Contrat de services administratifs et de développement technologique
Contrat type - 10 pages - Droit des affaires
CONSIDÉRANT que le Client oeuvre dans le secteur de [DÉCRIRE] et possède des droits de propriété intellectuelle pour développer, mettre sur le marché et exploiter les [PRODUITS/SERVICES] décrits ci-dessous et à l'annexe A (le "Produit") : [DÉCRIRE LES PRODUITS]. CONSIDÉRANT que le site Web...
Projet d'essuie-glace pour visière de casque de moto
Étude de marché - 18 pages - Marketing produit
Les motards sont très dépendants des conditions climatiques, or il s'avère que lorsque celles-ci se dégradent, les conditions de conduite deviennent vraiment plus difficiles pour ceux-ci vis-à-vis d'un automobiliste. Par temps de pluie, le pare-brise des voitures bénéficie d'un...
Compte-rendu Salon Progilog 2007
Mémoire - 470 pages - Logistique
Etudiants au sein du Master professionnel management de projets logistiques, nous avons pu dans le cadre de notre formation parcourir le salon Progilog et de la traçabilité au CNIT de la défense pendant trois jours. Le salon Progilog qui se tient chaque année, recense toutes les solutions de...
Contrat sur les informations personnelles et les inventions
Contrat type - 7 pages - Ressources humaines
1. DES INFORMATIONS PERSONNELLES a. Restrictions sur les Informations Personnelles Je m'engage à ce que, pendant la durée et après la fin de mon contrat, je garderai les informations personnelles de la Société dans la confidentialité la plus stricte et que n'utiliserai pas les...
Contrat de bail
Contrat type - 11 pages - Droit des affaires
ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLETE] (...)
Proposition de services pour la réalisation d'un projet ou en réponse à un appel d'offre
Contrat type - 22 pages - Théories marketing
Modèle professionnel de dossier qu'une entreprise envoie à une autre lorsqu'elle souhaite proposer ses services à la réalisation d'un projet ou d'un appel d'offre.
Modèle type de proposition d'affaires
Contrat type - 23 pages - Théories marketing
Le présent document contient des informations privées et confidentielles. Toutes les données soumises à [PARTIE DESTINATAIRE], référée ici en tant que "[NOM DE LA COMPAGNIE]" sont fournies sur la base du consentement de [NOM DE LA COMPAGNIE] à ne pas utiliser ni divulguer aucune information...
Analyse boursière d'un portefeuille d'actions
Étude de cas - 19 pages - Finance
Analyse boursière de 6 actions classifiées selon l'indice sectoriel CAC Travel&leisure, sur Euronext Paris.
Contrat de vente de propriété commerciale
Contrat type - 4 pages - Droit des affaires
En considération des dispositions du présent contrat, le Vendeur accepte de vendre et de transmettre à l'Acheteur, et l'Acheteur accepte d'accepter et de recevoir du Vendeur, la propriété immobilière située à [ADRESSE] et décrite comme suit : [DESCRIPTION CADASTRALE] ; Sont...
Contrat de commission sur vente
Contrat type - 3 pages - Management organisation
3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)
Le scandale Enron
Étude de cas - 13 pages - Ressources humaines
Arrogante et dominatrice, Enron est la septième entreprise américaine, l'un des plus grands producteurs d'énergie du monde. Pourtant à l'automne 2001, elle va faire faillite en quelques semaines. Les évènements du 11 septembre ont créé une panique boursière qui a elle-même précipité la faillite...
Contrat sur le droit de premier refus
Contrat type - 6 pages - Droit des affaires
Le présent contrat sur le droit de premier refus (le ?Contrat?) est signé et prend effet à compter de [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (la "Société"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI...
Le CV anonyme
Mémoire - 90 pages - Ressources humaines
La discrimination n'est pas un phénomène récent. Ce n'est pas non plus une constatation propre à la France ou à l'Europe. Au lendemain de l'élection du premier président noir américain, certaines catégories de population souffrent encore des préjudices dus à des actes discriminatoires. Le monde...
Contrat de distribution de logiciels et support multimédia
Contrat type - 24 pages - Droit des affaires
Les termes suivants auront les significations ci-dessous énoncées lorsqu'ils seront utilisés dans le présent contrat : "Contrat" signifie le présent contrat, les annexes y jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées pendant la durée du présent contrat....
Livret d'accueil ou manuel de l'employé
Guide pratique - 34 pages - Ressources humaines
Chez [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], nous considérons que chaque employé contribue directement à la croissance et au succès de la société. Nous espérons que vous aurez autant de fierté à être membre de notre équipe. Le présent manuel de l'employé a été conçu pour les exigences que nous avons...
Contrat de gestion immobilière
Contrat type - 7 pages - Droit des affaires
A. Le Propriétaire possède le titre de propriété de la propriété décrite ci-dessous : [DESCRIPTION CADASTRALE DE LA PROPRIÉTÉ] B. L'Agent a de l'expérience dans les activités et la gestion immobilière des propriétés telles que celles décrites ci-dessus ; C. Le Propriétaire désire...
Contrat de licence de marque de commerce
Contrat type - 7 pages - Droit des affaires
En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés à...
Modèle de statuts d'une organisation à but non-lucratif
Contrat type - 4 pages - Management organisation
A.Le nom de l'organisation sera [NOM]. B.L'organisation peut au besoin changer son nom par vote de ses membres. 2.DES BUTS Voici les buts poursuivis par la constitution de l'organisation : [DÉCRIRE] 3.DE L'ADHÉSION L'adhésion à l'organisation sera ouverte à toute...
Contrat de transfert de technologie
Contrat type - 3 pages - Droit des affaires
Le Développeur transfère à la Société exclusivement et à travers le monde tous les droits, titres, intérêts (actuels ou non) sur (i) l'objet référé à l'annexe A ("Technologie"), (ii) tous les travaux déjà réalisés, portions de travaux et travaux en cours de réalisation en relation avec la...
Rapport de contrôle de gestion: Selective Beauty (2005)
Étude de cas - 4 pages - Contrôle de gestion
Selective Beauty est un agent de distribution de marques de parfums et cosmétiques auprès de différentes enseignes. Cette entreprise distribue de nombreuses marques comme Sonia Rykiel, Gres, Arden, Lolita Lempika, Bulgari, Emmanuel Ungaro, parmi ses clients on compte, entre autres, Marionnaud,...
Modèle de statuts pour la création d'une société
Contrat type - 15 pages - Management organisation
1. DES SIÈGES DE LA SOCIÉTÉ 1.1. Siège social Le Conseil d'administration localisera le siège social de la société à [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]. 1.2. Les autres bureaux Le Conseil d'administration peut créer des bureaux annexes en tous lieux. 2. DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES ACTIONNAIRES...
Contrat pour l'entreposage de marchandises
Contrat type - 5 pages - Droit des affaires
a. Tous les frais de stockage seront calculés par [FORFAIT OU AUTRE UNITÉ DE MESURE CONVENUE] sur une base mensuelle. b. Les frais de stockage seront applicables à partir de la date à laquelle l'Entrepositaire accepte de prendre soin, de garder et de contrôler les marchandises,...
Rédaction du cahier des charges concernant le redesign des portes de porte-bagage
Guide pratique - 37 pages - Logistique
En 1933, Air Orient (1930), Air Union (1923), la Société Générale de Transport Aérien (ex Lignes Farman) et la CIDNA (ex Franco-Roumaine), créent une société commune : la Société Centrale pour l'Exploitation de Lignes Aériennes (S.C.E.L.A.). La nouvelle société est rebaptisée Air France, en...
Contrat sur effet convertible
Contrat type - 6 pages - Droit des affaires
1. DE L'ÉMISSION DES BILLETS À ORDRE a. La Société autorisera l'émission des Billets à ordre convertibles (désignés comme "Effets") représentant le montant total du principal, soit [MONTANT], devant porter la date du [DATE] et arrivant à échéance le [DATE] avec un taux d'intérêt de...
Les ressources des PME industrielles françaises face aux contraintes de la mondialisation (2008)
Mémoire - 23 pages - Tpe et pme
L'entreprise agit dans l'industrie métallurgique, dans la fabrication de brides de raccord (produits finis) ou de couronnes et tampons laminés (produits semi-finis ou pièces mécaniques.) à destination des producteurs pétroliers, de gaz, ou de pétrochimie. Elle réalise 30% de son chiffre...
Guide pour l'enregistrement d'une marque aux Etats-Unis
Guide pratique - 13 pages - Propriété intellectuelle
Guide pour l'enregistrement d'une marque aux Etats-Unis. Ce guide définit le concept de marque avant de détailler tout le processus pour le dépôt d'une marque aux Etats-Unis.
Contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 7 pages - Propriété intellectuelle
CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)
Contrat de sous-traitance
Contrat type - 3 pages - Droit des affaires
Modèle de contrat de sous-traitance.
Contrat de partenariat
Contrat type - 7 pages - Droit des affaires
a. Les associés sont classés suivant les catégories suivantes : associé actif, associé consultatif ou associé mandataire. b. Un associé actif peut de son propre chef devenir associé consultatif ou le devenir automatiquement une fois qu'il aura atteint l'âge de [ÂGE] ans (...)
Contrat de prestations de services
Contrat type - 5 pages - Droit des affaires
2.2 Coûts remboursables Le Client devra rembourser l'Entreprise pour toutes les charges relatives aux prestations. Les coûts remboursables comprennent, mais ne se limitent pas, aux frais de voyages, les sous-traitants, les matériaux, les coûts informatiques, les appels téléphoniques, les...
