Analyse de l'entreprise Audika. Comparaison avec Helix Hearing Care, son concurrent sur le marché Nord-Américain
Étude de cas - 22 pages - Finance
Audika est un réseau de centres de correction auditive spécialisé dans la distribution d'appareils auditifs. Leader sur un marché français en pleine croissance, Audika est côtée en bourse depuis 1998. Après une analyse détaillée de la situation d'Audika, cette étude propose une comparaison entre...
Les sites internet de bourse
Étude de marché - 16 pages - Bourse
La jeunesse de ce marché confère une importance particulière à la situation actuelle. Le marché du courtage en ligne traverse actuellement une période de crise ; certains courtiers disparaissent, d'autres fusionnent, ou encore sont rachetés. Cette crise coïncide avec une période de baisse de...
Les agences de notation sociale en France et en Europe : critères
Étude de marché - 7 pages - Finance
Une classification des organismes d'analyse sociétale en catégories simples et pertinentes est impossible tant les critères qui les caractérisent sont divers. Nous les situerons d'abord par rapport à la définition qu'ils donnent de la notion d'entreprise responsable et le spectre...
BNP Paribas et ses risques
Étude de cas - 24 pages - Finance
Document Power point. Cette étude sur la BNP Paribas présente succinctement les activités du groupe et fournit une évaluation des risques ainsi que des modèles de gestion de ces risques.
Le régime des plus et moins-values
Mémoire - 35 pages - Droit fiscal
Le terme de plus ou moins-value désigne, en général, un écart entre la valeur réelle d'un élément de l'actif d'une entreprise et sa valeur au bilan. Il conviendra d'étudier, dans un premier temps, le domaine d'application et la détermination des plus ou moins-values (I), suivi...
Analyse financière Bonduelle (2000)
Analyse financière - 33 pages - Finance
Bonduelle, leader européen du légume avec 4 508 collaborateurs, connaît depuis plus de 70 ans une expansion rapide et constante sur le marché du légume.Dans ce secteur en pleine mutation, où les techniques sont de mieux en mieux maîtrisées, l'expert du légume impose son savoir-faire. Grâce à...
Une étude des rendements anormaux après une fusion ou une acquisition entre une banque et une compagnie d'assurance
Mémoire - 31 pages - Finance
Dans une première partie nous reprenons les définitions d'une banque et d'une compagnie d'assurance. Nous montrons dans une deuxième partie que les deux institutions possèdent un contexte économique identique, qu'elles font face à une asymétrie d'information qui les...
La protection de l'e-consommateur
Mémoire - 99 pages - Droit de l'internet & du digital
Le présent mémoire a pour objectif de démontrer dans quelle mesure le droit français permet de surpasser les problèmes liés à la distance et à la dématérialisation des échanges, conférant au consommateur une protection garantie au niveau national (Titre I), mais aussi dans quelle mesure il...
Dividende, réputation et performance financière
Mémoire - 35 pages - Finance
Notre objectif général est d'examiner la relation entre la réputation et la performance financière sur le marché canadien via le lien possible entre le dividende et la réputation. Pour y parvenir on devra répondre aux questions suivantes : La politique de dividende permet-elle de développer...
La franchise (2002)
Mémoire - 22 pages - Droit des affaires
L'accord de franchise est un accord par lequel une entreprise, le franchiseur, accorde à une autre entreprise, le franchisé en échange d'une compensation financière directe ou indirecte, le droit d'exploiter une franchise dans le but de commercialiser des types de produits et/ou de services...
Les noms de domaine de l'Internet : Bilan et Perspectives
Mémoire - 53 pages - Propriété intellectuelle
Nous constatons que le nom de domaine, bien qu'ayant une existence relativement récente, n'a cessé d'évoluer, de part sa nature et sa qualification juridique. De simple adresse technique, il est devenu signe distinctif. Pour autant, les règles qui le régissent ne sont pas uniformes,...
La survie de la personnalité morale pour les besoins de la liquidation
Mémoire - 14 pages - Droit des affaires
La survie de la personnalité morale pour les besoins de la liquidation est un sujet qui permet d'apprécier la société dans une situation inhabituelle ; lorsque celle-ci va prendre fin. Cette phase originale met en exergue la problématique de l'interdépendance du droit des sociétés et du...
Les stocks options et la gestion de patrimoine, aspects stratégiques (2002)
Mémoire - 13 pages - Droit des affaires
Du fait de leurs caractéristiques et de leurs modalités d'exécution, les Stocks-Options permettent l'utilisation de stratégies spécifiques. En effet, pour le gestionnaire de patrimoine, ce type d'actif financier est intéressant tant dans la phase de constitution (A) que dans la phase...
La qualification des opérations de commerce électronique en matière de TVA
Mémoire - 35 pages - Droit fiscal
L'un des problèmes juridiques majeurs rencontrés par les acteurs de l'e-commerce réside dans la qualification des opérations de commerce électronique. Il faut dès maintenant souligner que la qualification des opérations en matière d'impôts indirects est dictée par des considérations...
Le droit des concentrations et la loi NRE
Mémoire - 17 pages - Droit de la concurrence
La loi relative aux nouvelles régulations économiques (loi NRE) a profondément modifié le régime français du contrôle des concentrations. D'une part, le droit français s'est aligné sur les systèmes existants dans la majorité des pays européens en instituant une obligation de notifier les...
Compte rendu de la thèse de M. Pierre Mousseron : les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux
Mémoire - 21 pages - Droit des affaires
Le plan choisi par M. Mousseron se veut pragmatique : l'auteur a en effet choisi de retracer la démarche suivie par les parties lorsqu'elles élaborent une convention de garantie. Ce parti prix le conduit à distinguer, d'une part, le choix du mécanisme de garantie et, d'autre part,...
La restructuration des groupes de sociétés et l'article L122-12 du code du travail
Mémoire - 27 pages - Droit du travail
Dans une première partie nous étudierons pourquoi pratiquer l'externalisation dans la restructuration des groupes de sociétés, avec de façon plus détaillée les formes et las avantages qu'elle procure (I-A) avant de voir en quoi et pourquoi elle est véritablement menacée par la cour de...
Les enjeux de la qualification des pools bancaires
Mémoire - 28 pages - Droit des affaires
Pure création de la pratique, les pools bancaires ont pour particularité de n'être régis par aucune législation ou réglementation. Pour une définition générale de cette notion, nous nous reporterons donc à la définition donnée par Mademoiselle Zein : 'réunion de deux ou plusieurs banques,...
Peut-on parler d'une banalisation du droit de la faillite ?
Mémoire - 19 pages - Droit des affaires
Vu le nombre de procédures ouvertes, la faillite est aujourd'hui une banalité. Pour autant, peut on dire que le droit de la faillite s'est banalisé ? En apparence oui : son champ d'application a été constamment accru, et il tend aujourd'hui à s'appliquer à toutes sortes de...
L'inexécution des plans de redressement
Mémoire - 16 pages - Droit des affaires
Après avoir au préalable précisé la loi applicable aux plans de continuation, il convient d'une part de distinguer les problèmes d'inexécution touchant les plans de continuation (I) et d'autre part ceux touchant les plans de cession (II). Cela concerne essentiellement la confrontation...
Les risques inhérents à la notion de gestion de fait
Mémoire - 39 pages - Finances publiques
La gestion de fait est la principale conséquence directe lorsqu'il y a violation de la règle sacro-sainte de séparation des fonctions d'ordonnateur et de comptable. Cette dernière règle est impérative et s'exerce sous le contrôle du juge des comptes. La dualité des fonctions de ces...
L'OPA : l'Offre Publique d'Achat
Mémoire - 16 pages - Bourse
L'arme la plus efficace pour les sociétés cotées dans la concurrence industrielle et commerciale est l'offre publique d'achat. La vague de fusions et d'acquisitions est favorisée par la globalisation financière. L'objectif de cette étude est de présenter les motivations qui...
Les sanctions des 'cavaliers budgétaires' par le Conseil constitutionnel
Mémoire - 18 pages - Finances publiques
Nous sommes donc enclins à nous interroger sur les techniques dont se sert le Conseil constitutionnel pour sanctionner les cavaliers budgétaires lorsqu'il est saisi. Nous verrons que l'intervention du Conseil constitutionnel naît de l'échec des sanctions en amont (I), mais que le...
Les responsabilités du commissaire aux comptes
Mémoire - 27 pages - Droit des affaires
Dans l'exercice de ses fonctions, le commissaire aux comptes (CAC) peut engager trois sortes de responsabilité : La responsabilité civile du commissaire aux comptes (fondements, nature, conditions d'existence, régime). La responsabilité pénale du commissaire aux comptes (principes...
Un exemple de fusion-acquisition dans le secteur de la chimie-pharmacie : la création d'Aventis
Étude de cas - 17 pages - Finance
Il est intéressant de retenir l'exemple de cette fusion dans le cadre du présent exposé, étant entendu que ce nouvel ensemble franco-allemand semble représentatif de ce que l'on peut nommer une entreprise européenne, bien que le statut d'une telle entreprise était toujours en cours de...
La fusion de Publicis et Bcom3
Étude de cas - 12 pages - Finance
Les entreprises sont obligées de plus en plus de procéder à des opérations de fusions, de rapprochement ou de partenariats techniques ou industriels, et ceci dans le but de rester compétitif et de s'adresser, pour certains, à une demande mondiale. Seuls ces types d'opérations permettent...
Démembrement de propriété et impôt de solidarité sur la fortune
Mémoire - 17 pages - Droit fiscal
L'usufruitier, bénéficiant des revenus ou avantages des biens, est considéré en principe comme le « propriétaire fiscal » et, à ce titre, subit une taxation du bien sur la valeur en pleine propriété (I), principe qui fléchit lorsque le démembrement de propriété est exempt de toute fraude,...
L'introduction en bourse des clubs sportifs professionnels
Mémoire - 30 pages - Bourse
Est-il acceptable de laisser les clubs sportifs accéder au dernier échelon de la sphère de l'économie de marché, les marchés boursiers ? Une telle évolution est-elle souhaitable ? Quelles sont les modalités d'introduction en bourse ? Quels avantages en retireraient les clubs ? Quelles...
Le MONEP (Marché des Opérations NEgociables à Paris)
Mémoire - 16 pages - Finance
Le MONEP (Marché des Options NEgociables à Paris) a été créé le 10 septembre 1987, il est placé sous l'autorité du Conseil des Marchés Financiers et de MONEP SA, filiale de Euronext Paris, anciennement Paris Bourse SA et ex-SBF. Le Liffe à Londres est le concurrent du MATIF ; l'EUREX est le...
Cryptographie et sécurité des paiements
Mémoire - 23 pages - Droit de l'internet & du digital
En 1996, l'américain Electronics Association a réalisé une étude auprès de 3 000 sociétés avec une question : « D'après vous, quel est l'obstacle majeur pour vos clients à l'utilisation du commerce électronique ? » 29% d'entre eux ont répondu l'insécurité du réseau. Cette opinion n'a fait que se...