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Thème économique : Code des assurances

Code des assurances

Nos documents

Filtrer par :

07 avril 2010
doc

La Macif "contrat d'assurance vie à une famille"

Étude de marché - 21 pages - Marketing des services

Le dossier suivant est élaboré en fonction des techniques de négociation acquises cette année, des contraintes fixées ainsi que de nos recherches personnelles concernant l'entreprise choisie : la Macif. Le service retenu pour ce dossier est un contrat d'assurance vie pour une famille...

11 juil. 2011
doc

Comparatif de deux actifs : l'assurance-vie et l'immobilier

Mémoire - 10 pages - Finance

Contrairement à l'assurance-vie, l'investissement immobilier peut s'effectuer par un prêt. Il n'est donc pas nécessaire d'avoir un capital disponible, mais une capacité d'emprunt suffisante au montant de l'investissement. Ce mode de financement permet ainsi de...

10 Mars 2010
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Déclinaison d'un positionnement produit au sein du Crédit Mutuel : l'assurance santé

Étude de cas - 9 pages - Marketing produit

Se soigner coûte cher et ça, le Crédit Mutuel l'a bien compris ! En effet, la Sécurité Sociale compensant de moins en moins bien les frais engagés, les dépenses de santé sont devenues un poste important du budget familial. Mais pour les foyers, il n'est évidemment pas question de jouer...

15 déc. 2021

Comment se démarquer de la concurrence lors de la création d'une agence immobilière, afin d'y assurer sa pérennité ?

Mémoire - 25 pages - Tpe et pme

Ce mémoire va être construit autour de la création d'une agence, et sur comment assurer sa continuité dans le temps. Dans un premier temps, nous allons voir l'histoire immobilière, avec ses premières lois qui ont commencé à régir les différents types d'habitation, et le métier de...

14 Oct. 2011
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La conduite et présentation de projets commerciaux: le service Assurances de Carrefour

Étude de cas - 81 pages - Marketing automobile

Caractéristique Clientèle: Leurs principales caractéristiques: - Agés d'au minimum 18 ans - Familles ou célibataires - Particuliers Les exclus: - Les sociétés - Les jeunes conducteurs Les personnes de plus de 65 ans pour la complémentaire santé...

23 avril 2024

Assurer de manière sûre un transport de matières dangereuses en France

Mémoire - 48 pages - Logistique

Ce mémoire est une étude des différents moyens de transport de matières dangereuses en France, en tenant compte des échanges qu'il est possible de retrouver avec le monde entier. Dans un premier temps, elle portera sur les différents aspects juridiques liés à un domaine de la logistique...

31 Mars 2007
doc

Evolution de L122-12 du code du travail

Étude de cas - 8 pages - Droit du travail

Cours portant sur l'évolution juridique et jurisprudentielle de l'article L122-12 du code du travail portant sur le transfert d'entreprise. Comment le droit français et le droit européen ont-ils mis en accord leur législation sur les transfert d'entreprise, notamment au...

29 août 2022

Comment les ressources humaines peuvent-elles assurer le lien social à travers les différentes formes de travail, et ainsi améliorer la performance ?

Mémoire - 27 pages - Ressources humaines

En mars 2020, le monde entier a été mis sous cloche pour combattre la propagation du Covid-19. Le télétravail, bien qu'un concept encore peu utilisé dans nos sociétés, s'est vu imposé comme mode de travail unique et obligatoire. Dans cette société chahutée, les ressources humaines ont été...

01 avril 2007
doc

Article L122-12 du code du travail appliqué à un cas pratique

Cas Pratique - 10 pages - Droit du travail

Application de l'article L122-12 du code du travail à un cas pratique, incluant des questions et leur corrigé. Ce document donne une définition complète de la notion de transfert d'entreprise et explique dans quels cas l'article L122-12 du code du travail peut être...

02 juil. 2008
doc

Contrat de cession des codes-objets et codes-sources d'un site Web

Contrat type - 7 pages - Droit de l'internet & du digital

Par le présent contrat la société ... concède au Cessionnaire les droits de propriété intellectuelle sur les codes objet et les codes source à titre non exclusif. Article 2 - Origine de propriété Le Cessionnaire est titulaire des droits d'exploitation de son site Web. Le...

01 févr. 2007
doc

Codes des comportements dans les différents pays européens

Étude de marché - 44 pages - Marketing consommateur

L'Union Européenne est en plein élargissement. Des études se multiplient concernant les modes de vie dans les différents pays d'Europe en vue d'une possible harmonisation. Chaque mode de vie induit des codes de comportements différents dans chaque pays européen. Notre projet traite de ces...

22 Janv. 2021
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Comment assurer la pérennité d'une entreprise familiale dans le secteur de l'hôtellerie restaurant séminaires

Mémoire - 99 pages - Management organisation

Ce mémoire est issu d'une vraie étude de cas, d'un vrai hôtel restaurant séminaires en région lyonnaise (France). Cet établissement a été appelé le SVX afin d'en garder l'anonymat. Cependant l'intérêt de ce document type est de servir de modèle de mémoire (en toute modestie),...

03 déc. 2007
doc

L'article L.622-17 du code de commerce

Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires

M. Siphon et M. Alain ont conclu un contrat en vertu duquel M. Siphon devait effectuer divers travaux au domicile de M. Alain. Leurs relations sont donc contractuelles. M. Alain qui n'est pas satisfait des travaux effectués par M. Siphon souhaite donc engager la responsabilité contractuelle de M....

28 déc. 2007
doc

L'utilisation de la négociation au sens du Code des Marchés Publics de 2006, vers un achat public emprunt du privé ?

Mémoire - 55 pages - Droit des affaires

Crée en 1918, la Régie Départementale des Transports de l'Ain (RDTA) assure l'exploitation de services de transports publics de voyageurs pour le compte de différentes collectivités locales. Son activité concerne le transport régulier (urbain, interurbain, TER ), le transport scolaire, de...

10 Mars 2008
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De l'assurance à la "bancassurance" en France

Étude de marché - 38 pages - Finance

Le monde de la finance, et particulièrement le système bancaire, connaît actuellement une forte évolution. Ces dernières années, nous avons assisté à de grands bouleversements dans le secteur de la banque mais, parallèlement à cette restructuration verticale, nous assistons également à une...

02 juil. 2008
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Lecture technique d'un contrat d'assurance vie

Mémoire - 32 pages - Finance

L'assurance vie relève de la catégorie des assurances de personne. Ce n'est pas une assurance destinée à réparer un préjudice. C'est une assurance dite forfaitaire. Cette définition illustre le caractère aléatoire de l'opération d'assurance...

05 juin 2014
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Quelles offres développer pour s'assurer des perspectives d'évolution sur le marché des agences de communication ?

Étude de marché - 19 pages - Communication

Une agence de communication, c'est l'intervention d'un acteur privé qui vise à guider une entreprise à établir sa communication interne et externe afin de renforcer la cohésion au sein de l'entreprise et promouvoir l'image de celle-ci auprès du grand public. Le marché des agences de communication...

17 Sept. 2014
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A quelles actions recourir pour assurer la pérennité de TLSE ?

Étude de cas - 19 pages - Stratégie

Née de la volonté d'expatriés à qui la Ville Rose manquait cruellement, la marque TLSE démontre à quel point une ville aussi dynamique que Toulouse peut susciter passion et création. TLSE est une TPE créée en 2006, dont l'activité est la confection de produits aux couleurs de Toulouse....

16 mai 2009
doc

Les mesures de risque : application à l'assurance vie

Mémoire - 86 pages - Finance

Ce mémoire a pour objectif ultime la mesure des risques en assurance vie.

26 Sept. 2007
doc

L'assurance vie au Crédit Lyonnais

Mémoire - 49 pages - Finance

Gestion actif passif ou GAP, en anglais Asset Liability Management ou ALM, est une expression empruntée aux banquiers que les assureurs utilisent depuis des dizaines d'années. La gestion actif/passif est devenue aujourd'hui un des domaines les plus importants de la recherche appliquée en finance....

03 mai 2023

Comment le télétravail va-t-il perdurer au sein des entreprises industrielles dans le canton du Jura et la région du Jura bernois à la suite du Covid-19 ?

Étude de cas - 8 pages - Ressources humaines

En ces temps de coronavirus, le sujet du télétravail est quasiment devenu une évidence... Pourtant ce n'est pas une façon de travailler qui est si spontanée que cela pour certaines organisations, selon Stéphanie Lagand (sd), responsable en stratégie de marketing RH et recrutement...

07 mai 2007
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Dans quelles mesures le sponsoring sportif permet-il d'attribuer et/ou de faire évoluer le positionnement, l'image et les valeurs conférées aux entreprises de la banque et des assurances?

Étude de marché - 44 pages - Marketing sportif

Le sport est l'activité physique pratiquée sous forme de jeux, d'exercices individuels ou collectifs, en observant certaines règles. Depuis les premiers Jeux Olympiques Grecs, il a attiré l'intérêt des peuples, suscité de vives émotions et apporté une certaine reconnaissance au vainqueur....

15 déc. 2021

Analyse PESTEL - TotalEnergies

Étude de cas - 6 pages - Marketing des services

Il existe différentes influences politiques (réglementations, lois) qui interviennent sur l'environnement du secteur pétrolier. Total a ainsi mis en place un "Code de Conduite" qui lui confère l'obligation d'être en conformité avec l'ensemble des règles légales : - Respect...

20 févr. 2009
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Le management de l'entreprise de fabrication de produits chimiques spécialisés Rohm & Hass : analyse et recommandations

Étude de cas - 78 pages - Management organisation

En 1907, deux entrepreneurs allemands, le chimiste Otto Röhm et l'homme d'affaires Otto Haas décident de s'associer pour fabriquer un produit de qualité supérieure : des bottes en cuir. Le succès est quasi instantané puisque les deux associés s'implantent aux États-Unis dès 1909. Le 1er...

12 juil. 2002
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La restructuration des groupes de sociétés et l'article L122-12 du code du travail

Mémoire - 27 pages - Droit du travail

Dans une première partie nous étudierons pourquoi pratiquer l'externalisation dans la restructuration des groupes de sociétés, avec de façon plus détaillée les formes et las avantages qu'elle procure (I-A) avant de voir en quoi et pourquoi elle est véritablement menacée par la cour de...

28 Oct. 2011
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Le CDD et le contrat nouvel emploi: cas pratique

Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail

Le Code du travail définit le contrat à durée indéterminée comme le contrat de droit commun, celui qui devrait être le principe classique de l'embauche. Pourtant, la loi portant sur la modernisation du marché du travail réaffirme le principe selon lequel la forme normale de la relation...

20 Nov. 2018
doc

Cas pratique en droit des sociétés - La société en formation

Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires

Le futur dirigeant d'une société souhaite conclure un contrat de bail : il s'agirait de louer un local, afin que celui-ci puisse devenir le siège social de sa société, non encore immatriculée. Il s'agit donc de conclure un contrat au nom et pour le compte d'une société en...

11 Sept. 2009
doc

L'image des biens

Mémoire - 59 pages - Propriété intellectuelle

L'image des biens a donné lieu à un important contentieux. Son utilisation par des tiers était régulièrement sanctionnée sur le terrain des droits de la personnalité lorsque la vie privée, la tranquillité ou la réputation du propriétaire étaient mises en cause. Il s'agit ici d'un droit à l'image...

05 mai 2010
doc

Cas pratiques - la vente d'un terrain pollué

Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1 - M. X souhaite vendre son terrain qu'il louait précédemment à M. B. M. X vivant à l'étranger, il n'a jamais pu constater l'état du terrain et l'activité réellement exercée sur celui-ci. M. B, pompiste, se servait du terrain pour stocker diverses substances...

30 juil. 2015
doc

Procédure de rupture conventionnelle

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Lettre et procédure pour faire une rupture conventionnelle conforme et en règle avec les articles du Code de travail.