Logistique internationale, douane, commerce international, taxes, transport de marchandises, incoterms, répartition des coûts, transfert de risques, solution de transport, bastingage, auxiliaires de transport, transitaire, courtier maritime, unité de chargement, perfectionnement actif, Brexit
Pour mener à bien des opérations et transactions de commerce international, les marchandises doivent s'accompagner de procédures, de droits et taxes à payer, mais aussi de certaines précisions qui peuvent faciliter l'échange. Les déclarants doivent avoir conscience des obligations et du déroulement de l'acheminement de la marchandise jusqu'au bureau des douanes. Il faut noter que le principal but de la douane est de mettre en place les mesures nécessaires et prendre les décisions adéquates pour sécuriser les flux et protéger le consommateur. En ce qui concerne la logistique internationale, elle se charge de toutes les opérations en rapport au transport des marchandises, hors frontière. Donc pour faciliter ces différentes opérations, plusieurs éléments sont mis à la disposition de l'importateur ainsi que pour l'exportateur, pour les encourager, mais aussi pour encadrer leurs activités en fonction des mesures qui différent d'un pays à un autre.
[...] La capacité prise en charge par ce mode de transport peut être variée, tout type de marchandises peuvent être transportées en petites ou grandes quantités tout dépend de la taille du véhicule. Certains facteurs peuvent malheureusement dégrader la qualité de l'opération par exemple, la qualité des infrastructures routières qui peut abîmer l'emballage ou le produit lui-même. Les risques sont plus présents surtout en ce qui concerne l'insécurité sur le trajet qui peut aussi engendrer des dommages ou des vols. III. Les auxiliaires de transport Un auxiliaire de transport se charge de tout ce qui concerne la marchandise de son lieu de production jusqu'à l'arrivée chez l'acheteur et son stockage. [...]
[...] Le vendeur et l'acheteur se voient donc connaître leurs droits et leurs devoirs concernant le transfert de la marchandise Objectifs a. La livraison des marchandises Les incoterms permettent de régler des problèmes liés à la livraison de la marchandise. Que la vente soit au départ ou à l'arrivée, les incoterms dépendent du lieu ou du moment de la livraison. b. Le transfert des risques Les risques se présentent généralement lors du transfert du produit, les incoterms prennent en charge les risques dont les parties peuvent faire face à un moment donné est ceci principalement lors de la livraison de la marchandise. [...]
[...] Cette fiscalité est déterminée par un document appelé Tarif des douanes. On peut retrouver plusieurs taux qui dépendent des accords et de la catégorie de certaines marchandises Recouvrement des droits de douane et taxes Cette phase consiste à délivrer un bulletin en guise de facture où sont précisés tous les droits et taxes qui doivent être payés par le commissionnaire. Plusieurs moyens de paiement sont mis à sa disposition pour pouvoir s'acquitter des droits liquidés Enlèvement de la marchandise Le retrait des marchandises requiert obligatoirement le paiement des droits et taxes, ainsi en prenant possession de l'autorisation remise par l'administration des douanes, la marchandise peut être retirée. [...]
[...] Les douanes L'accomplissement des formalités douanières fait partie intégrante de toutes opérations logistiques internationales, et de son efficacité. A. Rôle et mission de l'administration douanière Le rôle de la douane reste principalement de mettre en place une gestion des affaires, pour cela, l'administration douanière se charge de : - Surveiller et contrôler le territoire national des biens et des personnes. - Assurer la régularité des échanges extérieurs. - Établir les statistiques du commerce extérieur permettant de quantifier les échanges avec l'extérieur. [...]
[...] C'est-à-dire que le vendeur met simplement la marchandise à disposition de l'acheteur qui prend en charge la suite. Cette catégorie accorde un minimum d'obligations pour le vendeur et donc la majorité, à l'acheteur. On dit que ces incoterms commencent par un E. b. Les incoterms de vente à l'arrivée Il faut faire supporter par le vendeur les charges et les risques liés au transport de la marchandise. C'est donc le vendeur qui s'occupe principalement du transport jusqu'au pays de destination alors que l'acheteur ne s'occupe de rien. [...]
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