Commercial, Etude d'importation, produits artisanaux, Madagascar, import/export, produits malgaches, Incoterm, nomenclature, taux extérieur commun, T.E.C., responsabilité du transporteur
Dans le cadre d'une coopération entre l'IUT1 XX et l'IST2 de YY, Monsieur X en partenariat avec les enseignants malgaches souhaitent mettre en place des outils professionnels pour les étudiants malgaches de formation tertiaire.
L'acquisition de ces outils nécessite des fonds et c'est pourquoi l'exportation de produits artisanaux malgaches en France pourrait constituer un moyen de financement.
L'aboutissement de ce projet doit se faire en deux temps. Notre mission est de réaliser un guide import/export de produits artisanaux malgaches. Nos actions seront relayées par un autre groupe d'étudiants français, dès la prochaine rentrée prévue en septembre 2006, pour la commercialisation de ces produits auprès du Personnel des Universités françaises, des Comités d'entreprises, les marchés de Noël... Les produits artisanaux seront vendus à titre humanitaire et à des prix accessibles.
Actuellement, les étudiants malgaches réfléchissent à la création d'un catalogue "produits artisanaux". Ce projet doit, d'une part, permettre de renforcer les liens entre la France et Madagascar au niveau des échanges pédagogiques et, d'autre part, permettre à l'IUT XX de rester actif sur le plan international.
Par ailleurs, ce projet doit produire des effets positifs à deux niveaux : à court et à long terme. À long terme, les étudiants malgaches devraient mettre en pratique la théorie grâce à l'acquisition de nouveaux outils professionnels, et à court terme, permettre aux étudiants français deux projets tutorés. À ce sujet, nous sommes un groupe de deux étudiants à bénéficier de ce projet, puisque nous sommes chargés de réaliser le guide import-export de produits artisanaux malgaches. Monsieur Z, notre Tuteur, nous a guidés tout au long de nos démarches. Ce guide doit permettre aux étudiants malgaches d'exporter ces produits en France et aux Français de connaître la procédure d'importation (réglementation, documents administratifs à remplir...). Enfin, il est essentiel d'effectuer un calcul de coûts pour déterminer le mode de transport le plus approprié à l'importation de ces produits artisanaux malgaches.
[...] Ce secteur emploie près de personnes à Madagascar. L'île recense douze filières artisanales composées de : Bois et dérivé Métaux, et travail des métaux Pierre et bijouterie Textile et habillement Aménagement de l'habitat : Fibres végétales : Divers animal : Agro-alimentaire et alimentaire : Corps gras et hygiène : Peinture, photographie et art graphique : Culture et loisirs : Micromécanique, informatique, froid et électrotechnique : Pour les Malgaches, l'artisanat est une activité qui permet de lutter contre la pauvreté aussi bien dans les villes que dans les milieux ruraux. [...]
[...] Ses coordonnées : Clife rue de Chazelles -75017 PARIS. Téléphone : 01-40-53-93- Les formalités import Seules les marchandises tierces (c'est à dire non originaires de pays de l'Union européenne) introduites sur le territoire national doivent être déclarées à la douane, car elles sont considérées comme des importations. Les marchandises sont conduites et présentées à la douane, accompagnées des documents suivants : Le Permis CITES [cf. Annexe nº16]. Ce document est obligatoire car l'île possède une grande diversité en matière de faune et de flore inégalable nulle part ailleurs. [...]
[...] Étiquetage ou marquage sur les produits ou sur la facture des dénominations qualificatives et teneurs en fibres textiles. ( Accessoires de mode : Présentation du Permis CITES (NGD 031), convention de Washington [cf. Annexe nº16]. Paiement d'une taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure (M195). Taxe perçue de la valeur en douane. Cette taxe entre dans l'assiette de TVA [cf. Annexe nº15]. Paiement de la taxe pour le développement des industries de l'habillement (M830). [...]
[...] La nomenclature est un code à 12 chiffres donné à un produit. Ce code permet de définir le taux des droits de douane et de taxes ainsi que la réglementation applicable pour un produit déterminé [cf. Annexe nº 12, nomenclature des principaux produits artisanaux malgaches]. Nous pourrions presque associer la nomenclature à l'arbre généalogique d'une famille ! Par exemple, la famille "accessoires de mode" est composée de sacs, de portefeuilles, de porte-cartes et de chapeaux. Le sac, les portefeuilles, les porte-cartes et les chapeaux se divisent en sous- famille. [...]
[...] À noter que la majorité des échanges internationaux s'effectue en USD dollars. Parmi les modes de paiement nous avons : Le chèque En raison de réglementations différentes à Madagascar par rapport à la France, le règlement par chèque pour les importations est un moyen de paiement que nous vous recommandons d'éviter. Le virement bancaire international Le virement SWIFT constitue le moyen le plus rapide et le moins coûteux. Il s'appuie sur le réseau électronique interbancaire SWIFT, auquel sont commutées plusieurs milliers de banques dans le monde. [...]
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