règlement intérieur, club-house, contrat type, dispositions, locaux, fermeture, salle de réfectoire
Le Club-House XXX est accessible aux membres permanents des clients de la société XXX ainsi qu'aux membres temporaires aux heures d'ouvertures prévues en Conseil d'Administration et affichées au sein du Club-House (...)
[...] Il est strictement interdit d'y entasser des produits toxiques et dangereux ainsi que des produits alimentaires qui pourraient y moisir. Tous les casiers devront être impérativement vidés avant la fermeture hivernale (à la mi-décembre). L'entreprise XXX décline sa responsabilité pour causes de dégâts type incendie ou autres sinistres, ainsi que pour tous vols dans les casiers Douches pédiluves - lavabos - vestiaires WC Il a été conçu deux douches pour dames, une douche pour les hommes et une douche commune et collective. [...]
[...] Les hurlements et cris d'enfants sont gênants, nous demandons à leurs parents de veiller à faire régner le calme et un maximum de tranquillité. Les animaux sont interdits au sein du Club-House, par souci d'hygiène et de pollution sonore. Ils doivent être gardés par leurs propriétaires à l'extérieur, et les dommages causés sont à la charge des propriétaires. Il est interdit d'utiliser de deux-roues, skateboards ou autres appareils roulants sur la terrasse, pour un meilleur respect de l'autre. Nous vous prions que tout élément particulier et gênant en soit fait part à la Direction, à titre informatif. Fait à , le . [...]
[...] Règlement intérieur d'un club-house 1 - DISPOSITIONS GENERALES Le Club-House XXX est accessible aux membres permanents des clients de la société XXX ainsi qu'aux membres temporaires aux heures d'ouvertures prévues en Conseil d'Administration et affichées au sein du Club-House. Il - UTILISATION DES LOCAUX 1 - Salle de réfectoire, terrasse et bar Ces locaux sont mis à disposition de tous les membres de la société. Ils ont l'obligation de les laisser dans un état de propreté parfait et de ne causer nulle dégradation d'autre sorte ; l'usage des ces installations est référencé comme suit : les consommations et boissons sont prises au bar par les membres de la société. [...]
Référence bibliographique
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