Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet

Extraits

[...] [VOICI QUELQUES INDICATEURS QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR MESURER LA QUALITÉ DES PRODUITS LIVRABLES OU LE PROJET DANS SON ENSEMBLE] Résultats passés Standards ou moyenne du secteur Objectifs fixés ou exigences Améliorations désirées pour les niveaux de production, qualité et coût Critères basés sur le comportement Augmentation des visites ou de la clientèle Nombre de visiteurs du site web, durée de la navigation, profondeur de la navigation, nombre de clics Nombre d'appels reçus Nombre de plaintes Changement dans le comportement et les habitudes d'achat des clients etc. Critères basés sur les coûts Taux de conversion (proportion de clients posant un acte spécifique) Coût de nouveaux clients acquis/coût par vente Retour sur investissement Coûts de production etc. Critères basés sur les variables de la marque Niveau de satisfaction de la clientèle Image de la marque ou du produit perçue par le client Niveau de notoriété de la marque Niveau de fidélité de la clientèle etc. [...]

[...] Le destinataire s'engage à sensibiliser chacun de ses employés au fait qu'il ne devrait divulguer aucune information relative au présent document à quelque autre partie sauf dans l'étendue où ces informations sont généralement connues ou disponibles publiquement. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] se réserve tous les droits de titre, de propriété et de propriété intellectuelle sur les matériels et marques contenus dans le présent document dont toute documentation, tous fichiers, textes marketing et éléments multimédias inclus en pièce jointe ou Annexe. EN ACCEPTANT LE PRÉSENT DOCUMENT, LA PARTIE DESTINATAIRE S'ENGAGE À RESPECTER LA DÉCLARATION CI-DESSUS. [...]

[...] Standards élevés : . Stabilité : . [AUTRES] Technologie Performance : [BRÈVE DESCRIPTION OU ÉVIDENCE ILLUSTRATIVE] Flexibilité : . Possibilité d'optimisation : . Fiabilité : . Caractéristiques et fonctions : . [AUTRES] Nos succès passés Croissance continue des ventes : [BRÈVE DESCRIPTION OU ÉVIDENCE ILLUSTRATIVE] Chiffres clés : . [...]

[...] IT IS ILLEGAL AND STRICTLY PROHIBITED TO DISTRIBUTE, PUBLISH, OFFER FOR SALE, LICENSE OR SUBLICENSE, GIVE OR DISCLOSE TO ANY OTHER PARTY, THIS PRODUCT IN HARD COPY OR DIGITAL FORM. ALL OFFENDERS WILL BE SUED IN A COURT OF LAW. Copyright Envision SBS All rights reserved. Protected by the copyright laws of the United States and Canada and by international treaties. IT IS ILLEGAL AND STRICTLY PROHIBITED TO DISTRIBUTE, PUBLISH, OFFER FOR SALE, LICENSE OR SUBLICENSE, GIVE OR DISCLOSE TO ANY OTHER PARTY, THIS PRODUCT IN HARD COPY OR DIGITAL FORM. ALL OFFENDERS WILL AUTOMATICALLY BE SUED IN A COURT OF LAW. [...]

[...] La présente proposition fournit une estimation des coûts totaux du projet. Tous les montants en dépassement de la présente cotation seront sujets à l'approbation de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Les paiements devront être effectués [30 JOURS APRÈS RÉCEPTION DE LA FACTURE ou PRÉCISER SI AUTRE]. Une somme initiale d'un montant de [MONTANT] sera nécessaire au démarrage du projet. Tous les paiements en retard seront majorés au taux de [ PAR MOIS ou PRÉCISER] ou le maximum autorisé par la loi. [...]