Internationalisation, concentrations, ouverture des marchés…L'industrie automobile a connu de profondes mutations ces dernières années. Face à cette nouvelle donne, et devant une concurrence devenue mondiale, les constructeurs et équipementiers français notamment utilisent de plus en plus la propriété industrielle pour protéger leurs technologies et rentabiliser leurs investissements.
Dans le cadre de la propriété intellectuelle, il est à noter que les voitures peuvent être protégées 3 fois : un nouveau type de motorisation relève d'une protection par brevet, le design de la carrosserie d'une protection par dessins et modèles et le nom sous lequel la voiture est commercialisée est une marque.
Notre travail concernera exclusivement les brevets.
Dans quelles mesures le brevet constitue-t-il une protection adaptée au secteur automobile ? Quels sont les enjeux actuels des brevets dans l'automobiles, c'est-à-dire les domaines clés qui les concernent et potentiellement sujets à débats ? Qu'en est-il des conflits entre les concurrents sur ce marché ? Quels sont les limites et les paradoxes liés aux brevets dans le secteur automobile ? Quelles solutions envisager ? En quoi peut-on considérer, pour conclure, que l'automobile, secteur industriel par excellence, connaît une augmentation de la part de ses activités immatérielles ?
Nous expliquerons donc dans une première partie en quoi le brevet constitue une protection privilégiée dans le secteur automobile. Dans une seconde partie, nous mettrons en exergue les enjeux liés aux brevets dans l'automobile, enjeux que nous illustrerons dans une troisième partie par plusieurs exemples. Enfin, dans une quatrième et dernière partie, nous mettrons en avant les paradoxes et limites liés aux brevets dans l'automobile, limites auxquelles nous répondrons par des préconisations.
[...] Quels sont les limites et les paradoxes liés aux brevets dans le secteur automobile ? Quelles solutions envisager ? En quoi peut-on considérer, pour conclure, que l'automobile, secteur industriel par excellence, connaît une augmentation de la part de ses activités immatérielles ? Nous expliquerons donc dans une première partie en quoi le brevet constitue une protection privilégiée dans le secteur automobile. Dans une seconde partie, nous mettrons en exergue les enjeux liés aux brevets dans l'automobile, enjeux que nous illustrerons dans une troisième partie par plusieurs exemples. [...]
[...] En effet, on a tendance à ne pas mesurer l'importance des plus petits, comme ce fut le cas du rôle des équipementiers et des fournisseurs automobiles. On ne consacrait que du budget en R&D à ces filiales (contre aux constructeurs). Aujourd'hui, c'est du 50/50 et 70 à 80% du coût global de la fabrication d'un véhicule est assuré par les prestations de fournisseurs externes. Dans la dynamique de recherche de l'industrie automobile, le rôle des équipementiers est aujourd'hui au 2e et 3e rang. [...]
[...] Pour une multinationale comme Toyota, qui gère des dizaines de milliers de brevets et qui fait travailler de nombreux avocats accompagnés d'experts pour effectuer de la veille technologique, c'est assez surprenant de les voir contester un brevet vieux de 15 ans. D'autant plus lorsqu'il s'agit d'un brevet relatif à l'hybridation des véhicules, un domaine dans lequel la société investie beaucoup, et ce, depuis des années . Les résultats Les dernières informations disponibles sur ce sujet remontent au 27 mars 2006. À cette date, l'attribution de la paternité de ce système, revendiquée par Antonov, n'avait toujours pas été adjugée. Difficile de savoir ce qu'il se trame réellement derrière ce procès de l'ordre de David contre Goliath ! [...]
[...] Pour progresser sur ce plan, André Douaud préconise une approche intégrée, qui agit à la fois sur l'amélioration de la technologie des véhicules et les progrès des énergies traditionnelles (à base de pétrole) ou alternatives (biocarburants, gaz naturel, GPL et hydrogène) Dans cette approche intégrée ce qui compte c'est que l'on puisse mettre sur les routes de France et d'Europe non pas 1 ou 10 véhicules très performants, mais des centaines de milliers Or sur ce point, des signes encourageants apparaissent. Depuis l'année 2000, le marché automobile français se montre même extrêmement vertueux et a vu la part des véhicules qui émettent moins de 100 mg/km de s'accroître considérablement pour atteindre en 2006, près de véhicules mis en circulation. Un signe très prometteur pour l'industrie automobile et la recherche française ! conclut-il. [...]
[...] En effet, l'innovation tend à stimuler la concurrence, mais d'un autre côté, les entreprises présentes sur le marché sont obligées de collaborer afin d'innover et ainsi développer des projets communs. On est donc en mesure de se demander si, à long terme, l'innovation fera pencher la balance d'un côté ou de l'autre ? Nous pensons plutôt, aux vues de la situation actuelle que l'avenir du secteur se basera non pas sur les stratégies guerrières qui sont obsolètes en vérité, mais sur le Marketing de l'innovation. [...]
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