Règlement intérieur d'une crèche

Melanie r.

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Règlement intérieur d'une crèche

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Thèmes abordés

règlement intérieur, crèche, contrat type, admission des enfants, horaires, congés, accueil, calcul des tarifs, rupture de contrat, santé

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Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche.

Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école par une équipe de professionnels compétents. Le personnel n'a pas pour rôle de se substituer aux parents, mais d'accompagner l'enfant afin qu'il trouve sa place en tant qu'individu au sein de la collectivité.

La micro crèche est placée sous l'autorité de l'association le jardin d'Enoël et a reçu un agrément favorable du Président du Conseil Général du Val d'Oise. La micro crèche s'assure du concours d'une Responsable technique (décret de février 2007) qui intervient quelques heures par semaine pour contrôler la mise en place et le respect du projet d'établissement.

Sommaire

Fonction de la responsable technique
Les modalités d'admission des enfants
Les horaires et les congés et les modalités d'accueil des enfants
1. Les horaires
2. Les congés
3. Modalités de révision du contrat
4. L'accueil de l'enfant
Le mode de calcul des tarifs
1. Adaptation
2. Mensualisation
3. Déductions
4. Participation familiale forfaitaire
5. Frais d'inscription
6. Caution
7. Réactualisation et révision des participations
8. Durée du contrat
Les médicaments, maladies et urgence
Les modalités d'information et de participation des parents à la vie de l'établissement ou du service
Sécurité

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Extraits

[...] ne verse pas de prestation de service au gestionnaire de la micro crèche. Les familles bénéficient de la Prestation d'Accueil du Jeune Enfant sous certaines conditions (PAJE), pour rémunérer les prestations d'accueil assurées par la micro crèche, selon le même barème que pour l'emploi d'une garde à domicile permettant de réduire significativement la participation des familles Mensualité pour une année complète = (nombre heures par semaine x nombre de semaines de garde dans l'année x taux horaire) / 11 mois Exemple pour une garde à temps plein de 10 heures par jour : Mensualité = (50 heures par semaine x 47 semaines x taux horaire) / 11 mois 5 Frais d'inscription Ils couvrent les frais administratifs pour l'inscription. [...]

[...] Le port de bijoux est interdit. La famille doit fournir un trousseau qui sera remplacé au fur et à mesure des besoins. Il doit être propre, en bon état et adapté à la saison et à l'âge de l'enfant : les couches, chaussons pour l'intérieur 1 sac plastique pour le linge sale, vêtements de rechange : slips, maillot de corps, chaussettes, pantalon, pull, sérum physiologique, pommade (Mytosil) thermomètre électronique médicament contre la fièvre + ordonnance (renouvelés régulièrement par les parents), carnet de santé sous pli cacheté, tétine, doudou 2 biberons 1 tablier pour la peinture une boîte de mouchoirs, Pour le change, est utilisé de préférence du savon de Marseille et de l'eau. [...]

[...] Un justificatif d'identité leur sera demandé. En cas de retard important et sans nouvelle des parents, l'enfant sera pris en charge par la gendarmerie Les congés La structure est fermée 4 semaines en août, une semaine pendant les vacances de Noël et ainsi que tous les jours fériés. Les dates précises de fermeture sont communiquées chaque année aux parents par la gestionnaire. Un accueil peut être maintenu durant les périodes de fermetures après étude. Les périodes de fermetures ne sont pas fixes et peuvent varier d'une année à l'autre selon les besoins Modalités de révision du contrat Toute absence (maladie, hospitalisation, absences pour convenances personnelles) doit être signalée au service petite enfance avant 9 heures en précisant le motif et la durée de l'absence. [...]

[...] Les parents déposeront une fiche d'inscription. Une liste d'attente sera établie par ordre d'arrivée des dossiers, les parents fondateurs de l'association disposent d'une priorité. Il y aura (à plus ou moins près) par année scolaire: 3 enfants de moins de 1 an 3 enfants moins de 2 ans 3 enfants de moins de 4 ans Pour les enfants en accueil régulier, la situation est revue en cas de changement de situation familiale, professionnelle (chômage de longue durée) et l'accueil occasionnel peut prendre le relais. [...]

[...] Quels que soient le rythme et la durée de l'accueil, doivent être mentionnés: les jours d'accueil, l'amplitude journalière de l'accueil, le nombre de jours réservés par semaine, le nombre de mois de fréquentation, déduction faite des jours de fermetures annuels de la micro crèche. Le nombre d'heures annuelles réservées par la famille sert de base à la facturation mensuelle. La mensualisation repose sur le principe de la place réservée. Les parents s'engagent à régler au minimum (hors déductions prévues) le volume de jours réservés pour l'enfant et non les jours effectivement réalisés. [...]

doc