L'organisation de l'activité commerciale liée à la vente de contrat prévoyance : optimisation de la commercialisation au sein d'une agence
Mémoire - 75 pages - Finance
La souscription d'un contrat prévoyance est un moyen d'anticiper un événement accidentel en bénéficiant d'une couverture pour les conséquences qui peuvent en découler. Nous nous prémunissons de nombreux sinistres à travers les assurances de biens car ce sont des sinistres qui...
Contrat de vente d'équipement
Contrat type - 4 pages - Logistique
La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après...
Contrat de travail CDD - Technicien confirmé forfait-vente (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé forfait-vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat de travail CDD - Technicien confirmé vente (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de technicien confirmé vente au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat de commission sur vente
Contrat type - 3 pages - Management organisation
3. DES COMMANDES a. L'Agent devra obtenir des acheteurs des commandes écrites signées par ou au nom des acheteurs et les transmettre au Principal. b. (...)
Contrat de travail CDD - Agent de vente débutant (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?., le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée...
Contrat de travail CDD - Agent de vente (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé et d'une période d'essai de ?, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ?. A ? heures. Le présent contrat est conclu pour une durée...
Modèle de contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 3 pages - Propriété intellectuelle
Ce document présente un modèle de contrat de cession de propriété intellectuelle, à compléter avec ses données. Extrait : "Le présent contrat est signé et prend effet à compter du (date), ENTRE : (votre nom de compagnie) (le « vendeur »), une société (indiquer le nom de société)...
Contrat de travail CDI - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. (...)
Modèle de contrat CDI - Agent vente polyvalent
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un agent polyvalent en vente en magasin, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale en vigueur.
Modèle de contrat CDD - Agent vente polyvalent
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'agent de vente polyvalent en entreprise, conformément à la convention collective et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Responsable point de vente (boulangerie-pâtisserie)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Monsieur YYY est engagée le ... à ... heures en qualité de « Responsable point de vente ». Le présent engagement ne sera confirmé qu'après visite médicale, décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé. ARTICLE 2 - PERIODE D'ESSAI Les parties...
Contrat de vente de propriété intellectuelle
Contrat type - 7 pages - Propriété intellectuelle
CONSIDÉRANT que l'Acheteur désire acquérir de façon irrévocable les droits, titres et intérêts sur ladite propriété intellectuelle et l'exploiter. DE CE FAIT, (...)
Contrat avec un agent de vente
Contrat type - 7 pages - Théories marketing
L'Agent s'engage à consacrer tout son temps et tous ses efforts aux activités du Principal dans le territoire ainsi décrit sous la direction des directeurs ou représentants du Principal, et à se conformer aux règles (...)
Avenant au contrat de vente
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
La Section ... du contrat de vente est ici modifiée [...] du contrat sera, après la date du présent, le prix annoncé publiquement et [...] avec une réduction de 10 % [...]
Contrat de vente de stock
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
Le Vendeur vendra à l'Acheteur et l'Acheteur achètera auprès du Vendeur, tout le stock de biens, de marchandises, et de produits appartenant au Vendeur, et se trouvant actuellement à [LIEU] ainsi que toutes les fournitures et mobiliers appartenant au Vendeur (...)
Contrat de vente conditionnelle
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
Le Vendeur se réserve le droit de propriété sur les biens jusqu'au remboursement intégral du prix d'achat et sous réserve des paiements d'allocation et de l'acquittement de la garantie conformément à la loi. Le soussigné s'engage à garder les biens en sécurité, libres de toute...
Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet
Contrat type - 22 pages - Théories marketing
Exemple type d'un contrat relatif à une proposition de vente d'un projet réalisé par une entreprise pour une autre.
Contrat de fabrication et de vente de biens
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
L'Acheteur s'engage à payer les Biens selon les modalités suivantes: une avance de [%] au plus tard [NOMBRE] après la signature du présent contrat; [%] au plus tard [NOMBRE] après la notification à l'Acheteur par le Vendeur de la possibilité d'inspecter et de sa...
Contrat de vente de biens
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
Le Vendeur devra vendre, transférer, et remettre à l'Acheteur au plus tard le [DATE] les biens suivants : [DESCRIPTION DES BIENS] 2. DE LA CONTREPARTIE L'Acheteur devra accepter les biens et payer en contrepartie la somme de [MONTANT] (...)
Le contrat à durée indéterminée intérimaire, est-il perçu par les entreprises de travail temporaire et les salariés comme un tremplin vers un emploi durable ?
Mémoire - 29 pages - Ressources humaines
Le marché de l'intérim a considérablement évolué depuis les 30 dernières années. Le nombre croissant d'agences, appelées aujourd'hui Entreprises de Travail Temporaire (ETT), témoigne de cette montée en puissance de la demande des entreprises, mais aussi de la flexibilité de plus en...
Contrat de travail : cas général
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que...
Contrat de travail avec un employé autonome
Contrat type - 7 pages - Ressources humaines
En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée...
Contrat de médiation et d'arbitrage
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
Notre Société accorde une grande importance à ses relations avec les employés. Nous sommes toutefois conscients que malgré notre bonne volonté, il peut y avoir des ruptures ou mésintelligences dans ces relations. Le but de ce contrat d'arbitrage et de médiation est d'aider chacun...
Acte de vente
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
Le Vendeur garantit qu'il détient le titre de propriété sur le bien et qu'il possède la pleine autorité pour vendre le bien. Il déclare et atteste par ailleurs que le bien est vendu libre de toute charge ou revendication (...)
Acte de vente avec charges
Contrat type - 2 pages - Théories marketing
L'Acheteur reconnaît et accepte l'achat de biens grevés et promet par ailleurs de payer les charges auxquelles les biens sont assujettis en temps opportun (...)
Contrat de travail CDD - Forfaitiste vendeur (Tourisme)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un emploi de forfaitiste vendeur au sein d'un établissement de tourisme, conformément à la convention collective du "Tourisme" en vigueur.
Contrat avec une agence de publicité
Contrat type - 5 pages - Théories marketing
L'Agence est une entreprise qui fournit de services de publicité en contrepartie d'honoraires. L'Annonceur désire employer l'Agence et l'Agence désire fournir à l'Annonceur les services de publicité décrits dans le présent contrat (...)
Contrat de travail à distance
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
L'Employé s'engage à participer au programme de travail à distance et de se conformément aux procédures et politiques applicables en la matière. La Société accepte la participation de l'Employé et s'engage à se conformer aux procédures et politiques applicables en la matière. Le...
Contrat de séparation et d'acquittement
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
ENTRE : [NOM DE L'EMPLOYÉ] (l'"Employé"), un individu dont le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE ] d'une part, ET : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (l'"Entreprise"), une Société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA...
