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Thème économique : Contrat d'assurance

Contrat d'assurance

Nos documents

Filtrer par :

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Accompagnatrice (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée du travail de Madame YYY pourra être modifiée en fonction des nécessités liées au bon fonctionnement de l'entreprise. Madame YYY pourra également être amenée à effectuer des heures supplémentaires lorsque...

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Coloriste (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de Coloriste au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Hôtesse d'accueil (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi d'hôtesse d'accueil au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Conducteur sur chaîne automatique (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de conducteur sur chaîne automatique au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Réceptionniste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de réceptionniste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

12 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Photograveur (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de photograveur au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé billetterie (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé billetterie au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

15 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDI - Webmaster (Sérigraphie)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de webmaster au sein d'une entreprise de sérigraphie, conformément à la convention collective de la Sérigraphie en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

03 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Standardiste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Accompagnatrice (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'accompagnatrice au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Employé Service Après vente - SAV (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'employé SAV au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Hôtesse d'accueil (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi d'hôtesse d'accueil au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Réceptionniste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Réceptionniste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Standardiste (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Standardiste au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDI - Technicien confirmé vente (Tourisme)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de Technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en CDI

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée conclu dans l'attente de l'entrée en service effectif d'un salarié en contrat à durée indéterminée.

30 juil. 2015
doc

Contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée pour effectuer des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité pour les salariés.

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail à durée déterminée pour les seniors

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat à durée déterminée pour les seniors, autrement dit les salariés de plus de 45 ans.

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour un salarié destiné à être expatrié

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être expatrié. Ce type de contrat de travail doit être effectué par écrit et en double exemplaires.

14 Nov. 2023

Le contrat indéterminé intérimaire : Un tremplin vers l'emploi durable ?

Mémoire - 9 pages - Ressources humaines

Présentation pour soutenance de mémoire - Les ETT (Entreprise Travail Temporaire) et les salariés perçoivent-ils le CDII (Contrat à Durée Indéteminée Intérimaire) comme un tremplin vers un emploi durable ? Cette présentation répond à cette problématique dans le cadre d'une soutenance...

30 juil. 2015
doc

Contrat de travail pour un salarié destiné à être détaché

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée pour un salarié destiné à être détaché dans un pays étranger. Ce type de contrat stipule un certain nombre de clauses obligatoires.

30 juil. 2015
doc

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Règles et exemple de contrat à durée déterminée conclu sans terme précis.

24 juil. 2014
doc

Etude de cas sur le transfert des contrats de travail en cas de changement d'employeur

Étude de cas - 4 pages - Droit du travail

Spécialisée dans le fil dentaire et les prothèses de hanche, la société PER doit faire face à une sérieuse concurrence de la part de ses rivaux européens et surtout chinois. L'entreprise pense donc « se recentrer sur son coeur de métier » : son activité de prothésiste. En effet, le secteur du...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail à distance

Contrat type - 5 pages - Ressources humaines

L'Employé s'engage à participer au programme de travail à distance et de se conformément aux procédures et politiques applicables en la matière. La Société accepte la participation de l'Employé et s'engage à se conformer aux procédures et politiques applicables en la matière. Le...

15 juil. 2015
doc

Contrat de maintenance d'équipement

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Le taux annuel pour la maintenance est de [MONTANT] et sera payé en avance par tranches de [MONTANT DES TRANCHES] par mois, à compter du [DATE DU PREMIER PAIEMENT] et le premier de chaque mois suivant pendant toute la durée du présent contrat à [ADRESSE DU PAIEMENT], ou en tout autre lieu...

09 juil. 2015
doc

Contrat à Durée Indéterminée avec clause de non concurrence

Contrat type - 5 pages - Droit du travail

XXXXXXXXXXXXXXX qui accepte cet engagement et déclare formellement n'être liée à aucune autre entreprise et que la conclusion et l'exécution du présent contrat ne contreviennent à aucun des engagements qu'il peut avoir contractés par ailleurs (...)

09 févr. 2015
doc

Etude de cas pratiques en contrats spéciaux

Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires

Nicolas, étudiant à Nice, a décidé d'y louer un appartement pour un loyer mensuel de 900 euros. Les propriétaires, Monsieur et Madame Durand l'ont autorisé par une clause expressément stipulée au contrat de bail à sous-louer son appartement en tout ou partie. Nicolas décide alors de...

12 août 2009
doc

Modèle de contrat de travail pour un employé de maison

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Ce document, qui se présente comme un formulaire à remplir, est un contrat type pour l'embauche par un particulier employeur d'un employé de maison. Il comprend tous les champs nécessaires pour que le contrat soit légal et complet. Extrait : "Désignation de...

14 juin 2021
doc

Exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale

Contrat type - 2 pages - Droit du travail

Le texte ci-dessous est celui d'un exemple de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) pour une animatrice rurale. ENTRE L'EMPLOYEUR A.P.D (Association Pour le Développement), organisation non gouvernementale reconnue par l'arrêté ministériel n56/AG/MIN du 16 janvier...