Règlement intérieur micro crèche, crèche, association, implantation, horaires, enfant, vie quotidienne, inscription, famille, admission, absence, contrat type
Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création.
Extrait : "1-1 Définition et Objectifs
La MICRO CRECHE «Nom de la structure» est une structure associative à but non lucratif (loi 1901).
La structure est ouverte aux enfants de 18 mois à 3 ans. L'accueil peut être régulier (à temps plein ou partiel), ou occasionnel.
1-2 L'association
Les parents participent à la vie associative de la structure en s'impliquant dans certaines tâches. Ils peuvent également s'impliquer en tant que membre du bureau lors des conseils d'administration et de l'assemblée générale."
[...] La politique d'inscription et d'admission des enfants 6-1 Inscriptions Les pré-inscriptions se feront à partir du 6e mois de grossesse. Une liste des familles ayant procédé à cette démarche sera faite et elle sera classée par ordre de date d'enregistrement. Les inscriptions définitives prendront effet le jour où les parents nous transmettront l'acte de naissance de leur(s) enfant(s). Il est à noter que l'inscription ne vaudra pas admission. 6-2 Attribution des places Une commission se réunira pour attribuer les places vacantes en fonction des disponibilités. [...]
[...] Règlement intérieur de micro-crèche associative I. Présentation de la micro-creche «Nom de la structure» 1-1 Définition et Objectifs La MICRO CRECHE «Nom de la structure» est une structure associative à but non lucratif (loi 1901). La structure est ouverte aux enfants de 18 mois à 3 ans. L'accueil peut être régulier (à temps plein ou partiel), ou occasionnel. 1-2 L'association Les parents participent à la vie associative de la structure en s'impliquant dans certaines tâches. Ils peuvent également s'impliquer en tant que membre du bureau lors des conseils d'administration et de l'assemblée générale. [...]
[...] Le déjeuner et le goûter seront pris en charge par la structure. Il s'agira d'une livraison effectuée par une cuisine extérieure. En cas de raison médicale justifiée par prescription médicale, un menu spécifique sera mis en place. 4-2 Période d'adaptation La période d'adaptation de l'enfant se fait avant son entrée dans la structure et est programmée avec les parents et l'équipe d'encadrement. Elle pourra être modifiée en fonction de l'enfant. Exemple : Jour 1 : L'enfant reste 1 heure avec un des parents. [...]
[...] 6-4 Absences de l'enfant Lors de la signature du contrat annuel, les parents devront indiquer le nombre de semaines de congé pris pour l'enfant. Les semaines de congé prévues dans le contrat devront être confirmées au minimum 30 jours avant la date du début de congé. Des déductions seront appliquées dans les cas suivants : - Hospitalisation de l'enfant. - Maladie sans hospitalisation avec certificat médical (la déduction n'intervient qu'au 4e jour. - Certificat médical notifiant l'éviction de l'enfant de la crèche. Dans ce cas, la déduction a lieu dès le premier jour de maladie. [...]
[...] En cas d'absence ou de retard exceptionnel, les parents sont priés d'avertir la direction. 2-4 Fermetures annuelles La structure est fermée 3 semaines en août et 1 semaine entre Noël et le jour de l'An. III. L'enfant 3-1 Vaccinations Les enfants doivent être impérativement à jour de toutes vaccinations. 3-2 Accueil des enfants malades Les enfants seront acceptés à la condition qu'ils ne soient pas contagieux. Aucun médicament ne sera administré par un membre de l'équipe au sein de la crèche. [...]
Référence bibliographique
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