Manuel de système de management environnemental (SME) - Modèle type

Extraits

[...] Le coordinateur et/ou les responsables de groupe aborderont les points suivants : Les résultats et conclusions de l'audit précédent, Les nouvelles actions correctives liées à audit, Les éléments nouveaux concernant la réglementation et les nouvelles actions correctives à mettre en œuvre (si nécessaire), La relecture de la politique et sa validation, La validation du périmètre, les évolutions possibles du périmètre fois tous les 3 ans, si nécessaire), Les changements dans l'analyse environnementale Les nouveaux indicateurs (si nécessaire), La cotation et la hiérarchisation des impacts Le programme d'actions (actions, actions correctives ou préventives) : décision état d'avancement moyens nécessaires Les pistes d'amélioration et les nouvelles actions à inscrire dans le programme : décisions, moyens nécessaires Les rôles et responsabilités, Les besoins de formation et de sensibilisations, Le bilan des formations et sensibilisation ayant été effectuées, Les dysfonctionnements identifiés, les actions mises en œuvre (si nécessaire), La gestion des risques et des situations d'urgence, Le système : sa documentation, ses procédures, son organisation . et son amélioration La communication externe, les relations extérieures au périmètre, Les éléments nouveaux pouvant impacter sur le fonctionnement, Relevé de décision de la revue de direction précédente. Des revues de direction exceptionnelles peuvent être organisées en fonction de faits importants ayant un impact sur l'environnement ou le fonctionnement du SME. Un compte rendu de la revue de direction devra être rédigé par le coordinateur SME. Il reprendra les principaux résultats de la réunion. [...]

[...] Les objectifs de ce manuel sont : Présenter le Système de Management Environnemental de xx, Indiquer les documents et les outils relatifs au Système de Management, Servir de guide pour les personnes qui auront en charge la mise en œuvre et le suivi du Système de Management. Nous utiliserons les abréviations suivantes : Système de Management Environnemental = SME C'est le Responsable du SME ou le stagiaire qui rédige, révise ou modifie ce manuel Le manuel est approuvé ou validé par le Responsable SME et le directeur de XX L'accès au manuel Le manuel est accessible par tous les employés de XX grâce à l'Outil de Gestion Documentaire informatique une version papier est également disponible à l'entrée de XX. [...]

[...] Le coordinateur SME supervise le système documentaire et veille à sa bonne tenue. Réalisation des activités opérationnelles Maîtrise opérationnelle : maîtrise des actions dans le SME Elle concerne les actions de tous les jours et donc notamment nos bonnes pratiques. Elle atteste de la bonne efficacité du système mis en place, notamment en marche normale avec la gestion des aspects significatifs, mais aussi en lors de situations dégradées ou de situations d'urgence. La maîtrise opérationnelle doit prévenir tout risque de création de nouveaux impacts significatifs ou l'aggravation de ceux existants. [...]

[...] Les activités de XX ne sont pas à risque . Les seuls événements pouvant engendrer une pollution sont l'incendie et/ou l'explosion. La pollution du sol ou de l'eau due aux eaux d'extinction n'est pas envisageable, car nous sommes situés dans une zone totalement imperméable où les eaux sont dirigées vers le réseau d'assainissement de façon systématique. En revanche nous pouvons engendrer une pollution de l'air lors de l'émission de fumées toxiques. Cependant, sur le périmètre, aucun produit ne peut générer de dommages particuliers. [...]

[...] Évaluation de la conformité à la réglementation Le groupe réglementation, chargé d'assurer l'identification des exigences légales et autres exigences Identification des exigences légales et autres exigences), est également chargé d'effectuer la veille réglementaire. En cas de non-conformité détectée au cours du SME, une action corrective est mise en place et inscrite dans le cadre du programme de management environnemental. Les audits Le coordinateur est en charge de l'organisation des audits. L'audit du SME est indispensable pour : Vérifier l'application du système par l'ensemble du personnel, Vérifier la conformité du système avec la norme NF EN ISO 14001 : 2015, Vérifier l'efficacité du système, en particulier par rapport aux objectifs et cibles. [...]