Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui correspond à la mise en...
Les garants d'emprunts obligataires: analyse de l'instruction n 38/2009 relative à l'approbation des garants dans le cadre des opérations d'appels public à l'épargne sur le marché financier régional de l'UMOA
Analyse financière - 6 pages - Bourse
L'étude de notre sujet portera sur l'instruction n°38/ 2009 relative à l'approbation des garants dans le cadre des opérations d'appels public à l'épargne sur le marché financier régional de l'UMOA. Cette instruction est entrée en vigueur le 23 novembre 2009date de sa signature. Ainsi, nous...
Cas pratiques en droit social: les enjeux du licenciement
Cas Pratique - 8 pages - Droit du travail
En droit, au titre de la liberté contractuelle, le contrat de travail peut comporter diverses clauses déterminant les conditions d'exécution du contrat de travail et les engagements réciproques de chacune des parties contractantes. Au-delà, le salarié a envers son employeur, une obligation de...
Audit des prévisions ICADE (2007-2008)
Étude de cas - 25 pages - Audit
Le rôle de l'information prévisionnelle s'est renforcé depuis plusieurs décennies car cette information est très importante pour l'ensemble des parties prenantes, c'est à dire pour les fournisseurs et les clients de l'entreprise, pour les actionnaires, les banques....
Les produits financiers alternatifs au Maroc : cas Dar Assafaa
Mémoire - 80 pages - Finance
Lorsque le concept de banque islamique avec ses valeurs éthiques a vu le jour, le monde financier n'y a pas cru. Tout le monde se demandait ce que les valeurs ou l'éthique avait avoir avec la finance. Cependant, les attitudes sont entrain de changer et le concept de banque islamique gagne...
Comment mesurer la valeur d'un joueur de football professionnel à travers un modèle d'évaluation financière?
Mémoire - 60 pages - Finance
Ce document propose une analyse du marché des transferts de joueurs de football professionnel en Europe en tant que marché financier. Par conséquent nous brossons dans un premier temps un portrait de ce marché avant de nous concentrer sur les caractéristiques et les dynamiques comportementales...
Présentation des états financiers consolidés (groupe Nova)
Étude de cas - 15 pages - Comptabilité
Le but des retraitements d'homogénéisation, l'élimination des flux intra-groupe, le partage des capitaux propres et l'élimination des titres de participation effectuées sur les comptes sociaux des entités consolidés que nous avons déjà traités au cours du chapitre précédent est de présenter des...
Les techniques bancaires (Maroc)
Mémoire - 20 pages - Audit
Le système se compose d'entités ayant des statuts juridiques différents. Banque publique: C'est le cas de la banque Al-Maghrib dont le rôle consiste à contrôler les banques, à assurer la stabilité de la monnaie nationale et à veiller sur la réalisation des objectifs de la politique monétaire,...
Cas pratique en droit des entreprises en difficultés : Les nullités de la période suspecte et les revendications
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Monsieur Sanzo exploite une boucherie dans l'enceinte d'une grande surface de la région parisienne, la SA « Je consomme donc je suis ». Les relations qu'il entretient avec l'exploitant du magasin sont très simples : les clients qui achètent de la marchandise au rayon boucherie la paient en...
Cas pratique de Droit des sociétés sur la SARL : les apports et le régime de communauté légale
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Pascale désire créer une SARL avec Jean. Elle souhaite y apporter son fond de commerce qu'elle exploite depuis une dizaine d'années, et ce malgré le passif commercial de celui-ci. En outre, elle propose d'apporter également à la société un local, issu d'un héritage récent. Jean,...
Le capital développement face à la crise
Mémoire - 25 pages - Finance
l'apparition réelle du métier de Capital Investissement ne s'effectue que dans les années 80 avec la création des Fonds Communs de Placement à Risque (FCPR). Les investisseurs doivent investir 40% dans des sociétés non cotées, leur argent est alors bloqué pendant trois mais il bénéficie...
Contrat type d'agence commerciale
Contrat type - 8 pages - Droit des affaires
Ce document est un contrat d'agence commerciale exclusif à l'étranger souvent utilisé pour une première implantation à l'étranger. L'entreprise devra l'adapter les clauses à ses besoins, à ses contraintes.
La transparence dans les comptes d'une association
Mémoire - 30 pages - Audit
Plus d'un siècle après la loi du 1er juillet 1901, le paysage associatif a considérablement évolué. De nombreuses associations collectent des fonds privés ou gèrent des ressources considérables d'origine publique. Seulement la liberté de fonctionnement voulue à l'époque et toujours défendue...
Les conditions de travail: hypermarché contre maxi-discount
Étude de cas - 6 pages - Droit du travail
Retour sur la grève des caissières qui a secoué le secteur de la grande distribution. Au-delà des revendications légitimes sur le pouvoir d'achat, ce conflit social soulève la question épineuse des conditions de travail. Le commerce est un secteur économique connu pour ses entorses au droit...
Pourquoi une fusion de Banque Populaire et de la Caisse d'Epargne?
Mémoire - 23 pages - Finance
Dans un contexte de forte concurrence des banques européennes, les établissements bancaires se livrent à une réelle « bataille » afin d'asseoir leur solidité financière. Depuis la crise des subprimes, le paysage bancaire vient à être remanié. Dès lors on a pu constater de nombreuses modifications...
Historique de la bourse de Tunis (2011)
Étude de cas - 2 pages - Bourse
La bourse de Tunis s'appelle depuis 1995 la bourse des Valeurs Mobilières de placement de Tunis (BVMT). Le directeur général actuel s'appelle M. Mohamed BICHIOU. L'indice principal est le TunIndex. À sa création en 1969, le rôle de la bourse de Tunis demeurait mineur dans le financement de...
Particularistes, difficultés comptables et procédurales d'une PME dans un contexte de forte croissance (2009)
Mémoire - 53 pages - Comptabilité
Le législateur a défini il y a quelques années un cadre précis d'entreprise moyenne ayant une forte croissance chaque exercice. Ainsi, le terme de « gazelle » est apparu dans l'actualité de notre économie. En effet, le gouvernement porte un intérêt particulier à ces sociétés à forte croissance...
La protection des portefeuilles par les options (2011)
Mémoire - 23 pages - Finance
« Les produits dérivés sont des contrats dont la valeur change en fonction du prix d'une marchandise, d'un instrument financier ou d'un indicateur ». Ils peuvent être adossés à toutes sortes de produits, des devises et indices boursiers aux produits agricoles et métaux précieux, en...
Le contrat en cours dans les procédures collectives, étude de 3 cas pratiques
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
La SA « Véhipro» spécialisée dans le crédit-bail de véhicules professionnels souffre d'impayé de la part d'un de ses clients, la SARL « Ambulances rapides» au titre de 10 contrats de crédit-bail portant sur des véhicules livrés à cette dernière. Elle ne règle plus ses échéances depuis 5 mois et...
Quels sont les enjeux et les risques de la restructuration bancaire et comment piloter les performances de gestion ?
Mémoire - 15 pages - Finance
Depuis de nombreuses années, le rapprochement entre deux entités est devenu une source de croissance externe. Dans certains cas, il permet à une banque d'éviter la cessation de son activité par le biais d'un rachat de sa structure, nous l'appellerons l'entreprise cible. Dans d'autres cas, il...
Etude de cas autocorrigée de Comptabilité (BTS) : société d'expertise comptable JMA
Étude de cas - 10 pages - Comptabilité
La société d'expertise comptable JMA et associés vient de vous engager à l'essai. Pour contrôler vos connaissances, Monsieur Teddy, chef de mission, vous confie l'étude de quatre dossiers, relevant de trois entreprises différentes. L'exercice comptable de chaque entreprise...
Analyse et impact du risque opérationnel dans le secteur bancaire (2009)
Mémoire - 19 pages - Audit
La fiabilité du secteur bancaire se doit désormais d'être efficace, notamment avec la mondialisation et la libéralisation qui complexifient les opérations financières, et par là génèrent davantage de risques pour toute l'économie à savoir les particuliers et les entreprises Ce phénomène tend...
La dissolution pour juste motif
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
Selon l'article 1832 du Code civil : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être...
La dette publique belge
Étude de cas - 16 pages - Finances publiques
La dette publique de la Belgique est de 97,9% du PIB en 2009 alors qu'elle n'était en 2007 que de 84%. C'est la raison pour laquelle, la Belgique devra faire attention afin d'éviter l'effet « boule de neige » c'est-à-dire le fait que l'État effectue de nouveaux emprunts (de nouvelles dettes)...
Bilan financier d'Auchan (2009)
Mémoire - 18 pages - Comptabilité
Le groupe Auchan a pour actionnaire principal l'Association familiale Mulliez (AFM), fondée et dirigée par la famille Mulliez. La participation dans le groupe Auchan est la plus importante de l'association qui compte aussi des parts dans d'autres enseignes comme : Banque Accord, Décathlon, Leroy...
Analyse du régime social des indépendants (2010)
Étude de cas - 6 pages - Finances publiques
Créé officiellement le 1er juillet 2006 le régime social des indépendants est un régime obligatoire de sécurité sociale qui gère l'assurance maladie et vieillesse ainsi que le recouvrement des cotisations d'allocations familiales, de la formation professionnelle et de la CSG (contribution sociale...
Analyse financière : choix de financement
Analyse financière - 4 pages - Finance
Les principaux éléments du BFRE sont proportionnels à l'activité (BFRE/CAHT). Cela donne une expression du BFRE prévisionnel en fonction de ce ratio. Le BFRE subit des fluctuations à court terme : - Car le CA peut subir des variances saisonnières. - Car il dépend des durées de stockage et de...
Analyse financière : diagnostic et évaluation
Analyse financière - 4 pages - Finance
BFR : [Stock en cours + créances] - [dettes circulantes] 1) Les flux et les tableaux de flux : - Les flux instantanés : opérations considérées séparément opération par opération. Ce sont les flux physiques et monétaires. Le flux physique = marchandise / le flux monétaire = argent. - Les flux...
Impact de la fiscalité sur la valeur de la firme, la politique de dividende, le financement et l'investissement
Mémoire - 50 pages - Finance
Depuis plusieurs années, on assiste à une multiplication des publications, des méthodes et des outils en matière de finance et fiscalité. Ces recherches sont essentiellement d'origine anglo-saxonne. Ainsi, la fiscalité et la finance disposent de frontières perméables à franchir. La fiscalité a...
Analyse financière de Buffalo Grill
Analyse financière - 40 pages - Finance
Fondé en juin 1980 par Christian PICART, Buffalo Grill est le leader de la restauration à thème en France sur le segment "Viande Grill". Inspiré du "Steak House" américain, le groupe possède, en 2006, 283 restaurants implantés essentiellement en périphérie des grandes agglomérations. Le groupe...
