Avenant au contrat de vente

Extraits

[...] L'ACHETEUR LE VENDEUR Signature Autorisée Signature Autorisée Nom et Fonction Nom et Fonction Essayez la démo gratuite: http://www.biztree.com/fr Download now Ce document fait partie de la collection de plus 1,200 documents de Business-in-a-Box. [...]

[...] DE LA SUPPRESSION La Section [PRÉCISER] du contrat de vente est supprimée par le présent avenant et n'est plus applicable après la date de signature de l'avenant DU PAIEMENT En considération des différentes modifications au contrat, l'Acheteur devra payer au Vendeur la somme de [MONTANT] au moment de la signature de l'avenant DE L'ENTIÈRETÉ DU CONTRAT Le présent avenant ainsi que le contrat de vente constituent la déclaration finale, complète et exclusive du contrat entre les parties concernant l'objet du contrat et remplace tout contrat ou entente antérieurs ou actuels entre les parties DE LA Modification Le présent avenant ne peut être complété, amendé ou modifié que par contrat écrit signé par les parties DE L'INCOMPATIBILITÉ En cas de conflit entre cet avenant et le contrat de vente, les dispositions de l'avenant primeront sur celles du contrat de vente 8. DE LA CONTINUITÉ DU CONTRAT DE VENTE Sauf conformément aux changements introduits par le présent avenant, le contrat de vente continue d'être valable et applicable. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat le [DATE]. [...]

[...] AVENANT AU CONTRAT DE VENTE Le présent avenant au contrat de vente prend effet à partir du [DATE], date de sa signature. ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Vendeur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLETE] d'une part, ET : [NOM DE L'ACHETEUR] (l'"Acheteur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] d'autre part, CONSIDÉRANT que les parties désirent modifier certaines dispositions du contrat de vente, CONSIDÉRANT que certaines conditions non définies dans le présent amendement le sont dans le contrat de vente, Les parties conviennent ce qui suit : 1. [...]