Contrat de travail CDI - Commis de bureau avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Dessinateur débutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur débutant avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur projeteur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur projeteur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Documentaliste (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de documentaliste pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de vendeur à domicile indépendant
Contrat type - 13 pages - Droit du travail
(la Société ..................) commercialise en qualité de : (fabricant, mandataire, grossiste, revendeur... à préciser ..................) des produits ou des services de (préciser ..................) sur tout ou partie du territoire national. Pour assurer la commercialisation de ces produits...
Contrat de travail CDI - Employé de gérance (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'employé de gérance pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Comment gérer un risque de contrat non réglé dans une entreprise d'assurance ?
Mémoire - 28 pages - Stratégie
Ce mémoire se concentre sur la gestion du risque de déshérence dans les compagnies d'assurances, en mettant l'accent sur le cas de Groupama Gan Vie. La déshérence des contrats d'assurance-vie constitue un défi majeur pour l'industrie, entraînant des implications...
La diversité des contrats de travail
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Le CDD à objet précis a été institué par la loi de modernisation du marché du travail de 2008. Il s'agit d'un contrat expérimental d'une durée de 5 ans (2008/2013). C'est un contrat à destination des cadres et ingénieurs. (Ils travaillent sur des projets, dont les...
Contrat de professionnalisation à durée déterminée
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Exemple de contrat de professionnalisation à durée déterminée. Ce type de contrat est principalement conclu pour faire une formation en alternance.
Contrat de travail CDI - Inspecteur des travaux (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'inspecteur des travaux pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Cas pratique en droit du travail - Période d'essai et rupture unilatérale du contrat
Cas Pratique - 2 pages - Droit du travail
Jean a signé un contrat dans une société de vente de vêtements le 1er mars 2019. Ce contrat prévoit une période d'essai de deux mois renouvelables une fois. La convention collective qui s'applique à l'entreprise autorise d'ailleurs le renouvellement de la période...
Contrat d'insertion - Revenu minimum d'activité à temps plein
Contrat type - 3 pages - Droit du travail
Exemple de contrat d'insertion - Revenu Minimum d'activité, appelé également CIRMA conclu pour un temps plein. Ce type de contrat permet aux employeurs de bénéficier d'aides financières.
Contrat de travail CDI - Maquettiste exécutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de maquettiste exécutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Secrétaire de direction (cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Madame YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de 3 mois, qui pourra être renouvelée une fois, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ... à ......
Cas pratique de Droit sur la modification du contrat de travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Depuis 1992, un individu travaille au service commercial d'Orléans d'une société qui vend des ordinateurs. Le 1er juillet 2010, un courrier lui indique qu'elle devra rejoindre le service après-vente de la société au Havre à partie du 6 septembre. Son contrat mentionne une...
Contrat de travail CDI - Secrétaire-sténodactylographe (cabinet d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après (...)
Etude de cas sur les critères du contrat de travail
Étude de cas - 3 pages - Droit du travail
La société TF6 Productions fait appel à vos services pour résoudre les trois problèmes suivants : 1) Cinq des candidats de la « Nouvelle Tare » - émission où des candidats se produisent sur scène et sont départagés par le vote de professionnels qualifiés et par celui du public - souhaite faire...
Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur
Étude de cas - 4 pages - Droit du travail
Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...
Contrat de médiation et d'arbitrage
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
Notre Société accorde une grande importance à ses relations avec les employés. Nous sommes toutefois conscients que malgré notre bonne volonté, il peut y avoir des ruptures ou mésintelligences dans ces relations. Le but de ce contrat d'arbitrage et de médiation est d'aider chacun...
Etude de cas pratiques en contrats spéciaux
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Nicolas, étudiant à Nice, a décidé d'y louer un appartement pour un loyer mensuel de 900 euros. Les propriétaires, Monsieur et Madame Durand l'ont autorisé par une clause expressément stipulée au contrat de bail à sous-louer son appartement en tout ou partie. Nicolas décide alors de...
Présentation et stratégie du groupe Elior : restauration sous contrat
Étude de cas - 30 pages - Stratégie
En France, tout employeur d'une entreprise de plus de 25 salariés est dans l'obligation de fournir à ses salariés un moyen de restauration : cela peut être un restaurant collectif propre à l'entreprise, il peut également être partagé avec d'autres entreprises ou bien l'attribution de ticket...
Cas pratique - le devenir des contrats en cours dans les entreprises en difficulté
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Dans la gestion des difficultés d'une entreprise, les contrats en cours représentent des contrats formés et non exécutés totalement au jour de l'ouverture de la procédure collective. Selon la jurisprudence le contrat est en cours quand la caractéristique principale...
La Macif "contrat d'assurance vie à une famille"
Étude de marché - 21 pages - Marketing des services
Le dossier suivant est élaboré en fonction des techniques de négociation acquises cette année, des contraintes fixées ainsi que de nos recherches personnelles concernant l'entreprise choisie : la Macif. Le service retenu pour ce dossier est un contrat d'assurance vie pour une famille...
La rupture amiable du contrat de travail
Étude de cas - 2 pages - Droit du travail
La rupture amiable, la rupture négociée ou la rupture conventionnelle sont autant de termes désignant un consentement entre employeur et salarié de mettre fin au contrat de travail. En vigueur depuis juillet 2008, la " rupture conventionnelle " permet donc à l'employeur et au salarié...
