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Thème économique : Contrat de vente

Contrat de vente

Nos documents

Filtrer par :

29 juil. 2020
doc

Présentation et stratégie du groupe Elior : restauration sous contrat - publié le 22/07/2020

Étude de cas - 12 pages - Stratégie

Le Groupe Elior est une multinationale française créée en 1991, spécialisée dans la restauration collective et dans la restauration de concession. L'entreprise propose aussi des services de soft facility management. Elle vise quatre clientèles clés à travers son activité de restauration...

02 juil. 2015
doc

Contrat de licence de brevet

Contrat type - 3 pages - Droit des affaires

Le Bénéficiaire s'engage à fournir par écrit au Propriétaire au plus tard 15 jours après le premier de chaque exercice et ce pendant toute la durée du contrat, les états de vente sous serment, lesquels états préciseront le nombre total d'appareils incorporant et contenant...

02 juil. 2015
doc

Contrat de licence de marque de commerce

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés...

07 avril 2010
doc

La Macif "contrat d'assurance vie à une famille"

Étude de marché - 21 pages - Marketing des services

Le dossier suivant est élaboré en fonction des techniques de négociation acquises cette année, des contraintes fixées ainsi que de nos recherches personnelles concernant l'entreprise choisie : la Macif. Le service retenu pour ce dossier est un contrat d'assurance vie pour une famille...

23 juil. 2015
doc

Cas pratique de Droit sur la modification du contrat de travail

Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail

Depuis 1992, un individu travaille au service commercial d'Orléans d'une société qui vend des ordinateurs. Le 1er juillet 2010, un courrier lui indique qu'elle devra rejoindre le service après-vente de la société au Havre à partie du 6 septembre. Son contrat mentionne...

09 avril 2008
doc

Contrat de société

Contrat type - 7 pages - Théories marketing

B. Considérant que les parties ont étudié différentes formes d'entreprises à exploitation commune pour leurs activités commerciales ; C. Considérant que les parties considèrent le présent contrat de société comme le meilleur moyen de réaliser leurs objectifs communs. En considération...

02 juil. 2015
doc

Contrat de sûreté (version longue)

Contrat type - 5 pages - Propriété intellectuelle

"Contrats" signifiera tous les contrats entre le Débiteur et une ou plusieurs autres parties. "Droits relatifs à un contrat " signifiera tous les droits du Débiteur. "Les droits d'auteur" signifiera tous droits d'auteur de [PAYS] dont le Débiteur est ou sera le...

20 juil. 2010
doc

La concession exclusive de vente

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

Ce document présente un modèle de contrat pour réaliser une concession exclusive de vente. Il contient des parties à compléter et à personnaliser. Voici un extrait du document : "La société concédante est spécialisée dans la fabrication et la distribution sous la marque de produits...

23 juin 2023
doc

Management commercial - Force de vente

Étude de cas - 2 pages - Management organisation

Cet exercice de management commercial comporte des calculs sur la force de vente et l'amélioration du chiffre d'affaires HT et de la marge euro.

02 juil. 2015
doc

Contrat sur effet convertible

Contrat type - 6 pages - Droit des affaires

1. DE L'ÉMISSION DES BILLETS À ORDRE a. La Société autorisera l'émission des Billets à ordre convertibles (désignés comme "Effets") représentant le montant total du principal, soit [MONTANT], devant porter la date du [DATE] et arrivant à échéance le [DATE] avec un taux d'intérêt de...

02 juin 2014
doc

Un exemple de contrat de distribution

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

[…] accorde à […], qui accepte, la distribution exclusive en qualité d'acheteur-revendeur des produits conditionnés et commercialisés sous la marque “[…]”, ainsi que de tous nouveaux Produits qui seraient commercialisés sous ladite marque. Il est précisé que […]...

30 Mars 2010
doc

Contrat de travail VRP à cartes multiples

Contrat type - 14 pages - Droit du travail

De plus en plus de sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP à Cartes Multiples, c'est-à-dire ayant la possibilité de représenter plusieurs entreprises (à condition que celles-ci ne soient pas directement concurrentes) pour commercialiser auprès des particuliers ou...

22 Nov. 2014
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Négociation et préparation à la vente : campagne de télémarketing pour la société Eden

Étude de cas - 5 pages - Marketing consommateur

La négociation est la résultante de la combinaison de plusieurs facteurs. En effet, les individus en présence -qu'ils soient acheteurs ou vendeurs-, les informations disponibles -qu'elles concernent le client, le marché ou autres thèmes-, l'offre - un bien ou un service, les différentes clauses...

30 Mars 2010
doc

Contrat de travail VRP exclusif

Contrat type - 21 pages - Droit du travail

Les sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP exclusif, c'est-à-dire n'ayant pas la possibilité de représenter plusieurs entreprises mais uniquement l'entreprise contractante pour commercialiser auprès des particuliers ou des professionnels leurs produits ou...

12 Nov. 2014
doc

La mascotte, son évolution et son impact sur les consommateurs et sur les ventes

Mémoire - 44 pages - Marketing consommateur

De Michelin à Bébé Cadum, en passant par Rouge et Jaune des M&M'S ou encore Monsieur Propre, les mascottes prennent une place importante dans la vie des consommateurs. Mais pourquoi les mascottes sont-elles aussi précieuses pour les marques qui s'en dotent ? Quel est leur pouvoir ? Pourquoi...

02 juil. 2015
doc

Contrat de consignation

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

Les parties déclarent ce qui suit : a. Le Consignateur dirige une entreprise de fabrication décrite comme suit : [DÉCRIRE] ; b. Le Consignataire désire trouver un arrangement pour la vente et la distribution de ses produits à travers le [TERRITOIRE] c. (...)

14 Nov. 2008
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L´organisation de la force de vente d´AGF (produits d´assurance)

Étude de cas - 11 pages - Management organisation

L'entreprise AGF assurances existe depuis la fin du XIXe siècle. Elle est aujourd'hui le troisième intervenant sur le marché français et appartient au groupe Allianz, deuxième groupe mondial. Cette entreprise a été créée par Martin d'André, un grand négociant international de son époque. Au...

31 juil. 2015
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Contrat de vendeur à domicile indépendant

Contrat type - 13 pages - Droit du travail

(la Société ..................) commercialise en qualité de : (fabricant, mandataire, grossiste, revendeur... à préciser ..................) des produits ou des services de (préciser ..................) sur tout ou partie du territoire national. Pour assurer la commercialisation de ces produits...

25 août 2009
doc

Exemple de contrat de vendeur à domicile indépendant

Contrat type - 14 pages - Droit du travail

De plus en plus de sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de Vendeur à Domicile Indépendant pour commercialiser auprès des particuliers leurs produits ou services, et ce quel qu'en soit le domaine. Souple et très simple d'usage, le statut de VDI connaît comme principal...

03 juil. 2015
doc

Le contrat de location : cas pratique

Cas Pratique - 40 pages - Comptabilité

Synthèse de l'opposition des normes statutaires belge et française En Belgique, le véhicule loué constitue dès l'exercice de la comptabilisation initiale, un élément d'actif de la société Graffiti Belgium. Cela permet au regard des tiers, d'améliorer l'image du bilan de...

30 Nov. 2009
doc

Rédaction d'un contrat de promesse de cession de parts sociales

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

Bertrand CANTO a été recruté comme gérant salarié de la SARL SONG SUD ayant souscrit 25 parts du capital de la société. Le principal associé de la SARL demande de préparer un projet de contrat de promesse de cession des parts de M. CANTO dans l'hypothèse où ce dernier quitterait la...

25 avril 2008
doc

Contrat de distribution exclusive

Contrat type - 8 pages - Théories marketing

Les termes suivants auront les significations suivantes lorsqu'ils seront utilisés dans le présent contrat : "Contrat" signifie le présent contrat, les annexes jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées ponctuellement pendant la durée du...

18 août 2021
doc

Les techniques de vente B to B à l'ère du digital

Guide pratique - 4 pages - Stratégie

Notre monde a connu des changements aux niveaux économiques et sociaux auxquels le commercial doit constamment s'adapter : il doit renforcer des qualifications nouvelles pour garder la stabilité et la survie de son entreprise face à la concurrence. C'est la raison pour laquelle il doit...

23 juin 2009
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Contrat de travail - Négociateur immobilier VRP en agence

Contrat type - 6 pages - Management organisation

Le VRP examinera les affaires à vendre, en fera l'estimation, constituera un dossier complet, dans la mesure du possible, se fera remettre les titres de propriété et autres pièces nécessaires à la réalisation de ces affaires, il établira un rapport pour chaque affaire, se le fera donner à la....

23 Nov. 2014
doc

Le Service Après Vente (SAV) : théorie et exemple de l'entreprise Boulanger

Mémoire - 38 pages - Marketing consommateur

Le SAV a connu un déficit d'image qui a trouvé son origine dans l'histoire économique des cinquante dernières années. Dans le contexte économique des années 1950, fondé sur un marché dominé par la demande, le service est marginalisé, nécessaire mais pas stratégique au développement. C'est...

10 Nov. 2021

Dans quelles mesures le déploiement de l'intelligence artificielle impacte-t-il la vente à distance des produits d'assurance ?

Mémoire - 38 pages - Stratégie

La société actuelle subit de grands changements suite à l'arrivée des nouvelles technologies qui sont de nos jours omniprésentes au sein de nos vies. Cette révolution numérique va affecter les consommateurs et leurs moeurs, mais également toutes ces sociétés qui nous proposent des biens et...

31 juil. 2014
doc

Cas pratique : la gestion d'un fonds de commerce (vente ou location-gérance)

Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires

M. Laplanche a créé un fonds de commerce florissant de vente de fioul en 2003. L'état de santé de M. Laplanche ne lui permet plus de faire face à la pression incessante engendrée par les nombreux créanciers. En effet, les médecins lui proposent de lui installer un pacemaker dans les deux...

14 avril 2008
doc

AXA et le contrat EGARD

Étude de cas - 120 pages - Marketing des services

Le segment Vie, Epargne, Retraite de la société Axa propose une large gamme de produits d'assurance vie qui offre des solutions d'assurance de personne qui évoluent en cohérence les unes avec les autres, afin de proposer une gamme complète de solutions personnalisées. Proposée par le biais de...

27 juil. 2009
doc

Droit de la concurrence, autorités de régulation et formation des contrats ou Prométhée : la "liberté contractuelle - enchainée"

Mémoire - 43 pages - Droit de la concurrence

La liberté contractuelle existe-t-elle ? A la tentation du civiliste de jouer la carte de la provocation, par un "oui parce que je l'ai rencontrée", fait écho la réaction du droit de la concurrence qui bridera son affirmation. Aussi riche soit-il, qu'on s'en félicite ou qu'on s'en désole, le...

29 Nov. 2011
doc

Conditions de vente et marges de manoeuvre : étude de cas : le secteur bleu

Étude de cas - 7 pages - Marketing des services

M. Charly Ménoire a fondé sa première société d'installation de piscines sur le marché régional en 1973. Avec ce succès, il crée une deuxième société en 1999 spécialisée dans la vente d'abris de piscine et de piscines en kit : Secteur Bleu. Notre société est située à Toulouse. La société...