Modèle, contrat, travail, type, droit, rémunération, qualification, durée, rupture, code NAF, fonctions, absentéisme, congés, protection sociale, formalités, conducteur de travaux
Mr ................. sera chargé de :
- Diriger les agents de maitrise et les ouvriers.
- Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité...
- Informer les clients, les fournisseurs, les services financiers....de l'avancement du chantier (...)
[...] Article 8 : ABSENCES, MALADIES ET RETARDS : - En cas d'absence pour cause de maladie ou accident, Le CONDUCTEUR DE TRAVAUX devra en aviser La société dans les 48 heures suivantes, sauf en cas de force majeure. - Il devra produire un certificat attestant l'incapacité temporaire de travail, dans les 3 jours suivant l'interruption du travail. - Des permissions d'absence peuvent être accordées au CONDUCTEUTR pour des motifs graves et exceptionnels, dument justifiés. Article 10 : SANCTIONS ET DISCIPLINES - Le CONDUCTEUR DE TRAVAUX doit obéissance à son supérieur hiérarchique direct. - Les manquements à la discipline, et d'une manière générale, les fautes, y compris les fautes professionnelles, sont passibles de sanctions disciplinaires. [...]
[...] ans, au cas où il quitte la Société pour quelque motif que se soit, il devra rembourser à cette dernière le montant de . dirhams occasionnés par les frais de formation qu'il aura reçu auprès des prestataires externes au cours de son activité. Fait à MARRAKECH Le . / . / . En double exemplaires Pour . Et . [...]
[...] Article 13 : CLAUSE DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE - Compte tenu des fonctions assurées, Mr . sera conduit à exercer celle- ci sur les différents chantiers sur lesquels la société est amenée à0 intervenir sans que Mr . puisse se prévaloir d'une quelconque modification de son contrat. Article 14 : RESTITUTION DU MATERIEL ET DES DOCUMENTS SOCIAUX DE LA SOCIETE - Avant son départ et quelque soit le motif, le CONDUCTEUR DE TRAVAUX est obligé de restituer à la société tout matériel et document à sa possession ainsi il doit fournir un rapport actualisé sur les chantiers sous sa responsabilité. [...]
[...] Etablir en collaboration avec le chef de chantier les plannings des taches et d'avancement du chantier. Représenter l'entreprise sur chantier et veiller à ce que les travaux soient exécutés conformément aux plans et aux budgets. Article 5 : REMUNERATION : - Le CONDUCTEUR DE TRAVAUX percevra un salaire mensuel net forfaitaire de . dh défini par commun accord. - Le CONDUCTEUR DE TRAVAUX bénéficiera du régime de prévoyance sociale CNSS Article 6 : CONGES PAYE : - Le salarié bénéficiera des congés payés annuels dans les conditions du règlement intérieur définie en fonction du secteur d'activité de la société en vigueur à la signature du présent contrat de travail. [...]
[...] Article 4 : PERIODE D'ESSAI : - Le présent contrat est conclu pour une période indéterminée prenant effet à compter du . / . / . - Le contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de deux mois renouvelable une fois. - Durant la période d'essai, le CONDUCTEUR DE TRAVAUX devra faire preuve de son aptitude à assurer la fonction qui lui ai confiée. - Pendant la 1ere semaine d'essai, chacune des parties peut mettre fin au présent contrat sans préavis ni indemnité. [...]
Référence bibliographique
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