La lutte anti blanchiment dans le secteur de l'assurance
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2024
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Ce travail a eu pour premier objectif de replacer le problème du blanchiment de l'argent du crime dans son sordide contexte et de dresser un état des lieux des forces déployées pour lutter contre ce fléau, tant en terme de structures, que de cadre législatif. La deuxième ambition de ce travail est d'analyser comment le secteur de l'assurance a réagi contre ce phénomène et comment pratiquement les dispositifs de lutte anti-blanchiment initiés par les textes ont été mis en place dans une grande compagnie française. Les informations reprises dans ce mémoire ont été obtenues par de nombreux entretiens réalisés avec des cadres, de cette compagnie, chargés de suivre ce dossier et avec un grand nombre de producteurs d'agents généraux en prise directe avec la réalité du terrain.
Sommaire
Bienvenue dans le monde du blanchiment d'argent
L'argent noir ou le bénéfice de l'horreur
L'argent gris, ou l'argent de la fraude
Comment blanchir cet argent?
Le schéma traditionnel
Les techniques financières ou l'utilisation des circuits financiers internationaux
Les moyens de lutte mis en place
Les organisations internationales
Les organisations européennes
Les organisations nationales
Les textes mis en place, leur évolution et leur incidence sur leur Code Monétaire et financier, le Code Pénal, Le Code des Douanes, sur la Loi Informatique et Liberté
Les textes internationaux
Les textes français
Les risques de blanchiments dans le monde de l'assurance
Les méthodes les plus couramment repérées dans le secteur de l'assurance
Exemple de typologies marquantes de blanchiment dans le secteur de l'assurance
Le travail des organisations professionnelles
Les organisations professionnelles françaises
La lutte contre le blanchiment, un combat prioritaire chez Gan Assurances
Présentation du réseau Gan Assurances
Formation et information
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