Prise en charge des malades mentaux au long terme

Extraits

[...] Partenaires du RESEAU. Pour plus d'informations Spécifications, documents et textes en annexes) updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" Acteurs (suite) Partenaires de services. Financeurs. Associations des familles. Sponsors. Pour plus d'informations Spécifications, documents et textes en annexes) updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" 1. [...]

[...] updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" L'Objectif: Pour le Centre Hospitalier: Offrir une structure spécifique de l'alternative à l'hospitalisation avec des moyens déconcentrés, de maintenir une prise en charge en réduisant son coût économique. De diminuer la durée de séjour, d'une population du bassin psychiatrique et par contre coup libérer des lits pour satisfaire à l'hospitalisation de crise. updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" Renseignements: Vous souhaitez voir l'intégralité de ce projet, vous pouvez l'obtenir par livre électronique. Cliquez sur l'enveloppe ci-dessous et faite votre demande. Indiquez votre Nom Prénom et adresse complète, merci. [...]

[...] Ce livre comprend 73 pages sans annexes.(réf législative du réseau). updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" Ce dossier est une réalisation personnelle, proposé en août 2004 à ce jour septembre 2006, il n'a jamais reçu d'avis de mise en œuvre, ni de valorisation. Je considère donc qu'il ne retient pas d'intérêt aux secteurs géographiques du département. Je décide donc de faire profité de ce travail réalisé à ma propre initiative tout acteur dont l'intérêt pour ce projet semble certain. [...]

[...] Alain Juppé Par le Premier ministre : Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, François Bayrou Le ministre de l'économie et des finances, Jean Arthuis Le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, Franck Borotra Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, Philippe Vasseur Le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, Dominique Perben Le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, Alain Lamassoure Le secrétaire d'Etat à la recherche, François d'Aubert updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" ANNEXE « extrait » (modifiée par les décrets n° 97-844 du 10 septembre 1997, no 2001-141 du 13 février 2001 et no 2005-1218 du 26 septembre 2005) Corps de fonctionnaires : Enseignement supérieur, recherche et affaires sociales Personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires régis par le décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié. Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires régis par le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié. [...]

[...] Art - Le complément de rémunération dû au titre de l'intéressement est versé annuellement. Les sommes qui lui sont affectées sont égales à 25 p du produit hors taxes des produits tirés de la création, de la découverte ou des travaux valorisés, après déduction de la totalité des frais directs supportés par la personne publique bénéficiaire. updated_doc\logo\logo.png Proposition août 2004 Laurent Paquignon/Cadre Supérieur de santé "Charente Maritime" Art - Lorsque plusieurs agents ont contribué directement à une même création ou découverte, ou ont participé directement aux mêmes travaux valorisés, les sommes mentionnées à l'article 3 du présent décret sont réparties en fonction de l'importance de leurs contributions respectives. [...]