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Modèle de contrat saisonnier pour un poste d'Organisateur en village vacances, conformément à la convention collective des "Hôtels cafés restaurants" en vigueur.
[...] Les cotisations de sécurité sociale seront versées à l'URSSAF de , sous le numéro de cotisant . La caisse de retraite complémentaire est : . ARTICLE 10 - FORMALITES Le présent contrat a été établi en deux exemplaires, dont un pour chacune des parties. Fait à . le . Monsieur YYY M. [...]
[...] Passée la période d'essai, hormis le cas de faute grave ou de force majeure, il prendra fin à la date d'échéance du présent contrat. ARTICLE 4 - FONCTIONS Monsieur YYY sera affecté à un emploi de Maître nageur Sauveteur. En cette qualité, Monsieur YYY devra assumer les tâches prévues par la convention collective pour son emploi sous la responsabilité de Monsieur XXX, son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui. ARTICLE 5 REMUNERATION ET HORAIRE - En contrepartie de ses services Monsieur YYY percevra une rémunération mensuelle nette de . euros pour un travail de 39 heures par semaine. [...]
[...] Contrat saisonnier - Organisateur en village vacances (Hotels cafes restaurants) ENTRE : La SARL XXX dont le siège social est situé : Adresse représentée par Monsieur XXX en sa qualité de Chef d'entreprise Code NAF . SIRET : . D'UNE PART, ET : Monsieur YYY née le . Sécurité Sociale : . Demeurant D'AUTRE PART, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hotels-Cafés- Restaurants et aux conditions particulières ci-après. [...]
[...] ARTICLE 8 - CONGES PAYES Les droits à congés payés de Monsieur YYY seront réglés conformément aux dispositions légales et conventionnelles applicables au Restaurant. ARTICLE 9 - PROTECTION SOCIALE Dans le cadre du présent contrat, Monsieur YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans le Restaurant ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, Monsieur YYY contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire des cotisations y afférentes. [...]
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