I - L’impact de l’intelligence artificielle sur la SACEM

Il est question ici de comprendre comment l’intelligence artificielle a impacté la SACEM, en termes de revenus, de gestion.

Comment la SACEM peut-elle s’adapter aux nouveautés liées à l’intelligence artificielle ? 

Après avoir défini les notions, présenter la SACEM dans une première partie, son histoire, les chiffres clés. Comment fonctionne-t-elle, quel est son rôle ? Quels sont les objectifs et les enjeux pour le monde de la musique, et en particulier pour les auteurs et les compositeurs ? 

Dans une deuxième partie, parler des principales problématiques liées à la musique générée par l’IA. Faire le lien avec le manque d’humains dans les compositions, avec la question des droits qui se pose fondamentalement, parler de dilution de droits d’auteurs. 

Enfin, analyser les tendances pour l’avenir, les réglementations qui devraient être modifiées et pourquoi, ainsi que le rôle de plateformes comme Urights notamment.

 

II - Urights et la modernisation de la gestion des droits : peut-on parler de révolution numérique? 

Il s’agit ici de faire le lien entre la modernisation des droits d’auteurs et la plateforme Urights. 

Comment la plateforme Urights peut-elle faire face au monde numérique actuel dans le domaine musical ? 

Dans une première partie, parler de la plateforme Urights, de la manière dont elle fonctionne, sa présentation globale. Quels sont ses principaux utilisateurs de la plateforme. Quelles sont les principales différences avec la SACEM et ce qu’elle propose ? 

Dans une deuxième partie, faire le lien avec l’intelligence artificielle et avec les droits d’une manière générale. Comment les œuvres sont-elles authentifiées aujourd’hui, pourquoi cela est-il de plus en plus complexe ? Analyser les termes de propriété partagée et de blockchain et leur lien avec la plateforme. 

Dans une dernière partie, étudier l’équilibre entre les créateurs de musiques, les compositeurs, les plateformes et l’ensemble des nouveautés technologiques. 

Donner des exemples concrets. 

 

III - Les droits d’auteur et la musique générée par l’intelligence artificielle 

Les problématiques sur le lien entre les droits d’auteurs et la musique générée de manière artificielle sont nombreuses. 

En quoi la musique générée par l’intelligence artificielle est-elle différente au niveau de la mise en place des normes de celle produite par l’homme ? 

Dans une première partie, parler des généralités liées aux droits d’auteur, les lois, le mode de fonctionnement, faire le lien avec la notion d’originalité des œuvres. 

Quelles différences outre celles de l’humain peut-on trouver entre la musique générée par l’IA et celle générée par l’humain ? 

Dans une deuxième partie, analyser la musique générée par l’intelligence artificielle. 

Quelles sont les difficultés posées par ce type de musique, que ce soit au niveau légal, ou encore au niveau moral et éthique, d’un point de vue des attentes des consommateurs notamment ? 

Il est également possible dans cette partie d’effectuer des comparaisons au niveau de la jurisprudence, dans les différents pays d’Europe voire du monde. 

Dans une dernière partie, voir comment il serait possible de modifier la protection des œuvres, afin que l’ensemble des lois soient plus adaptées aux nombreux changements numériques et technologiques.

 

IV - La répartition des revenus : plateformes musicales et IA

Il est question ici de la répartition des revenus, et donc de l’équilibre économique entre les différentes parties.

Les musiques générées par l’intelligence artificielle ont-elles modifié ou fragilisé l’équilibre économique dans le secteur de la musique ?

Dans une première partie, donner le mode de fonctionnement des différentes plateformes musicales qui existent, comme Deezer, Apple Music, Spotify, etc. : quelles sont les différences entres elles ? Comment fonctionnent-elles en termes de recommandations musicales ? Qu’en est-il du contenu généré par l’intelligence artificielle ? Comment sont rémunérés les auteurs sur ces plateformes ? 

Dans une deuxième partie, parler de comment est intégrée l’IA générative au sein de ces plateformes. Faire le lien avec les listes de lectures qui sont générées automatiquement et personnalisées en fonction de ce qu’écoutent les utilisateurs. Comment sont payées les œuvres qui ne sont pas générées par les humains ? Que disent les textes de lois ? 

Dans une dernière partie, parler des nouveautés qui sont apparues dans le droit et qui doivent faire face à l’émergence de l’IA. Comment se positionne la SACEM, expliquer avec des exemples concrets ce que sont les modèles hybrides dans le domaine de la gestion des revenus. 

 

V - Dilution des droits d’auteurs et musique générée par l’IA

La question ici est de savoir s’il est possible de parler de dilution de droits d’auteurs. 

La musique générée par l’intelligence artificielle peut-elle être source de dilution des droits d’auteurs « humains » ou « traditionnels » ? 

Après avoir défini les notions en présence, parler de la musique assistée par l’intelligence artificielle. Comment cela fonctionne-t-il ? Quelles sont les principales caractéristiques ? Donner des exemples de logiciels, leurs modes de fonctionnement. Analyser le fait que les musiques IA sont de plus en plus nombreuses, quelles sont les conséquences sur l’industrie de la musique ? 

Dans une deuxième partie, parler des conséquences de cette recrudescence d’œuvres générées par l’IA. Parler de l’abondance de contenus, qui font perdre de la valeur à l’ensemble de l’industrie. 

Dans une dernière partie, parler du domaine juridique, quelles sont les clauses de régulations de ce type de plateforme ? Donner des exemples concrets. Faire le lien entre les collaborations humains-IA, et leur mode de fonctionnement.

 

Conclusion 

Dans le contexte actuel, le monde de la musique est profondément bouleversé par l’intelligence artificielle. Comme nous l’avons vu dans les propositions de sujets de mémoire ci-dessus, il y a un grand nombre d’enjeux qui se créent autour de l’intégration de l’intelligence artificielle dans ce domaine, car peu à peu, les contenus issus de l’IA prennent de plus en plus de place. Des problématiques entrent donc en ligne de compte, comme celle des droits d’auteurs notamment, et de la place de la SACEM. 

Dans le futur, il sera nécessaire de développer une coopération plus importante entre la SACEM et les nouveaux acteurs présents sur le marché, comme la plateforme Urights par exemple. 

Par conséquent, il s’agit de mettre en place une nouvelle forme de droit musical, avec des règlementations qui prendraient en compte l’intelligence artificielle, puisque celle ci sera amenée à se développer de plus en plus au fil du temps. 

 

https://www.lexing.law/avocats/la-sacem-defend-les-droits-des-auteurs-face-aux-ia-generatives/2024/06/24/#:~:text=Le droit d'opposition de la Sacem, une mesure,protectrice des droits d'auteur&text=La Sacem possède un répertoire,œuvres par les IA génératives.

https://www.lamy-liaisons.fr/eclaireurs-du-droit/limpact-juridique-de-lia-generative-dans-lindustrie-musicale/