Analyse environnementale et évaluation des risques pour la santé au travail

Extraits

[...] Le responsable environnement est chargé de superviser, collecter et vérifier les travaux réalisés. Cette détermination tient compte : ← Des conditions de fonctionnement, normales et anormales à l'intérieur de l'entreprise ainsi que les situations d'urgence potentielles. ← De tous les stades de fonctionnement à savoir les conditions normales d'exploitation, les conditions d'arrêts et de démarrage des activités. ← De l'ensemble des domaines environnementaux (eau, air, déchets, sol et sous-sol ) ❑ Évaluation des aspects et impacts environnementaux CRITÈRES DE DÉTERMINATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS La détermination des aspects environnementaux significatifs est faite selon 5 critères : • Fréquence : F F est égal à Événement répété : 10 quotidiennement 7 hebdomadairement 5 mensuellement 3 semestriellement 1 annuellement ou à une fréquence plus petite • Sensibilité du milieu : S La synthèse de la partie « caractérisation du milieu » de l'analyse environnementale détermine la sensibilité des milieux suivant : - Eau - Air - Bruit - Sol, sous-sol, eaux souterraines - Paysage - Énergie (dans la synthèse de la partie « identification des produits, procédés et impacts » de l'analyse environnementale) Pour les déchets, la détermination de la sensibilité se fait suivant les filières de traitement. [...]

[...] 1 nulle : si la situation n'est pas détectable. • Non-conformité vis-à-vis des exigences légales et autres exigences : R R est égal à la situation conforme aux exigences légales et autres exigences : 1000 Non 0 Oui SEUIL DE CRITICITÉ D'UN AE ou RP • La notation finale impartie à chaque aspect environnemental est obtenue par la formule suivante : x S x • Le seuil de criticité à partir duquel un AE est jugé significatif est validé par la Direction générale ❑ Hiérarchisation des aspects environnementaux et identification des aspects environnementaux significatifs Après avoir évalué les aspects environnementaux, l'entreprise les hiérarchise afin de déterminer les Aspects Environnementaux Significatifs. [...]

[...] Pour cela, il tient compte : ← De la description des processus de l'entreprise, ← Des plans du ou des site(s) de l'entreprise, ← Des activités saisonnières ou ponctuelles, ← Des infrastructures, ← Des installations non exploitées ou désaffectées, ← Des nouveaux développements de projet ← . Ces activités, produits et services sont recensés dans le chapitre V de la synthèse de l'analyse environnementale. ❑ Identification des aspects et impacts environnementaux Dans un second temps, l'entreprise identifie les aspects et les impacts environnementaux liés aux activités, produits et services recensés précédemment. Pour cela, elle étudie leurs interactions avec les différents domaines environnementaux. Cette démarche est réalisée par chaque responsable de service formé à la méthode par le responsable environnement et accompagnée du personnel concerné. [...]

[...] Analyse environnementale et évaluation des risques pour la santé au travail Rédaction Vérification Approbation Nom & prénom Date Visa I. Objet - Décrire les dispositions mises en place pour identifier les aspects, les impacts environnementaux et les risques professionnels de ses activités, produits, ou services susceptibles de rentrer en interaction avec l'environnement. - Décrire la méthode mise en place pour déterminer les aspects environnementaux, les mettre à jour et déterminer ceux ayant un impact significatif sur l'environnement. II. Champs d'application Cette procédure s'applique à l'ensemble des activités de l'entreprise MANAGEMENT. [...]

[...] Ces fiches permettent de suivre les évolutions et les actions relatives à chaque Aspect Environnemental Significatif. ❑ Revue de l'analyse environnementale L'analyse environnementale et les documents associés sont mis à jour, au minimum une fois par an, mais aussi en fonction : ← Des évolutions des exigences réglementaires et autres, ← De l'arrêt ou de l'extension d'une activité, ← Des changements d'organisation, ← Des retours d'informations des parties intéressées (voisinage, personnel, administrations ← Des retours d'expériences, ← De la réalisation des objectifs du programme de management environnemental. [...]