Le marché de l'art occupe en ce début de siècle une place originale et considérable.
Originale, car les objets culturels ne sont pas des produits ordinaires : ils ont une influence sur le rayonnement d'un pays de par la mise en valeur de son patrimoine artistique et historique, et sur le développement des transactions marchandes se déroulant sur son sol. Cet ensemble a des incidences politiques, économiques et sociales.
Considérable, car les activités associées au marché de l'art ne sont pas négligeables : même si leurs chiffres d'affaires et d'emplois directs sont limités en comparaison avec d'autres secteurs marchands, les incidences indirectes sur le tourisme, l'image culturelle et le rayonnement international d'un pays sont extrêmement importants. Le domaine des arts plastiques et des objets d'antiquité, composé de flux marchands et de stocks patrimoniaux, contribue en effet à renforcer le poids économique de nos sociétés dans lesquelles les consommations culturelles, sous forme de services consommés ou de transactions (achats/placements), se développent de plus en plus et ont devant elles de larges perspectives.
Ce dossier a pour but d'analyser le domaine du marché de l'art en association avec la gestion du patrimoine.
Dans un premier temps, nous étudierons le marché de l'art, avec tout d'abord l'évocation de la singularité de ce marché, puis l'exposition de ses différents acteurs, pour enfin présenter la situation actuelle du secteur.
Dans un deuxième temps, nous aborderons le marché de l'art en relation avec la gestion de patrimoine, en analysant le placement en objet d'art (POA) ainsi que les aspects juridiques et fiscaux
[...] Certains collectionneurs procèdent par acquisition ordonnée et systématique, d'autres se conduisent de façon boulimique en amassant frénétiquement tout ce qui les intéresse. La plupart des collectionneurs sont des gens d'un commerce agréable qui aiment à faire partager leur passion. Toutefois certains collectionneurs, dévorés par une passion irrépressible, peuvent se montrer jaloux de leurs possessions, voire agressifs face à un concurrent convoitant le même objet (notamment en vente publique). La collection occupe souvent une place importante dans la vie des individus et dans leur entourage. Certains collectionneurs ont fait fortune, d'autres se sont ruinés par des achats réalisés aveuglément. [...]
[...] Ces objets culturels sont, en effet, des biens économiques dont l'importance directe et indirecte concerne de nombreux emplois. Le marché des objets d'art et des antiquités est ainsi un marché mondial soumis à d'importantes fluctuations. Il est animé essentiellement par quelques grandes places européennes (Londres, Paris . ) et nord-américaines (New York . La possession d'œuvres d'art ou d'antiquité ne génère pas de revenus réguliers comme les placements financiers, mais seulement une plus-value ou une moins-value au moment de la revente. [...]
[...] Cet ensemble a des incidences politiques, économiques et sociales. Considérable, car les activités associées au marché de l'art ne sont pas négligeables : même si leurs chiffres d'affaires et d'emplois directs sont limités en comparaison avec d'autres secteurs marchands, les incidences indirectes sur le tourisme, l'image culturelle et le rayonnement international d'un pays sont extrêmement importants. Le domaine des arts plastiques et des objets d'antiquité, composé de flux marchands et de stocks patrimoniaux, contribue en effet à renforcer le poids économique de nos sociétés dans lesquelles les consommations culturelles, sous forme de services consommés ou de transactions (achats/placements), se développent de plus en plus et ont devant elles de larges perspectives. [...]
[...] Les droits incorporels restent rattachés à l'artiste. Ces droits incorporels se déclinent à leur tour : en droits moraux (qui permettent notamment à l'artiste et à ses ayants droit de défendre le respect et l'intégrité de l'œuvre) et en droits patrimoniaux (qui attribuent à l'artiste et à ses ayants droit des droits financiers sur l'exploitation des œuvres) pour une durée déterminée. Les droits moraux Les droits moraux 4 strictement attachés à la personne sont inaliénables et imprescriptibles. Ils se composent du droit de divulgation, du droit de paternité, du droit au respect de l'œuvre et du droit de repentir. [...]
[...] Par exemple, la part des objets d'art peut être estimée à du patrimoine total 1. Une autre limite peut être de ne rembourser qu'à hauteur de de la valeur de remboursement. Enfin, quelques contrats excluent explicitement les collections. En bref, les contrats multirisques offrent l'avantage de la simplicité et sont parfaitement adaptés aux ménages détenteurs d'un patrimoine artistique peu important. Dans le cas contraire, il faut envisager d'autres formules. Les contrats en valeur déclarée L'assurance valeur déclarée» couvre les risques relatifs à des objets déterminés. [...]
Référence bibliographique
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