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Thème économique : Code du travail

Code du travail

Nos documents

Filtrer par :

21 juil. 2015
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La souffrance au travail est-elle la faute du management moderne ?

Mémoire - 77 pages - Ressources humaines

« Le travail c'est la santé », voilà un refrain si bien chanté par Henri Salvador, mais qui semble aujourd'hui complétement dépassé. Si le mal-être au travail n'est pas nouveau, la médiatisation des suicides en entreprise a créé un choc dans l'opinion. La question...

09 Janv. 2023

La reconnaissance du handicap au travail

Mémoire - 36 pages - Ressources humaines

En résumé, j'ai fait le choix de réaliser mon mémoire de première année de master Gestion des Ressources Humaines sur le handicap au travail, car c'est un très beau sujet présent dans toutes les entreprises. Répondre à la problématique du handicap est un sujet au coeur du...

28 Janv. 2010
doc

Modèle de contrat de travail d'un VRP

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Article 1er : engagement La société... engage M..., qui accepte de contracter en qualité de voyageur représentant placier (exclusif ou multicarte), aux conditions générales du statut professionnel de VRP (article L.7312-1 du Code du travail). Pour toutes dispositions non prévues...

23 Janv. 2014
doc

Cas pratique sur les clauses du contrat de travail

Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail

Le contrat de travail contient de plus en plus de clauses accessoires qui imposent des obligations tant à l'employeur qu'au salarié. Ainsi il convient de se pencher sur la clause de mobilité et la clause d'essai, toutes deux couramment utilisées en matière de droit du travail. En...

03 juin 2014
doc

Etude de cas sur le contrat de travail

Étude de cas - 5 pages - Droit du travail

Une entreprise de métallurgie embauche un salarié, Monsieur BOULON, en contrat à durée indéterminée le 1er janvier 2000. Aucune clause de mobilité ne figure dans son contrat de travail. L'employeur, Monsieur PLOMB, prend sa retraite en 2013 et laisse la place à son fils pour lui succéder....

24 juil. 2014
doc

Etude de cas sur les critères du contrat de travail

Étude de cas - 3 pages - Droit du travail

La société TF6 Productions fait appel à vos services pour résoudre les trois problèmes suivants : 1) Cinq des candidats de la « Nouvelle Tare » - émission où des candidats se produisent sur scène et sont départagés par le vote de professionnels qualifiés et par celui du public - souhaite faire...

24 juil. 2014
doc

Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur

Étude de cas - 4 pages - Droit du travail

Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...

17 août 2014
doc

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail: étude d'un cas pratique

Cas Pratique - 8 pages - Droit du travail

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail a pour mission de participer à la santé physique et mentale, à la sécurité et à l'amélioration des conditions de travail des salariés de l'établissement au sein duquel il assure ses fonctions, mais il doit...

06 juil. 2015
doc

La santé et la souffrance au travail

Mémoire - 96 pages - Ressources humaines

Afin de proposer des éléments de réponse aux entreprises nous décrirons la situation de la santé au travail en France qui a conduit à l'augmentation des troubles musculosquelettiques, que nous étudierons par ailleurs. Nous expliquerons ensuite les notions de "management de la santé et...

23 déc. 2014
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Cas pratique : le contrat de travail à durée déterminée

Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail

Souvent critiqué pour la précarité qu'il occasionne pour le salarié en bénéficiant, le contrat de travail à durée déterminée est pourtant un moyen utile pour l'employeur de pallier à des problèmes conjoncturels. Défini par la loi du 3 janvier 1979, le CDD n'a cessé d'être réglementé par de...

11 févr. 2009
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L'équilibre entre l'action sociale représentative du personnel et le management des chefs d'unités élémentaires de travail est-il possible ?

Mémoire - 120 pages - Ressources humaines

Le contexte économique national actuel a entraîné de nombreuses négociations entre patronat et syndicats. En effet, ces derniers ont dû trouver des accords concernant diverses problématiques comme les salaires ou encore la durée du temps de travail. Les négociations sont souvent...

19 févr. 2010
doc

Les clauses du contrat de travail

Contrat type - 7 pages - Droit du travail

Ce document analyse les différentes clauses d'un contrat de travail. Pour chacune d'entre elles, un modèle de rédaction est proposé. Extrait : "La clause de mobilité consiste à prévoir contractuellement l'éventualité d'une modification du lieu de travail. Autrement...

29 juil. 2009
doc

Le stress au travail : le nouveau mal du siècle ?

Mémoire - 51 pages - Ressources humaines

De par les conséquences que le stress engendre, Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, a récemment souhaité la création d'un indicateur global des risques psychosociaux (incluant le stress), afin de pouvoir au mieux évaluer ce...

10 Mars 2010
doc

Cas pratique - le cumul d'un mandat de travail et d'un mandat social

Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires

Nous sommes consultés par M. Trouvetou qui a été nommé en 2005 PDG de la SA dont il détient 10% du capital. Cet ingénieur qui est devenu PDG, a conservé ses anciennes attributions et cumule son mandat social et son contrat de travail. Outre sa rémunération de PDG, M. Trouvetou perçoit...

10 avril 2006
doc

L'avenir du travail temporaire

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

« Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement souligne que l'année 2005 est une année de forte mobilisation pour l'emploi marquée par la montée en puissance du Plan de Cohésion Sociale (loi du 18 janvier) ». Ainsi, cette année 2005 aura été un grand...

15 mai 2010
doc

Cas pratiques - droit du travail

Cas Pratique - 5 pages - Droit du travail

Cas pratique nº 1 - un docteur engagé par un groupement d'assurances réclame le paiement de journées de congé payé devant le Conseil des prud'hommes de son domicile. Le groupement a soulevé l'incompétence de cette juridiction au motif que le docteur n'était pas salarié de celui-ci, d'autant plus...

25 juin 2010
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Bien-être au travail - quels enjeux pour l'entreprise et les ressources humaines ?

Mémoire - 53 pages - Ressources humaines

Grande première en matière de législation, les partenaires sociaux ont signé, le 24 novembre 2008, l'accord national interprofessionnel sur le stress. Le texte vise à améliorer la prise de conscience du phénomène et sa prévention en entreprise. A l'heure où l'on entend parler de plus en plus de...

23 juin 2009
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Contrat de travail CDI - Instrumentiste (cabinets medicaux)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition de l'horaire de travail de Mademoiselle YYY pourra être modifiée suivant les cas suivants : - accroissement temporaire d'activité, - travaux urgents. La modification pourra porter sur les heures de début et de fin de travail...

23 juin 2009
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Contrat de travail CDI - Boulanger (Boulangeries-patisseries)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

(...) ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE En contrepartie de ses services, Monsieur DDD percevra une rémunération brute de ... EUROS pour un horaire de 35.heures hebdomadaires de travail effectif. L'ancienneté de MONSIEUR DDD, est reprise à partir du jour de son entrée dans...

23 juin 2009
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Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur poids lourds (Transports routiers)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des « Transports routiers et des activités auxiliaires du transport » et aux conditions particulières ci-après (...)

29 juin 2009
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Contrat de travail CDD - Technicien en programmation (Bureaux d'études)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un technicien en programmation, en rapport avec la convention collective des bureaux d'études. Conforme au droit du travail.

06 août 2009
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Contrat de travail CDD - Expert-stagiaire automobile (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - DUREE ET PERIODE D'ESSAI Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ....., jusqu'au ...., date à laquelle le contrat de travail...

20 juil. 2009
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Contrat de travail CDI - Assistante comptable (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Madame YYY aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivant du Code du Travail et par la Convention Collective applicable dans l'entreprise. A l'issue du présent contrat, les congés non pris donneront lieu au versement d'une indemnité compensatrice...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (Cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Le délai de préavis dû par Madame YYY ou par la SARL XXX en cas de rupture du contrat de travail est régi par les articles L 122-5 et L 122-6 du Code du travail ainsi que par la Convention collective "Expertises en automobile" applicable dans l'entreprise en fonction de...

19 août 2009
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Contrat de travail CDD - Commis de bureau avec diplôme (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières...

11 août 2009
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Contrat de travail CDD - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.

02 Sept. 2009
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Contrat de travail CDD - Secrétaire sténodactylo (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières...

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur de bus (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de chauffeur de bus au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

14 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières...