général des activités de banque de financement et d'investissement , très rentables et moteurs de la croissance au cours des années précédentes, ont fini par entraîner une véritable crise de confiance, entre banques. Sur le marché interbancaire, sur lequel les banques en situation d'excédent de capitaux prêtent à celles qui en manquent, la défiance entre banques elle-même a conduit à une envolée du taux interbancaire Par ailleurs, les banques avaient mis en place au cours des années précédentes des structures de financement, appelées conduits ou SIV (structured investment vehicles) qui émettaient du papier commercial à court terme à taux faible ( asset-backed commercial paper) vendu à des investisseurs. [...]
[...] Ce nouvel accord prône essentiellement la qualité de l'emprunteur et donc du risque de crédit autre fois mis de coté. Le comité Bâle à mis en place pour réguler le risque de l'emprunt, un système de notation financière interne propre à chaque établissement de crédit appelé IRB (internal Rating Based). Bâle II repose sur trois axes : -existence de fonds propres (ratio de solvabilité Mc Donough) - procédure de surveillance de la gestion des fonds propres - discipline du marché (notion de transparence) Ces axes sont appelés pilier dans le texte de l'accord Pilier I : existence de fonds propres CE pilier se base sur le ratio de Cook en y ajoutant la prise en compte des risques d'opération (fraudes et pannes du système) et des risques de marché. [...]
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