Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ?
Mémoire - 60 pages - Ressources humaines
[...] L'intérêt du sujet de ce mémoire « Les Centres de Services Partagés : vers un passage obligé pour les activités périphériques des Ressources Humaines ? » est de savoir l'enjeu de l'externalisation des activités périphériques notamment sur la gestion de la paie pour une...
Cas pratique sur la validité des statuts de la société anonyme
Cas Pratique - 18 pages - Droit des affaires
La société anonyme a été qualifiée de « merveilleux instrument de capitalisme moderne » par Monsieur Ripert, éminent professeur de droit et politicien contemporain. On peut comprendre cette expression en se penchant sur les fondements de la société anonyme : c'est une société de capitaux par...
La gestion de la diversité au sein des entreprises publiques
Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines
Pendant que le secteur public a eu à véhiculer une image de progrès et de modernité, on se rend compte qu'il présente une image archaïque et rigide ne correspondant plus aux attentes des citoyens, qui eux, ont besoin d'un service adapté à leurs besoins. Il revient donc aux...
Droit des sociétés : cas pratique relatif à la Société Anonyme
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
La société Said & Done est une SA avec conseil d'administration constituée en 2003. Madame Meiko, actionnaire de la société à hauteur de 18 % du capital social et des droits de vote vient vous consulter. Elle est énervée que la cession de plusieurs éléments d'actif de la société...
Les besoins en formation des entreprises du secteur public
Mémoire - 59 pages - Ressources humaines
Présentation de la formation continue dans le secteur public à partir d'un organisme privé de formation. Identification des écueils, des besoins en formation des administrations, des laboratoires de recherches, face à un manque de personnel, de matériel, ou des nécessités...
La fiscalité du commerce électronique
Étude de cas - 16 pages - Droit fiscal
Le développement du commerce électronique est une extension des modèles commerciaux existants destinée à tirer parti des avancées technologiques qui entraîne des changements dans la manière d'effectuer les transactions internationales. La politique fiscale et les concepts fiscaux...
La société anonyme : quatre cas pratiques
Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires
Lors d'une séance du conseil d'administration de la société anonyme Gladys, Monsieur Duplantier, administrateur nommé dès la constitution de la société et régulièrement renouvelé dans ses fonctions depuis, manifeste le souhait d'occuper le poste de directeur commercial de cette...
Rapport d'un cas d'incident transfusionnel en appliquant la méthode PRISMA
Étude de cas - 18 pages - Contrôle de gestion
Le terme hémovigilance est dérivé du mot grec « hema » veut dire sang et du mot latin « vigilans » veut dire vigilant. L'hémovigilance est définie comme un ensemble de procédures de surveillance couvrant l'ensemble de la chaîne transfusionnelle, depuis la collecte du sang et de ses...
Cas pratique sur les dirigeants de la SA
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Une société anonyme (ci-après appelée SA) a à sa tête deux personnes physiques, le directeur général étant le fils du président du conseil d'administration. Suite au décès d'un des administrateurs, le nombre d'administrateurs est porté à 7 tandis que les statuts précisent que le...
Cas pratique sur le fonctionnement interne de la société anonyme
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
X est une société anonyme qui ne fait pas offre au public de titres financiers. Ses statuts renvoient aux dispositions légales supplétives en ce qui concerne la nomination, la composition, le fonctionnement de son conseil d'administration. Monsieur A est actionnaire majoritaire,...
Cas pratique sur la société anonyme : capital social, cession de parts, etc.
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Les sociétés anonymes (S.A.) dénommées "S.A.F.A." et "S.I.N." sont des filiales d'une troisième S.A. dénommée "NIBBAL". Celle-ci dispose d'un capital de 1 000 000 d'euros, divisé en 10 000 actions d'une valeur nominale de 100 euros. Cinq administrateurs, et le président du...
Les nullités en droit des sociétés - Etude de cas
Étude de cas - 6 pages - Droit des affaires
A - Un commissaire aux comptes a été nommé administrateur auprès d'une société par une décision de l'assemblée générale ordinaire des associés quelques mois après la fin de ses fonctions. B - Le présent cas pratique a trait à la nullité des résolutions de l'Assemblée générale. C - Une disposition...
Cas pratique - La question de la révocation des dirigeants et de leur d'indemnisation
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Depuis 2007, Albert Gendre est directeur général de la Société Anonyme (SA) Transports DUPONT. L'actionnaire majoritaire et président non exécutif du conseil d'administration de cette société est Louis DUPONT, à hauteur de 67% du capital. Par ailleurs, à la fin 2016, les...
Révocation des dirigeants en droit des sociétés - étude de cas
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
Cas pratique 1 : Faits : M. XXX est administrateur d'une SA (= Société Anonyme). Son mandat vient à expiration. Le Conseil d'administration n'a pas proposé sa ré-élection lors de l'Assemblée générale. La question est donc de savoir si le CA (= Conseil...
Le principe d'égalité en matière fiscale - publié le 09/07/2021
Note de synthèse - 5 pages - Droit fiscal
Pour le Conseil d'État, le principe d'égalité est un principe général du droit. En matière fiscale, le juge administratif l'a "découvert" à l'appui des articles 6 et 13 de la Déclaration des droits de 1789, ce qui lui a permis de dégager un principe général d'égalité...
Comment les entreprises du secteur privé peuvent-elles optimiser la gestion de leur capital humain pour améliorer leur performance ? (2006)
Mémoire - 56 pages - Ressources humaines
Le capital humain d'une entreprise constitue l'une de ses plus précieuses ressources. Il y a quelques décennies, cette affirmation n'aurait pas mis tout le monde d'accord. Aujourd'hui, cela semble une évidence. En effet, l'objectif premier de toute entreprise est d'être suffisamment performante...
Stratégie de marque - Le cas du cabinet ENODIA dans l'expertise comptable et l'audit financier
Mémoire - 46 pages - Stratégie
ENODIA est un cabinet créé en 2005. La société se place en tant que Conseil des Directions Financières et a développé une synergie entre l'Audit et l'expertise comptable afin d'accompagner tout type d'entreprise. L'entreprise décide d'accompagner chacun de ses...
Gérer la relation avec les clients et les fournisseurs - Bois Concept, société de construction de villas individuelles
Étude de cas - 40 pages - Stratégie
BOIS CONCEPT est une société de construction de villas individuelles spécialisée dans la charpente et l'ossature bois, elle répond également aux constructions béton, à la construction de car ports, farés, decks et piscines souvent sur mesures. Créée en 2008, la société débute avec 3 salariés...
Droit des entreprises en difficulté - Cas pratique sur deux procédures collectives
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
La filiale Crasties France du groupe européen Crasties Europe (ayant son siège à Rotterdam, Pays-Bas) exploite une activité d'expertise d'objets d'art, d'exposition et de ventes aux enchères privées et d'édition de catalogues. Son conseil d'administration est composé à 80 %...
Contrat de médiation
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
1. PROCÉDURES DE MÉDIATION La médiation sera conduite conformément au présent contrat de médiation et des procédures de médiation de [L'ADMINISTRATEUR DE LA MÉDIATION] sont jointes au présent contrat (...)
Comment le "Private Equity" peut-il s'adapter aux besoins de financement de l'innovation ?
Mémoire - 27 pages - Stratégie
Un pays de paradoxe en matière de Private Equity. Pour Pierre Battini, la France est un pays de paradoxe en ce qui concerne le Private Equity. Alors que le pays accuse un classement peu honorable, 11? en Europe et 23? dans le monde, il arbore cependant un système de soutien public de...
La restauration collective et Elior
Étude de marché - 25 pages - Marketing produit
Un employeur de toute entreprise de plus de 25 salariés doit obligatoirement fournir à ses salariés un moyen de restauration : soit un restaurant collectif propre à l'entreprise ou partagé avec d'autres sociétés, ou soit l'attribution de ticket restaurant. Avenance est une entreprise qui offre...
Enquête consommateur pour l'enseigne vestimentaire Blues Cotton
Étude de cas - 5 pages - Marketing consommateur
L'enseigne vestimentaire Blues Cotton fait appel à son service marketing afin que celui-ci lui de par des recherches réponde à ses interrogations : La clientèle est-elle satisfaite des services proposés par l'enseigne ? Quel est l'attrait des clients pour les nouveaux produits ? Quelle relation...
Quelle logistique doit-on mettre en place avant le début d'un salon ? L'exemple du salon business-to-business Europack-Euromanut (emballage et manutention)
Étude de cas - 14 pages - Logistique
Le salon Europack-Euromanut permet de réunir des acteurs qui n'ont pas forcément l'occasion de se rencontrer dans un contexte quotidien. Il s'agit d'un salon business-to-business qui accueille pendant cinq jours des professionnels de l'emballage et de la manutention venant de l'Europe entière. La...
Management du changement organisationnel : le cas de Firm SA, filiale du groupe MMC (Firm & MacLennan Companies)
Étude de cas - 10 pages - Management organisation
Firm SA, filiale du groupe MMC (Firm & MacLennan Companies), est leader mondial du conseil en gestion des risques et du courtage en assurance. Elle compte environ 900 salariés en France et son siège est situé à la Défense. Firm accompagne les entreprises dans la gestion des risques....
Cas pratiques sur les associations
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
La loi de 1901 prévoit l'obligation de faire connaître les noms, professions, domiciles et nationalités de ceux qui sont chargés à un titre quelconque de l'administration ou de la direction de l'association. Les associations doivent tenir un registre spécial (qui peut être un...
Relation entre un bureau d'études et les collectivités - exemple d'Ambition Telecom et Réseau
Étude de cas - 15 pages - Marketing produit
Nous sommes une société de conseil et notre client souhaite implanter un bureau d'études sur la région lyonnaise. Notre objectif est de lui apporter une certaine visibilité sur les relations que peuvent avoir une entreprise et plus précisément un bureau d'études avec des collectivités. Ces...
Analyse sectorielle sur les métiers juridiques en France
Étude de marché - 9 pages - Stratégie
Le secteur des professions juridiques est composé de plusieurs métiers: les avocats et conseillers juridiques, les notaires, les huissiers et les administrateurs judiciaires. Avec plus de 32.100 structures, les avocats représentent les trois quarts des entreprises. Ils réalisent en outre la...
Cas pratique sur l'augmentation du capital d'une société anonyme en difficulté financière
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Le conseil d'administration (CA) de la société anonyme (SA) Nord Acier, société non cotée, envisage de proposer aux actionnaires une augmentation du capital social par émission d'actions nouvelles dont la souscription serait réservée à des salariés de l'entreprise. Le...
Projet de création d'entreprise : le bar - discothèque "La Pina Colada"
Étude de marché - 42 pages - Stratégie
Mots-clés : entreprise & gestion, stratégie, étude de marché, création d'entreprise, créateur d'entreprise Notre avis : Tous les aspects que suppose une création d'entreprise sont abordés dans cette étude de marché s'axant sur la création d'un bar-discothèque, avec une...
