Marché des spiritueux, Etats-Unis, 2002, ventes de spiritueux, consommation de spiritueux, ventes de rhum, dépenses publicitaires, Acohol and Tobacco Trade Bureau, réglementation, direct Shipping
On peut classer les États selon deux catégories :
Les Etats sous licence : la vente de boissons alcoolisées est « libre » (32 États + le District de Columbia)
Les Etats soumis à monopole : la vente est soumise à un monopole. L'État est le distributeur ou le détaillant ou les deux (18 États + Montgomery County, Maryland)
Chaque État a ses propres réglementations concernant :
• les licences de distribution
• les licences de vente au détail ou en restaurant
• le permis de vendre (pour les agents commerciaux ou les vendeurs)
• l'approbation des étiquettes
• les taxes d'accises
• les lieux d'achat (caves, supermarchés, chaînes de magasins, GMS, etc.)
• les types de promotion
• les types de merchandising
• les dégustations
• la publicité
• l'enregistrement des marques
• les contrats de représentation entre producteur / importateur et distributeur
• l'inscription des prix - « price posting »
• les modalités de paiement entre distributeur et détaillant
Sous ce système, qui varie d'un État à un autre, seuls les détaillants ou les restaurants ont le droit de vendre des boissons alcoolisées au consommateur final. Un producteur français souhaitant exporter ses produits vers les États-Unis doit travailler avec un importateur possédant une licence d'importation (Basic Permit).
La vente par correspondance est possible pour les produits déjà présents sur le marché américain mais avec de nombreuses restrictions. La vente par correspondance est interdite pour un producteur français souhaitant vendre depuis la France. Le passage par un importateur est obligatoire.
Les produits autorisés à être vendus par correspondance doivent être aux normes du gouvernement fédéral au niveau de l'approbation d'étiquette et de paiement des droits de douane et de la taxe d'accise fédérale.
Un producteur peut essayer de trouver des interlocuteurs (importateurs + distributeurs + détaillants) dans le système traditionnel qui accepteront de travailler avec lui pour livrer les produits au consommateur dans la légalité.
Normalement, seuls les détaillants ont le droit de vendre au consommateur final. Cependant, certains États autorisent les ventes directes, certains la limitent et d'autres l'interdisent complètement jusqu'à prévoir des peines de prison pour les contrevenants. Selon l'État d'origine et de destination, les ventes directes sont plus ou moins possibles, voire impossibles.
[...] Les spiritueux sont le produit le plus taxé aux Etats-Unis. Qu'une boisson alcoolisée relève de la réglementation du TTB ou de la FDA, la taxe douanière reste la même. Les taxes à la vente ou sales tax : elles représentent un pourcentage du prix de vente des biens. Elles sont collectées par le vendeur auprès du consommateur final, le vendeur en gros n'étant pas concerné. Les prix de vente au détail sont généralement affichés hors taxe, la taxe à la vente étant ajoutée à la caisse lors du paiement par le consommateur. [...]
[...] droits de http://www.dataweb.usitc.gov/scripts/tariff2004.asp Pour toute question concernant les tarifs douaniers, il faut s'adresser au : U.S DEPARTMENT OF HOMELAND SECURITY CUSTOMS AND BORDER PROTECTION Office of Regulations and Rulings 1300 Pennsylvania Avenue, N.W Washington D.C Rhum et Tafia en récipients d'une contenance non supérieure à 4 litres : non supérieure à par litre d'épreuve 23,7 cents/pl supérieur par litre d'épreuve free taxe d'accise fédérale www.atf.treas.gov/alcohol/info/faq/subpages/atftaxes.htm taxes d'accises fédérales (en dollars/gallon[2]) SPIRITUEUX 13,5$/proof gallon TAXES EN BOUTEILLES Dollars/750ml SPIRITUEUX 2,14 (à 80 proof) Ex : calcul de taxe sur une caisse de 12 litres de cognac à 40%d'alcool par volume/80 proof conversion des litres en Wine Gallons : 12 x 0,264172 = 3,17 WG conversion de WG en PG : 3,17 x 80/100 = 2,536 PG taxe : 2,536 x 13,50$ = 34,24$ 1 proof liter = 1 degré proof par litre = 1/2 degré alcoolique par litre. En doublant le taux par "proof liter", on obtient le montant par litre AP. Le litre d'épreuve (proof liter) correspond à 0,571 litre environ d'alcool pur. [...]
[...] Ces marques veulent rester fidèles à leur renommée tout en rajeunissant leur image. Le Cognac n'est maintenant plus seulement un digestif mais se consomme aussi en apéritif ou dans les boîtes de nuit. Aux États-Unis on mélange depuis déjà longtemps le Cognac avec du Coca- Cola. De nombreuses recettes de cocktails existent maintenant qui permettent de cibler de jeunes consommateurs. Les Cognac VS et 3 étoiles correspondent au mode de consommation actuel car leur jeunesse et leur prix abordables permettent de les mélanger plus facilement à d'autres boissons. [...]
[...] Les principales liqueurs importées sont Kahlua, Bailey's, Jägermeister (produit composé de 56 fruits, épices et herbes) et Alizé (mélange de Cognac et de jus de fruit, importé par La consommation par spiritueux Source : Adams Liquor Handbook La répartition des ventes de spiritueux par circuits de distribution (CHR et grande distribution) en quantité et en valeur La demande 1. Le pourcentage de la consommation de spiritueux par rapport à la consommation totale d'alcools par Etat 2. Le pourcentage de la consommation de rhum par rapport à la consommation totale de spiritueux par Etat 3. La consommation de rhum par Etat en 2002 (en milliers de caisses de 9 litres) 4. Les 20 premiers Etats consommateurs de rhum La consommation de rhum des 20 premiers Etats en 2002 (caisses de 9 litres) 5. [...]
[...] Les importateurs de vins et spiritueux doivent posséder une licence d'importation spéciale de spiritueux qui coûte plus cher que la licence sur le vin. Les importateurs ont une licence nationale (USA) tandis que les distributeurs possèdent une licence étatique. Les autorités américaines gardent une approche très restrictive de la vente de boissons alcoolisées. L'importation de boissons alcoolisées aux Etats-Unis ne peut s'effectuer que par l'intermédiaire d'importateurs titulaires à la fois d'un permis fédéral délivré par le TTB et d'un permis étatique délivré par les autorités de l'Etat où ils résident. [...]
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