La procédure de maîtrise des produits non conformes ISO 9001 V 2015

Extraits

[...] La procédure de maîtrise des produits non conformes ISO 9001 V 2015 Rédaction Vérification Approbation Nom & prénom Date Visa I. Objet L'objet de la présente procédure est de décrire la méthode de maîtrise des produits non conformes. II. Champ d'application Cette procédure est applicable pour les produits non conformes détectés au sein de l'entreprise : matières premières, produits semi-finis, produits finis, propriété du client, retour client, produits confectionnés ou produits façonnés. III. Responsabilités Le Responsable Contrôle Qualité est garant de l'application de la présente procédure, et ce en collaboration avec les différents Directeurs et Responsables concernés. [...]

[...] / . Contrôleur : . Désignation : . Référence : . Provenance : . Quantité : . Nature de la non-conformité : . Traitement : . Département Contrôle Qualité Procédure Qualité Réf. [...]

[...] ✓ Déclassement : le produit non conforme peut être déclassé pour d'autres utilisations. ✓ Recyclage : le produit non conforme peut subir un recyclage. ✓ Mise au rebut : les produits non conformes présentant de graves anomalies et qui ne peuvent pas être recyclé sont mis au rebut. ✓ Tri/visite : le produit peut être visité ou trié afin d'éliminer la partie non conforme. ✓ Retour fournisseur : le produit peut être retourné au fournisseur. ✓ D'autres traitements peuvent être envisagés. [...]

[...] Enregistrement Les non-conformités ainsi que les actions de traitement entreprises sont enregistrées par le Responsable Contrôle Qualité, le chef laboratoire, ou le contrôleur sur le registre des produits non conformes (A-PR-01-EQ-02). Étiquettes : ✓ Étiquette orange pour les produits en attente de contrôle : ✓ Étiquette verte pour les produits conformes et les produits acceptés par dérogation : ✓ Étiquette rouge pour les produits non conformes : PRODUIT EN ATTENTE DE CONTRÔLE Produit non conforme : ( Produit accepté par dérogation : ( Date : / / . Désignation : . Quantité : . Contrôleur : . Produit non conforme N° : . Date : . / . [...]