L'actif d'une banque a longtemps été considéré comme étant la « somme des produits fatals de l'exploitation bancaire », la banque conservant à son actif de son bilan le portefeuille d'actifs résultant de son activité commerciale passée et de ses relations avec sa clientèle. Il en est différemment aujourd'hui : la banque a su développer, à partir de l'utilisation de nouvelles techniques financières, une gestion dynamique de son bilan, en choisissant les actifs qu'elle souhaite conserver et ceux qu'elles souhaite céder.
A ce titre, la technique financières que constitue la titrisation, permet à la stratégie bancaire de prendre de nouvelles orientations. Elles visent désormais à optimiser la nature des actifs, non plus en fonction des relations commerciales mais selon une approche globale de portefeuille, recherchant l'efficience des capitaux alloués. Les Etablissements peuvent ainsi améliorer leur rentabilité, limiter leurs risques, dégager de nouvelles sources de financement et répondre plus aisément aux contraintes prudentielles.
Tels sont les enjeux de la titrisation, qui est un des phénomènes les plus marquants de ces vingt dernières années dans le domaine de la finance internationale, et qui pourrait prendre à l'avenir encore plus d'importance. On entend par titrisation, « l'émission de titres négociables en s'appuyant ou pas sur la capacité attendue d'une société privée ou d'un organisme public de rembourser sa dette, mais sur des perspectives de flux de trésorerie générés par des actifs spécifiques ».
Ce mémoire est destinée à mettre en exergue toute l'originalité de cette technique, de plus en plus répandue dans les établissements financiers. Afin de cerner les différents aspects, aussi bien juridiques que financiers de cette technique, nous étudierons, dans une première partie les origines de cette technique, puis dans une seconde partie, nous en analyserons le mécanisme à l'aide d'exemples concrets. Enfin, nous tenterons dans une dernière partie d'analyser en quoi la titrisation constitue un outil puissant de gestion de bilan pour les établissements de crédit.
[...] Quelque soit la solution choisie, une titrisation se traduit néanmoins par une économie sensible des fonds propres» . Remarque: Ce ratio Cooke doit être aménager à l'horizon 2006 pour devenir le ratio Mac Donought. Ce nouveau ratio présente des innovations majeures comme par exemple, une plus grande différenciation dans le traitement du risque, une extension des risques pris en compte, l'ouverture d'options ou encore attribuer un rôle aux autorités de surveillance plus important. Ce ratio marque l'avènement d'un nouvel âge des métiers de la banque tant du point de vue de l'industrie bancaire elle même que de son contrôle. [...]
[...] Ces trois entités assuraient à elles trois plus des trois quart des émissions et ont contribué à l'essor de la titrisation aux Etats-Unis. Parallèlement à ces organismes étatiques, on trouve des agences privées, qui collectent les créances d'un ou plusieurs prêteurs, composent un titre plus ou moins complexe, obtient une assurance pour le lot de créances, et vend l'ensemble à une société d'investissement, qui les place sur le marché. Essor de cette technique aux Etats-Unis L'ensemble de ces acteurs précédemment cités ont posé les principes fondamentaux de la titrisation, en organisant l'émission de valeurs mobilières autour de pools de créances. [...]
[...] Les parts s'amortissent trimestriellement après une période de rechargement ne pouvant pas excéder les 3 années. Les parts présentent les caractéristiques suivantes : Parts A 311.500 EUR EUR En une seule fois 25 mars mars Août 2007 Au pair 2.204 Euribor 3 mois + l'an Euribor 5 mois+ l'an Trimestriel 25 août 2004 Trimestriel Au pair Public : Tout investisseur AAA Parts B 38.500 EUR EUR En une seule fois 25 mars mars Août 2007 Au pair 3.320 Euribor 3 mois + l'an Euribor 5 mois+ l'an Trimestriel 25 août 2004 Trimestriel Au pair Privé :Investisseurs qualifiés ou non-résidents BBB Part R 1 EUR EUR En une seule fois 25 mars mars 2004 Indéterminé In fine Au pair N.A. [...]
[...] Du point de vue du cédant, le passtrough réalise une véritable cession de créances, qui de ce fait sortent du bilan. Juridiquement, les pass-trough ne représentent pas une dette du cédant, puisque l'émission consiste en la vente de l'actif à la structure de titrisation (trust), qui émet donc des titres représentatifs d'un droit de propriété sur une fraction de l'actif collatéral. Les flux d'un pass-trough : Intérêts et capital intérêts et capital Débiteurs Remboursements anticipés Pass-trough Reversement des flux en excès de remb. [...]
[...] C'est du milieu des années 1980 que date la titrisation des premiers crédits à la consommation. Au début, il s'agissait principalement de prêts automobiles et en 1987 a eu lieu la première titrisation de créances de cartes de crédit (et un peu plus tard de crédits aux entreprises) Titres couverts par des crédits aux Etats-Unis : 1990 Titres couverts par des crédits hypothécaires Encours des crédits hypothécaires Taux de titrisation des crédits hypothécaires Titres couverts par d'autres actifs Encours des crédits à la consommation Taux de titrisation des crédits à la consommation Source : réserve fédérale US, Flow of Funds Aujourd'hui, les actifs d'entreprises (stocks, créances commerciales, immeubles, flottes de véhicules), ou encore les créances de l'Etat (redevances, abonnements, recettes), et même les créances futures sur des contrats, qui ne sont pas encore signés avec des débiteurs non identifiés, sont titrisables. [...]
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