Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...
L'articulation du droit d'auteur et du droit des dessins et modeles dans le cadre de la protection des dessins et modèles
Mémoire - 14 pages - Propriété intellectuelle
Pendant longtemps, la doctrine s'est demandée si la législation sur le droit d'auteur et celle relative aux dessins et modèles n'avaient pas des champs d'application distincts. On aurait pu en effet considérer, à l'instar de certaines législations étrangères que la...
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...
Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL, composé de plusieurs articles, rendant ce document conforme à la légalité.
Le devoir social de l'entrepreneur - Parler du devoir social d'antan, est-ce parler aujourd'hui de responsabilité sociale de l'entreprise ?
Mémoire - 43 pages - Management organisation
L'entrepreneur a longtemps eu une place prépondérante dans l'entreprise et plus globalement dans la réussite économique. Le capitalisme s'est développé autour de l'entrepreneur schumpetérien, avide de nouveaux défis, voulant s'enrichir en révolutionnant le monde. Les self made men américains tels...
Social Development and Civil Society; Children at Risk Programme
Étude de marché - 8 pages - Management organisation
À l'avènement du régime républicain, seuls les enfants de l'élite urbaine avaient accès à l'éducation. Dans les campagnes, un enseignement rudimentaire, fondé sur la mémorisation plus que sur la réflexion, était assuré dans les écoles coraniques. Le nouveau régime, en 1952, a entrepris de...
L'impact social et économique des multinationales appelées maquiladoras dans l'industrie automobile au Mexique
Mémoire - 29 pages - Management organisation
La mondialisation constitue une étape nouvelle, inachevée, dans l'évolution du système capitaliste. Elle est caractérisée par la formation de groupes financiers et industriels gigantesques qui concentrent sous leur contrôle les activités économiques. Les groupes financiers appelés «...
Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) et qualité
Mémoire - 42 pages - Management organisation
Le protocole de Kyoto a fêté le 11 décembre ses 10 ans à Bali, mais un combat acharné se poursuit contre le réchauffement climatique de la part des 161 pays ayant ratifiés cet accord. En effet les changements se produisent de plus en plus rapidement et l'avenir de la planète est en jeu. Un...
L'équilibre entre l'action sociale représentative du personnel et le management des chefs d'unités élémentaires de travail est-il possible ?
Mémoire - 120 pages - Ressources humaines
Le contexte économique national actuel a entraîné de nombreuses négociations entre patronat et syndicats. En effet, ces derniers ont dû trouver des accords concernant diverses problématiques comme les salaires ou encore la durée du temps de travail. Les négociations sont souvent l'aboutissement...
Comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence ?
Étude de cas - 32 pages - Stratégie
Il s'agit alors de savoir comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence. Cette entreprise aujourd'hui âgée de 116 ans est désormais une firme de renommée mondiale. La question est donc comment en est elle arrivée...
Une politique de bas prix justifie-t-elle une politique sociale "bradée" ? L'exemple de Wal-Mart
Étude de cas - 21 pages - Management organisation
Wal-Mart exploite environ 1,5 million de salariés, soit la population lyonnaise. Son chiffre d'affaires pour 2004 était même supérieur au PIB de la Suisse. Cette entreprise devenue leader mondial s'est approprié toutes les étapes du cycle de commercialisation (approvisionnement, logistique,...
L'entreprise "Air Liquide" - rapport responsabilité sociale
Étude de cas - 22 pages - Marketing technologies
D'après le rapport annuel du développement durable, on constate que les grands axes du directeur du développement durable de Air Liquide sont orientés vers l'économie de consommation de matières premières. En effet comme Air Liquide est un fournisseur pour les entreprises de gaz spécifiques, son...
Gestion économique et sociale d'une externalisation
Mémoire - 34 pages - Ressources humaines
Externaliser est le fait de transférer à l'extérieur certaines activités de l'entreprise. L'externalisation n'a réellement commencé qu'en 1936 lorsque, pour la première fois, le personnel refusait de nettoyer leur bureau après leur travail. Les premières entreprises de nettoyage ont alors été...
Le Droit Individuel à la Formation (DIF)
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines
Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...
L'évaluation des titres sociaux : approche fondée sur le patrimoine, les flux et mix d'évaluation
Mémoire - 20 pages - Comptabilité
L'évaluation d'entreprise est l'un des domaines les plus importants de la finance, consistant à déterminer approximativement sa juste valeur, et ce notamment par l'évaluation de ses titres sociaux. Ces derniers peuvent avoir plusieurs valeurs qui varient en fonction des dividendes distribués, des...
Contrat de cession de parts sociales
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
L'agrément des cessions de parts sociales entre vifs obéit à la loi et aux dispositions de l'article 11 des statuts, duquel il résulte que les parts sociales ne peuvent être cédées à titre onéreux ou gratuit à quelque cessionnaire que ce soit, qu'avec le consentement de la majorité en...
Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec
Mémoire - 39 pages - Finances publiques
A l'instar d'une actualité où la sécurité sociale française connaît des difficultés, de nombreux spécialistes s'inquiètent quant à l'avenir prochain du régime de sécurité sociale en France. Suite à son important déficit budgétaire de 29 milliards d'euros, des mesures ont été récemment prises. Un...
Cas Samu Social
Étude de cas - 37 pages - Ressources humaines
Chaque année, le SAMU social vient en aide à des milliers de sans-abri. Créé en 1993, cet organisme fondé sur le bénévolat et le don de soi lutte contre l'exclusion et la précarité, en allant au-devant des plus défavorisés pour leur apporter un réconfort aussi bien psychologique que...
La responsabilité sociale des entreprises (RSE) et l'exemple de Schneider Electrics
Étude de cas - 16 pages - Ressources humaines
Dans les années 80, les problèmes environnementaux ont fait émerger de nouvelles préoccupations, liées entre autres à la pollution, à la dégradation des ressources énergétiques, à la réduction de la biodiversité, à la nécessité d'introduire une certaine éthique dans l'économie. Dès lors, de plus...
Quels sont les défis à relever et les solutions à apporter par la Restauration Collective pour faire face aux modifications des comportements sociaux ?
Mémoire - 47 pages - Management organisation
En France, quinze millions de consommateurs bénéficient chaque jour de prestation de restauration collective. Le marché français regroupe 44 sociétés de Restauration Collective qui dégagent à elles- seules 4,9 milliards d'Euros de CA pour l'année 2006 avec une progression de 5,4% par rapport à...
Les spécificités du marketing social et le cas de la campagne (RED)
Mémoire - 38 pages - Théories marketing
Le but de ce mémoire est d'étudier les composantes d'une nouvelle discipline:le marketing social, qui est apparue dans les années 80; c'est aussi l'occasion d'essayer de comprendre un phénomène nouveau que constitue le Cause Related Marketing ou Promotion-Partage. C'est une nouvelle façon...
Etude comparée des stratégies marketing des candidats à l'investiture du parti socialiste en 2006
Étude de cas - 23 pages - Marketing des services
En 2006, le Parti Socialiste essaie de revenir au premier plan après un référendum sur le projet de Traité Constitutionnel Européen qui l'a vu se déchirer entre partisans du oui et du non, et surtout se couper de sa base militante. Le vote interne se prononce en faveur du oui, tandis que le non...
Les seniors et le cybermonde : entre communication sociale, éducative, citoyenne et communication commerciale
Mémoire - 133 pages - Communication
Ainsi, la première étape de notre étude consistera à définir ce qui se cache derrière le mot « senior » et quelle réalité nouvelle se profile pour les retraités des années présentes et à venir. Nous tenterons de voir en quoi ils constituent durablement une force économique et sociale, dont il...
Que faut-il penser des indicateurs RH, utilisés par les agences de notations sociales ?
Mémoire - 23 pages - Ressources humaines
Les agences de notation sociale tentent de créer des outils aussi puissants que ceux utilisés par les analystes financiers de manière à pouvoir émettre une vision la plus neutre et objective possible. Mais peut-on vraiment parler de notation quand on manipule des données qualitatives relevant des...
La communication sociale
Mémoire - 80 pages - Communication
Issue de la communication globale, la communication sociale est externe et non marchande. Se faire connaître, améliorer son image auprès du public, informer la population sur des problèmes sociaux, véhiculer des idées, partager des connaissances, renforcer la cohésion au sein d'un groupe, sont...
Le concept de Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) - exemple du Groupe Danone
Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines
Le concept de Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est intrinsèquement lié au développement durable. Il tend à aiguiller les entreprises sur la manière dont elles doivent adapter leur système de gestion en prenant en compte les parties prenantes, ainsi que les règles d'éthique à...
Dynamiser le lien social dans les grandes industries françaises : réintégrer l'Homme dans la chaîne de valeur
Mémoire - 84 pages - Ressources humaines
Une entreprise est avant tout une chaîne de valeur dont la finalité est le résultat. Cette chaîne de valeur ne peut être activée que par l'Homme et ses compétences. Quand nous parlons de replacer l'Homme dans la chaîne, cela signifie de définir sa place dans l'organisation, mais aussi de lui...
Intranet : support de communication, système de cohésion sociale ou mise sous contrôle des salariés ?
Mémoire - 36 pages - Management organisation
45% des entreprises françaises ont un intranet. La France fait partie du trio de tête des pays européens les plus utilisateurs d'Intranet, devançant ainsi la Belgique (48%), mais précédée par des États comme l'Allemagne (41%) ou le Royaume-Uni (34%). De nos jours, pour qu'une entreprise soit...
Les fonds socialement responsables en Europe : performances financières, impacts et perspectives de développement
Mémoire - 48 pages - Finance
La crise financière actuelle a mis en lumière les dérives de la finance internationale. Les conséquences sociales de cette crise commencent à se faire sentir et devraient durer encore longtemps. La finance a en effet un réel impact sur nos vies de tous les jours. Dans ce contexte, j'ai eu envie...
Le développement de l'entreprise sociale : comment essaimer sans perdre son âme ? Le cas des Jardins de Cocagne
Étude de cas - 6 pages - Management organisation
Dans le cas des jardins de Cocagne, la couverture médiatique a précédé l'établissement d'une Charte, et ce, à contre-courant des pratiques plus répandues. Un agent de l'AFP était à Besançon et a suscité par une dépêche un engouement des médias pour le projet, présenté sur les Journaux télévisés...
