Modèle de convention d'assistance à maitrise d'ouvrage
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Ce document est un modèle de convention d'assistance à maitrise d'ouvrage comprenant un préambule, la description du contexte et des attentes du territoire puis trois articles explicitant l'objet de la convention, les missions de la société Conseil et la rémunération.
Modèle de contrat de maintenance de biens
Contrat type - 8 pages - Management organisation
Ce document est un modèle de contrat type pour une maintenance de biens. Il permet à deux sociétés de contracter dans les meilleures conditions en vue de la maintenance préventive et et corrective des biens du client.
Contrat type : prêt entre deux sociétés
Contrat type - 5 pages - Management organisation
Contrat type entre : 1) DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ 1], [forme sociale] avec un capital de [?] euros, ayant son siège social à [adresse sociale], immatriculée au RCS de [?] sous le numéro [?], représentée par [identification du représentant] en sa qualité de [mandataire/qualité], ayant...
Modèle de statuts d'une organisation à but non-lucratif - publié le 30/09/2020
Contrat type - 7 pages - Management organisation
La dénomination est formée ce jour par association de membres adhérents aux présents statuts, et de membres qui y adhèreront ultérieurement, un organisme à but non lucratif dont la dénomination est la suivante [...]. Ce dernier est régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901...
Modèle type de règlement intérieur d'un centre d'appel francophone en pays arabe
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Le règlement intérieur qui suit a pour but de préciser les règles et usages en vigueurs au sein du centre d'appel xxxxxxx, à l'intention du personnel, permettant le bon fonctionnement de la structure pendant le temps d'activité professionnelle.
Règlement intérieur de micro-crèche associative
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1 Définition et...
Règlement intérieur d'une crèche
Contrat type - 9 pages - Management organisation
Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche. Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école...
Les sondages en audit
Contrat type - 99 pages - Management organisation
Le sondage statistique est une méthode qui permet à partir d'un échantillon prélevé de façon aléatoire dans une population de référence d'extrapoler à la population les observations faites sur l'échantillon. le sondage intervient face à des séries importantes de données. Il peut être...
Tableau de bord pour piloter la mise en place d'ERP
Contrat type - 79 pages - Management organisation
De nos jours, les entreprises se heurtent à un environnement d'affaire caractérisé par une forte pression concurrentielle généralisée à l'intérieur et hors des frontières nationales et à des consommateurs très exigeants qui demandent des solutions innovatrices et de plus en plus rapides.
Modèle de rapport de gérance d'une Société Civile Immobilière (SCI)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Les états financiers détaillés joints au présent rapport fournissent l'ensemble des informations relatives à l'exercice écoulé. Ils ne présentent pas de modifications substantielles quant à leur présentation par rapport à l'exercice précédent (...) Sommaire I) Analyse du bilan et...
Contrat de travail CDI - Homme toutes mains (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise (...)
Contrat de travail CDI - Garde malade (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
En contrepartie de ses services, M. YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour un horaire moyen de ... heures hebdomadaires de travail effectif et décomposé de la manière suivante (...)
Contrat de travail CDI - Femme de chambre (particuliers employeurs) - publié le 30/07/2009
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 8 - Protection sociale Mme YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son...
Contrat de travail CDI - Accompagnatrice scolaire (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément...
Contrat de travail CDI - Cuisinier qualifié (particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de M. YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement. Monsieur YYY percevra un avantage en nature pour chaque repas consommé selon le barème en vigueur (...)
Contrat de travail CDI - Chef cuisinier (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 6 - Absentéisme Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Il justifiera ensuite de son...
Contrat de travail CDD - Boulanger (boulangerie-pâtisserie)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. Monsieur ... est engagé le ..., en qualité de...
Contrat de travail CDI - Rédactrice (Cabinets d'expertises automobiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du...
Contrat de travail CDI - Architecte (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Monsieur YYY s'engage à observer la plus grande discrétion pour toutes informations qu'elle aurait connues à l'occasion de son travail dans le Cabinet. Il s'engage de plus, à n'exercer aucune activité concurrente de celle du Cabinet pendant toute la période de son contrat de...
Contrat de travail CDI - Assistante comptable (Ameublement négoce)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Madame YYY aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivant du Code du Travail et par la Convention Collective applicable dans l'entreprise. A l'issue du présent contrat, les congés non pris donneront lieu au versement d'une indemnité compensatrice de congés...
Contrat de travail CDD - Opératrice de saisie (expertises automobiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Madame YYY est engagée par la SARL XXX pour épauler son service Comptabilité, et travailler en collaboration avec Mme ZZZ, Comptable de la SARL XXX, qui sera son supérieur hiérarchique direct (...)
Contrat de travail CDD - Expert automobile (Expertises automobiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Monsieur YYY aura un statut CADRE, et exercera la fonction de "Expert automobile", au coefficient ..., et aura pour mission d'effectuer les tâches journalières que Monsieur XXX lui aura donné, et s'engage, à défaut, à effectuer sa mission en totale autonomie, en fonction du planning...
Contrat de travail CDD - Comptable (Expertises automobiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Article 2 - Objet du contrat Madame YYY est engagée à compter du ..., jusqu'au ... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de comptabilité générale, afin d'épauler le chef comptable de la SARL XXX (...)
Contrat de travail CDI - Réceptionniste (cabinet d'expertises automobiles)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Article 4 - Heures complémentaires Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Madame YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Madame YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures...
Contrat de travail CDI - Assistante éditoriale (Edition) - publié le 17/07/2009
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Article 5 - Rémunération En contrepartie de ses services, Mademoiselle YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... euros pour un horaire hebdomadaire de ... heures de travail effectif dont la répartition est la suivante (...)
Contrat de travail de conducteur de travaux
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Mr ................. sera chargé de : - Diriger les agents de maitrise et les ouvriers. - Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité... - Informer les clients, les fournisseurs, les services financiers....de l'avancement du...
Contrat saisonnier - Hôtesse d'accueil
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat saisonnier - Manutentionnaire (HCR)
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail saisonnier à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hôtels, cafés, restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, Monsieur YYY a reçu un...
Contrat saisonnier - Couturière
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Modèle de contrat de travail saisonnier pour un emploi de couturière en entreprise. Ce contrat est conforme au droit du travail et aux différents articles en vigueur.
Modèle de contrat CDD - Soudeur
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
