Modèle, contrat, type, rémunération, travail, droit, temps, durée, rupture, période d'essai, engagement, horaires, frais, lieu, congés payés, formalités, saisonnier
Article 3 - fonctions
Monsieur Z exercera les fonctions de « ... » au coefficient ...
En cette qualité, Monsieur Z devra assumer ses fonctions sous la responsabilité de Monsieur Y, son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui (...)
[...] ARTICLE 9 - PROTECTION SOCIALE Dans le cadre du présent contrat, Monsieur Z bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'Officine ou qui seraient mis en place ultérieurement. La caisse de retraite complémentaire est : (Nom groupe) Adresse A ce titre, Monsieur Z contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire des cotisations y afférentes. Les cotisations de sécurité sociale seront versées à l'URSSAF de , sous le numéro de cotisant . ARTICLE 10 - FORMALITES Le présent contrat a été établi en deux exemplaires, dont un pour chacune des parties. FAIT à . le . [...]
[...] Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Monsieur Z pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement de l'entreprise. Monsieur Z pourra également être amené à effectuer des heures supplémentaires lorsque la bonne marche de l'entreprise. ARTICLE 5 - LIEU DE TRAVAIL Le lieu de travail de Monsieur Z sera situé au siège, étant précisé que celui-ci pourra être amené à se déplacer partout où les nécessités de son travail l'exigeront. ARTICLE 6 - ABSENTEISME Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de la Direction. [...]
[...] Modèle de contrat de travail saisonnier ENTRE : La Société X dont le siège social est situé : représentée par Monsieur Y en sa qualité de Gérant Code NAF . - SIRET . D'UNE PART, ET : Monsieur Z nationalité Française née le . à . Demeurant (adresse) D'AUTRE PART, Il est conclu un contrat de travail saisonnier à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des . et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, Monsieur Z a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. [...]
Référence bibliographique
Source fiable, format APALecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture