Etude comparative des mesures de conciliation travail-famille en France et au Québec
Mémoire - 60 pages - Droit du travail
La question de la conciliation travail-famille représente actuellement un défi certain pour le Québec ou la France, comme pour beaucoup d'autres pays développés. En effet, les divers changements socio-économiques intervenus ces dernières années ont eu un impact important sur le...
Le travail temporaire en France : fin du monopole de l'ANPE (Agence Nationale Pour l'Emploi) (2005)
Étude de cas - 29 pages - Ressources humaines
La conjoncture économique de l'emploi a récemment bouleversé le marché de l'emploi. Plus précisément, Jean Louis Borloo, nommé le 31 mars 2004 ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, met en place la nouvelle loi de la cohésion sociale numéro 2005-32 du 18 janvier 2005, qui...
Recherches récurrentes d'évènements: outils techniques pour une optimisation du travail
Mémoire - 85 pages - Management organisation
Le temps consacré actuellement par les pigistes de la société Relaxnews afin de mettre à jour la base de données des évènements culturels et de loisirs m'a amené à étudier les solutions qui pourraient être employées afin de leur faciliter le travail. De plus, il est également à souligner...
Le télétravail, une forme de travail qui implique nombre de doutes et questions
Étude de cas - 68 pages - Ressources humaines
Le télétravail est une forme de travail particulière qui soulève de nombreuses difficultés en matière de droit du travail et de multiples intérêts au regard des avantages et inconvénients que peuvent en retirer les parties au contrat de travail. Par ailleurs, le télétravail...
Regroupement et changement de statuts d'offices de tourisme : gestion du personnel et organisation du travail
Mémoire - 65 pages - Ressources humaines
Au nombre de 3 600 en France en 20061, les offices de tourisme et syndicats d'initiative sont des acteurs incontournables du tourisme. Avec 60 millions de visiteurs accueillis l'an passé, ils sont des interlocuteurs privilégiés des voyageurs. L'apparition de ces structures date de la fin du 19ème...
Les aspects psychologiques du travail
Mémoire - 29 pages - Ressources humaines
La psychologie au travail est un thème très souvent évité, il demeure néanmoins très important. En effet, les travailleurs au sein d'une organisation et notamment dans les entreprises sont parfois confrontés aux effets du stress, liés aux objectifs fixés ainsi qu'aux problèmes de santé ou...
Travail à risques et représentation du personnel : l'exemple d'un opérateur-mécanicien
Étude de cas - 13 pages - Droit du travail
La relation de travail peut souvent s'avérer complexe. Non pas du fait de la désignation des parties au contrat de travail, mais plutôt quant aux conditions d'exécution de cette relation. En effet, bon nombre de catégories de travail présentent des risques et peuvent...
Cas pratiques - le temps de travail, astreintes et heures supplémentaires
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
En l'espèce, le premier salarié de l'entreprise était soumis à une astreinte du vendredi soir après la journée de travail jusqu'au lundi matin, une fois par mois. Sa rémunération était majorée de 50% lors d'une éventuelle intervention, le temps d'attente étant indemnisé forfaitairement par...
Cas pratique - la définition du contrat de travail
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
M. B. a été contacté, le 1er mars 2003 par M. L., ingénieur-conseil, qui lui a demandé de travailler pour lui à titre indépendant. Ils conclurent en ce sens un contrat de prestations de services. M. B fût grièvement blessé par la chute d'un pignon en cours de démolition alors qu'il...
Cas pratiques - la loi applicable au contrat de travail international
Cas Pratique - 9 pages - Droit du travail
Cas pratique nº 1 - Un salarié de nationalité serbe exerce en France depuis 6 ans une activité salariée au profit de la Société Aviron, qui est la société mère. Il y a un an, son employeur lui propose de prendre la direction d'une filiale de cette société mère, située aux États-Unis, pour une...
Cas pratiques - le contrat de travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Cas pratique n°1 : En l'espèce, un CDD est conclu entre une société spécialisée dans le tourisme et un accompagnateur de tourisme en raison de l'accroissement de l'activité pendant les vacances. Le salarié avait mentionné dans son contrat qu'il était titulaire d'une licence de...
Trois cas pratiques - le droit des obligations au travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Cas pratique n°1 - M. Taddéï travaille tous les étés depuis cinq années dans une exploitation agricole en tant que castreur de maïs. Il est employé en contrat à durée déterminée les mois de juillet et d'août le temps de terminer toute la parcelle où sont cultivés les maïs. Cet été, il se...
Cas pratique de droit du travail - l'exécution du contrat
Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail
François Lemerle a été embauché par l'entreprise Loiseau le 15 juillet 2008 en qualité de vendeur, son contrat à durée indéterminé comportant une période d'essai de cinq mois. Mais ce dernier apprenant qu'il s'était faussement prévalu d'un BTS lui a signifié la rupture de sa...
Cas pratique - contrat de travail à objet défini et période d'essai
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Monsieur X. a conclu, le 4 août 2008, avec M. B un contrat de travail à objet défini. Mais cet employeur estime que son salarié ne va pas pouvoir réaliser la mission pour laquelle il était embauché. Il voudrait rompre le contrat de travail de M. B. M. X. a également conclu, le 1er...
Les sources du droit du travail, cas pratiques
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
Cas nº1 Un supermarché est exploité par la société A disposant d'un règlement intérieur ciblé. Nous sommes face à un document écrit, interne à l'entreprise, ayant le caractère d'acte unilatéral de l'employeur avec force obligatoire. Il s'agira donc de savoir si les articles de...
Les conditions de travail: hypermarché contre maxi-discount
Étude de cas - 6 pages - Droit du travail
Retour sur la grève des caissières qui a secoué le secteur de la grande distribution. Au-delà des revendications légitimes sur le pouvoir d'achat, ce conflit social soulève la question épineuse des conditions de travail. Le commerce est un secteur économique connu pour ses entorses au...
La rupture amiable du contrat de travail
Étude de cas - 2 pages - Droit du travail
La rupture amiable, la rupture négociée ou la rupture conventionnelle sont autant de termes désignant un consentement entre employeur et salarié de mettre fin au contrat de travail. En vigueur depuis juillet 2008, la " rupture conventionnelle " permet donc à l'employeur et au salarié...
La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié : la résiliation judiciaire
Mémoire - 16 pages - Droit du travail
Différents modes de rupture du contrat de travail tels que la démission et la prise d'acte permettent au salarié d'en être à l'initiative. La résiliation judiciaire en fait partie. Elle est une notion de droit civil prévue par l'article 1184 du Code civil. Cet...
Contrat de travail CDI - Chauffeur de bus (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chauffeur de bus au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Le travail salarié
Note de synthèse - 4 pages - Droit du travail
Issue d'une abondante jurisprudence provenant de la Cour de cassation, la notion de travail salarié se rattache à la notion plus générale d'une « relation de travail salariée [qui] ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties, ni de la dénomination qu'elles ont...
Contrat de travail CDI - Chauffeur véhicules légers (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de chauffeur véhicules légers au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
La reconnaissance du handicap au travail
Mémoire - 36 pages - Ressources humaines
En résumé, j'ai fait le choix de réaliser mon mémoire de première année de master Gestion des Ressources Humaines sur le handicap au travail, car c'est un très beau sujet présent dans toutes les entreprises. Répondre à la problématique du handicap est un sujet au coeur du...
Avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel - passage en convention de forfait jours
Contrat type - 2 pages - Droit du travail
Exemple d'avenant au contrat de travail d'un salarié à temps partiel en passage en convention de forfait jours.
L'impact d'une démarche de recrutement volontaire et dynamique visant à l'insertion des jeunes sur le marché du travail par le biais des stages et de l'apprentissage : exemple de SFR
Étude de cas - 73 pages - Ressources humaines
Avec un objectif de recrutement fixé par le gouvernement à 3% des effectifs, les entreprises de plus de 50 salariés telles que SFR, tentent d'établir et de mettre en place une politique de recrutement des stagiaires et apprentis. Suite à la fusion de SFR et Neuf Cegetel, le groupe réorganise...
Les entreprises et l'externalisation du recrutement via les agences de travail temporaire
Mémoire - 32 pages - Ressources humaines
Après la loi de cohésion sociale qui est entrée en vigueur en 2005, les agences d'emploi (anciennement appelées agences d'intérim) ont intégré le marché du placement. Elles se sont ainsi mises en concurrence avec l'ANPE et ses différents organismes, les cabinets de recrutement et...
Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines
« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi qu'à plusieurs...
Contrat de travail CDD - Commis de bureau (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée de ... mois, du ... au ..., date à...
Modèle de contrat de travail d'un VRP
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Article 1er : engagement La société... engage M..., qui accepte de contracter en qualité de voyageur représentant placier (exclusif ou multicarte), aux conditions générales du statut professionnel de VRP (article L.7312-1 du Code du travail). Pour toutes dispositions non prévues...
Cas pratique sur les clauses du contrat de travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Le contrat de travail contient de plus en plus de clauses accessoires qui imposent des obligations tant à l'employeur qu'au salarié. Ainsi il convient de se pencher sur la clause de mobilité et la clause d'essai, toutes deux couramment utilisées en matière de droit du travail. En...
Etude de cas sur le contrat de travail
Étude de cas - 5 pages - Droit du travail
Une entreprise de métallurgie embauche un salarié, Monsieur BOULON, en contrat à durée indéterminée le 1er janvier 2000. Aucune clause de mobilité ne figure dans son contrat de travail. L'employeur, Monsieur PLOMB, prend sa retraite en 2013 et laisse la place à son fils pour lui succéder....
