Le syndicalisme à l'heure des nouvelles technologies de l'information et de la communication
Mémoire - 89 pages - Droit du travail
Si les nouvelles technologies de l'information et de la communication ont depuis longtemps bouleversé les relations de travail au sein de l'entreprise, elles tendent aujourd'hui à transformer les relations collectives dans la mesure où le syndicalisme actuel en est devenu un fidèle utilisateur....
Modèle d'accord cadre (Diesel - AB Jeans)
Contrat type - 8 pages - Droit des affaires
Par cet accord cadre, DIESEL établit les droits et principes sociaux fondamentaux qui constituent la base de l'image qu'elle entend donner de sa politique d'entreprise. DIESEL et AB JEANS se mettent d'accord sur les articles suivants qui tiennent compte des lois en vigueur dans...
La lutte de l'Etat français contre le blanchiment de capitaux
Mémoire - 7 pages - Droit des affaires
La lutte de l'Etat Français contre le blanchiment de capitaux est relativement récente, elle date de 1987 (avec la création d'un délit spécifique de blanchiment couvrant les produits de trafic de stupéfiant) et a fait l'objet depuis de nombreuses réformes visant à renforcer le dispositif...
Cas pratique : Le contrôle de l'URSSAF
Cas Pratique - 11 pages - Droit du travail
Dans les faits, une entreprise de travail temporaire ayant pour forme sociale une SA, emploie 20009 salariés et a son siège social à Lyon. Elle possède également trente autres établissements en France. Le président de la SA, M. Paul, a reçu le 7 juillet 2008 la visite d'un inspecteur de l'URSSAF...
Une nouvelle démarche pour les banques : la RSE
Mémoire - 41 pages - Finance
Axé sur des concepts clés tel que le développement durable, la responsabilité sociale des entreprises, l'investissement socialement responsable, ce mémoire met l'accent sur les enjeux des banques face aux préoccupations économiques de notre génération. Entre crise économique, perte de...
La responsabilité des dirigeants dans la SA dans la négociation des valeurs mobilières en bourse au Maroc
Mémoire - 83 pages - Droit des affaires
La notion de société a longtemps vacillé entre la théorie du contrat et la théorie de l'institution. Les législateurs marocain et français qui sont à mi-chemin entre les deux courants ont hésité à adopter une position claire et tranchée au sujet. Le capitalisme pourfendeur de la liberté...
Cas pratique de Droit cambiaire sur la lettre de change et le principe de l'inopposabilité des exceptions
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Les traites ont été remises à l'escompte par le tireur auprès de la société de crédit français, laquelle présentera les deux traites à l'acceptation. Toutefois : Le tiré (A) refuse d'accepter la première traite en ce qu'elle n'a pas encore pu vérifier l'état des...
Travaux dirigés de Droit notarial fiscal: Mutations à titre gratuit entre vifs; libéralités graduelles et résiduelles
Étude de cas - 11 pages - Droit fiscal
La clause de réversibilité d'usufruit, fréquente dans les donations entre époux, donne lieu à usufruit successifs. Au décès du premier usufruitier, l'usufruit continue au profit de la personne qui avait été désignée à cet effet. L'analyse civile de cette opération, considérée dans un premier...
Travaux dirigés de droit fiscal notarial- Résolution d'un cas pratique
Cas Pratique - 3 pages - Droit fiscal
Mr A décède laissant pour lui succéder ses deux fils : B (qui a lui-même 3 enfants) et C (qui a lui-même 3 enfants). Il a consenti une donation en avancement d'hoirie de 250 000 francs au profit de B le 20 juillet 1993 et une donation en avancement d'hoirie de 50 000 euros au profit de son fils...
Business model : le Compost'win - comment augmenter le compostage dans les transports en commun ?
Étude de marché - 6 pages - Finance
Le projet est d'inciter les gens à composter leurs billets de train SNCF par le biais du jeu. Le principe est celui d'une tombola qui récompenserait un voyageur sur 2000 par machine. La machine serait placée à l'intérieur de certains trains (notamment TGV) et reconnaîtrait uniquement...
Les coûts complets : cas de synthèse corrigés
Étude de cas - 14 pages - Comptabilité
La société "HAPPY" est une PME spécialisée dans la fabrication de deux types de cake "Noix" et "Choco" à partir d'une même matière première "farine" qui passe par deux ateliers ; l'atelier de préparation et l'atelier de cuisson. Le responsable de la comptabilité de gestion met à votre...
La crise des subprimes et le risque systémique dans le milieu bancaire
Mémoire - 61 pages - Finance
La globalisation financière a été une évolution qui a clairement contribué au démantèlement des restrictions aux échanges (libéralisation des échanges), à une compétitivité accrue entre les différents pays et à des intervenants économiques qui réclament de nouveaux besoins. Ce processus marque...
La gestion comptable des stocks : cas corrigés
Étude de cas - 8 pages - Comptabilité
L'article D commercialisé par l'entreprise "ANOR" fait l'objet d'un stockage. On vous fournit les mouvements de cet article au cours du mois de novembre N : - Le 01/11: existant en stock 900 unités pour 21 600 ?. - Le 04/11: Bon de réception n° R12 : 1 000 unités à 28 ? l'une....
Etablissement du bilan fonctionnel : exercices corrigés
Analyse financière - 7 pages - Finance
Série d'exercices corrigés de Gestion financière et de Finance d'entreprise portant sur l'établissement du bilan fonctionnel.
Contrat de partenariat commercial
Contrat type - 8 pages - Droit des affaires
LA SOCIETE produit l'émission de sport et réalisations personnelles "Réalise-toi !", et souhaite promouvoir son site internet "realisetoilesite.fr". Le COCONTRACTANT souhaite promouvoir la visibilité de sa boutique en ligne "laboutiqueducocontractant.fr", et souhaite profiter du vecteur...
L'impact des réseaux sociaux sur la relation de travail - risques et opportunités
Mémoire - 123 pages - Droit du travail
Dans cette société en réseau, les blogs, sites web contenant des billets ou « postes » classés dans un ordre chronologique inverse demeurent accessibles par n'importe quel internaute. Ils ont été les premiers à donner le « LA » en termes d'interactivité et de pouvoir sur la toile. Ils...
10 recommandations pour rédiger un bon contrat d'affaires
Guide pratique - 1 pages - Droit des affaires
Un style simple et clair : Exprimer aussi simplement et aussi clairement que possible la clause contractuelle que vous entendez insérer dans votre contrat. Se méfier des clauses dites « de style » et fuir tout ce qui apparaît ampoulé ou tordu. Eviter les clauses obscures, ne pas hésiter à lire...
La réglementation des Hedge Funds & leur rôle dans la crise financière
Mémoire - 24 pages - Finance
Il aura fallu la crise des subprimes de 2007 pour prendre conscience des faiblesses et des risques alarmants de la titrisation d'une part, mais aussi du manque criant de réglementation de certains acteurs de la chaîne financière internationale, pour « évoquer » une refonte du système. Désormais...
Cas pratique en droit civil : Les servitudes du fait de l'homme
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Monsieur Martin devient propriétaire d'un terrain par succession. Depuis longtemps, les propriétaires des terrains voisins bénéficient d'un droit de passage pour piétons et véhicules sur le chemin passant devant son chalet, afin de pouvoir assurer la desserte de leurs maisons. En comparaison avec...
Quelle offre produit face à la crise des subprimes ?
Mémoire - 69 pages - Finance
Ce mémoire a pour but d'étudier les différentes stratégies d'investissements et produits que nous pouvons proposer à une clientèle privée qui a vu ses craintes pour son patrimoine s'accroître face à la crise financière et économique mondiale. La crise financière que nous avons connue a eu pour...
Diagnostic financier comparé des clubs de football anglais et français
Mémoire - 91 pages - Finance
La France et l'Angleterre ont depuis toujours été deux nations rivales mais néanmoins très proches. Chacune de ces nations, a été à un moment donné la plus puissante du monde et a servi de modèle pour beaucoup de pays. Outre ces rivalités, elles ont toujours revendiqué leur spécificité et...
Audit de stratégie de l'enseigne La Halle
Étude de cas - 18 pages - Audit
La HALLE est une enseigne du groupe Vivarte, leader français de l'équipement de la personne, qui répartit ses activités entre habillement et chaussure avec les enseignes et marques suivantes : Kookaï, Caroll, Naf Naf, Chevignon, Accessoires Diffusion, Minelli, San Marina, Pataugas, Fosco, André,...
Séminaire de droit du travail approfondi portant sur les syndicats et les IRP (institutions représentatives du personnel)
Étude de cas - 6 pages - Droit du travail
Le droit du travail joue un rôle majeur sur le comportement des salariés mais aussi sur l'action collective. Ces vingt dernières années, les travailleurs ont vu leurs conditions de travail s'individualiser ; ce qui les a isolés et donc fragilisés. Le travail s'est précarisé par le développement...
Mise en place d'une procédure de gestion documentaire
Guide pratique - 7 pages - Audit
Cette procédure définit et décrit le système mis en place pour maitriser et gérer l'identification, la rédaction, l'approbation, la diffusion, le stockage, l'archivage et la destruction de tous les documents liés au système de management qualité. Ces documents répondent aux exigences...
La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal
Mémoire - 44 pages - Droit fiscal
L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des normes...
Tableau récapitulatif des vérifications à effectuer par le commissaire aux comptes au Maroc
Étude de cas - 7 pages - Comptabilité
Ce document est présenté sous forme d'un tableau et récapitule l'ensemble des documents à vérifier par le commissaire aux comptex au Maroc. Exemples des documents à vérifier : Plan comptable, balances, journaux pièces comptables, immobilisations corporelles et incorporelles, titres de...
Cas pratique de Droit du travail : délégués du personnel et comité d'entreprise
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
La SARL CONTEST embauche vingt salariés, des élections des délégués du personnel. A l'issue de ces élections Monsieur Jean QUIQUINE est élu délégué du personnel pour un mandat de deux conformément au protocole préélectoral. De part son statut de délégué du personnel Monsieur Jean QUIQUINE...
Le responsable risques, les cas de BMCE BANK
Étude de cas - 15 pages - Audit
Les activités principales du responsable risques sont :identifier, quantifier et analyser les risques liés aux diverses activités de la banque (crédit, marchés...) ; mesurer les résultats et les performances ; déterminer les liens risques-rentabilité ; superviser des pôles d'études qui apportent...
Etat financier du groupe Pernod Ricard
Analyse financière - 13 pages - Finance
Pernod Ricard est une entreprise française, née en 1975 de la fusion de Pernod et de Ricard. Le Groupe est spécialisé dans la fabrication de vins et de spiritueux. Il est le coleader mondial des spiritueux, le numéro 4 mondial des vins, mais aussi le numéro 4 mondial des champagnes. Cette...
La crise des subprimes et la notion de juste valeur
Mémoire - 47 pages - Finance
Ce mémoire se pose la question de l'impact de la comptabilisation à la juste valeur des actifs et des passifs financiers des banques sur la crise des subprimes. La valorisation des instruments financiers à la juste valeur a entraîné des plus-values dans les comptes de résultats des banques...
